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Accord-cadre de travaux sans minimum et avec maximum de pose et fournitures de stores et rideaux Accord-cadre de travaux sans minimum et avec maximum de pose et fournitures de stores et rideaux mel : service.marches@univ-brest.fr ville : Brest cedex 3 adresse : 3 rue des archives corre...
Université de Bretagne Occidentale 29238Brest cedex 3 service.marches@univ-brest.fr
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Archive

Accord-cadre de travaux sans minimum et avec maximum de pose et fournitures de stores et rideaux

Marché public ou privé
Référence du marché : 5446767

Date de clôture estimée : 13/07/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/06/20)
20-77497
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 29
Annonce No 20-77497
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université de Bretagne Occidentale.
 Correspondant : Mme Le Pavec Clémence, Cheffe du service de la commande publique, 3 rue des archives 29238 Brest Cedex 3, tél. : 02-98-01-60-11, courriel : Service.marches@univ-brest.fr adresse internet : https://www.univ-brest.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Éducation.

Objet du marché : accord-Cadre de travaux sans minimum et avec maximum de pose et fournitures de stores et rideaux.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45421143
Objets supplémentaires : 39522130.
Lieu d'exécution : l'ensemble des sites de l'ubo et de l'inspe à Brest, Plouzané, Quimper, Morlaix, Saint-Brieuc, Vannes et Rennes.
Code NUTS : -FRH02.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 12 mois.
Valeur minimum estimée (H.T.) : 0 euros.
Valeur maximum estimée (H.T.) : 5 349 999 euros.
Fréquence et valeur des marchés à attribuer : renouvelable par tacite reconduction deux (2) fois.

Caractéristiques principales : 

accord-Cadre de travaux de pose et fournitures de stores et rideaux
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : accord-Cadre de travaux sans minimum et avec maximum de pose et fournitures de stores et rideaux.
Estimation de la valeur (H.T.) : entre 0 et 5 349 999 euros.
Nombre de reconductions éventuelles : 2.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : juin 2023.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1.e.r octobre 2020.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : critères indiqués au règlement de consultation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 juillet 2020, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2020-105ACB.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 juin 2020.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=593296&orgAcronyme=f2h.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=593296&orgAcronyme=f2h.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=593296&orgAcronyme=f2h.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416 35044 Rennes Cedex, tél. : 02-23-21-28-28, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, télécopieur : 02-99-63-56-84 adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics 22 mail Pablo Picasso - B.P. 24209 44042 Nantes Cedex 1.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416 35044 Rennes Cedex, tél. : 02-23-21-28-28, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, télécopieur : 02-99-63-56-84 adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - sites Finistériens, Brest, Plouzané, Quimper et Morlaix.
Lot géographique concernant les sites Finistériens uniquement.
Coût estimé (HT) : entre 0 euros et 4 000 000 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : renouvelable 2 fois par tacite reconduction.
C.P.V. - Objet principal : 45421143
Objets supplémentaires : 39522130.
Mots descripteurs : Occultation

Lot(s) 2. - sites situés en Bretagne hors Finistére : Saint-Brieuc, Vannes, Rennes.
Lot géographique concernant les sites non Finistériens de l'inspe Rennes à Saint-Brieuc, Vannes et Rennes.
Coût estimé (HT) : entre 0 euros et 1 349 999 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : renouvelable 2 fois par tacite reconduction.
C.P.V. - Objet principal : 45421143
Objets supplémentaires : 39522130.
Mots descripteurs : Occultation
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