Centrale des marchés
Acquisition d'un démonstrateur permettant l'optimisation de l'élaboration des modèles bathymétriques par fusion de données Acquisition d'un démonstrateur permettant l'optimisation de l'élaboration des modèles bathymétriques par fusion de données ville : Brest cedex 2 designation : SHOM url : http://www.shom.fr ...
SHOM 29228Brest cedex 2 sg-ach-all@shom.fr
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Acquisition d'un démonstrateur permettant l'optimisation de l'élaboration des modèles bathymétriques par fusion de données

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3732004

Date de clôture estimée : 09/07/18
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (06/06/18)
241932-2018
BOAMP (06/06/18)
18-76213

Département(s) de publication : 29
Annonce No 18-76213
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
SHOM, 13 rue du Chatellier, 29228, Brest Cedex 2, F, Courriel : sg-ach-all@shom.fr, Code NUTS : FRH02
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.shom.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Hydrographie et océanographie

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Acquisition d'un démonstrateur permettant l'optimisation de l'élaboration des modèles bathymétriques par fusion de données
Numéro de référence : Shom_18AC10
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 73110000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Acquisition d'un démonstrateur permettant l'optimisation de l'élaboration des modèles bathymétriques par fusion de données
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 73110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition d'un démonstrateur permettant l'optimisation de l'élaboration des modèles bathymétriques par fusion de données
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Cet accord-cadre peut faire l'objet de deux reconductions dans la limite d'une durée maximale de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Les candidats doivent transmettre les documents et renseignements suivants :Lettre de candidature ou formulaire DC1 (téléchargeable à partir du lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ou équivalent, dûment rempli, et daté ;Déclaration du candidat ou formulaire DC2 (téléchargeable à partir du lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat), ou équivalent, dûment rempli et daté.Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre pas dans un des cas mentionnés aux articles 48 et 51 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services auxquels se référe le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices.Pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Les candidatures seront examinées en fonction de :Références et compétences dans des projets dans les domaines concernés : bathymétrie, techniques de modélisation cartographique et de fusion de données géophysiques, développement informatique.Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier
IV.1.5)Information sur la négociation
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9 juillet 2018 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rennes, Hôtel de Bizien, 3 Contour de la Motte CS 44416, 35044, Rennes Cedex, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel (CJA, article L.551-1 et suivants)Recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal de Rennes, Hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416, 35044, Rennes Cedex, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
4 juin 2018
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