Centrale des marchés
Acquisition de fournitures courantes de bureau et scolaires, consommables informatiques et papiers territoire de Brest métropole acquisition de fournitures de bureau entre Brest métropole, les villes de Brest, Gouesnou, Guilers, le Centre communal d'action sociale (CCAS) de la ville de Brest, ...
Brest métropole 29238Brest cedex·2 marches@brest-metrople.fr 02 98 33 54 15
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Acquisition de fournitures courantes de bureau et scolaires, consommables informatiques et papiers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5200539

Date de clôture estimée : 23/03/20
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (20/02/20)
7221896701
JOUE (18/02/20)
079570-2020
BOAMP (16/02/20)
20-23420
SOURCEWEB (17/02/20)
territoire de Brest métropole
acquisition de fournitures de bureau entre Brest métropole, les villes de Brest, Gouesnou, Guilers, le Centre communal d'action sociale (CCAS) de la ville de Brest, et la SPL Eau du Ponant
Appel d’offres ouvert
Section I : Pouvoir adjudicateur
Nom et adresses : Brest métropole, point(s) de contact : Division de la commande publique, hôtel de métropole, 24, rue Coat-ar-Guéven, CS 73826, F-29238 Brest cedex 2, tél. +33 2 98 33 54 11, courriel : marches@brest-metrople.fr
Fax +33 2.98.33.54.15.
Code NUTS : FRH02.
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.brest.fr
Adresse du profil d'acheteur : https://marches.megalisbretagne.org
Communication : les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://marches.megalisbretagne.org
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.
EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=117878&orgAcronyme=a1e
Type de pouvoir adjudicateur : organisme de droit public.
Activité principale : services généraux des administrations publiques.
Procédure conjointe :
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe avec :
- la ville de Brest, 2, rue Frézier, CS 63834, F-29238 Brest cedex 2.
Tél. +33 2 98 33 54 11, courriel : marches@brest-metropole.fr
Fax +33 2.98.33.54.15. Code NUTS : FRH02.
Adresse internet principale : https://www.brest.fr
- le C.C.A.S de la ville de Brest, 40, rue Jules-Ferry, 29200 Brest.
Courriel : ccas-direction@ccas-brest.fr - Code NUTS : FRH02.
Adresse internet principale : https://www.brest.fr
- la ville de Gouesnou, place des Fusillés, F-29850 Gouesnou.
Courriel : mairie@gouesnou.fr - Code NUTS : FRH02. Adresse internet principale : https://www.gouesnou.bzh
- la ville de Guilers, 16, rue Charles-de-Gaulle, F-29820 Guilers.
Courriel : mairie@guilers.fr - Code NUTS : FRH02.
Adresse internet principale : https://www.mairie-guilers.fr
Section II : Objet
Numéro de référence : Brest-BM-DCP-2020-0012.
Code CPV principal : 230192000.
Type de marché : fournitures.
Description succincte : la présente consultation est lancée en vue de conclure des accords-cadres monoattributaires. Ces accords-cadres sont soumis aux dispositions des articles L.2112-2, L.2113-6 à L.2113-7 et R.2124-1 à R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Ils sont conclus dans le cadre d'un groupement de commandes (dont Brest métropole est le coordonnateur) constitué pour l’acquisition de fournitures de bureau entre Brest métropole, les villes de Brest, Gouesnou, Guilers, le Centre communal d'action sociale (CCAS) de la ville de Brest, et la SPL Eau du Ponant, dans les conditions décrites à l'article 1 du règlement de consultation.
Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRH02.
Lieu principal d'exécution : territoire de Brest métropole.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12, du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021. Cet accord-cadre peut faire l'objet d'une reconduction.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : l'accord-cadre est reconductible trois fois, par période de un an.
Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
Information sur les options :
Options : non.
Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui, il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Lot 1 : fournitures de bureau.
Code CPV additionnel : 30197000.
Informations complémentaires :
Valeur estimée : 44 786 euros.
Montants minimum/maximum annuels prévisionnels en euros HT : 25 000 / 158 000.
Lot 2 : consommables informatiques.
Code CPV additionnel : 30125100.
Informations complémentaires :
Valeur estimée : 44 869 euros
Montants minimum/maximum annuels prévisionnels en euros HT : 25 000 / 136 200.
Lot 3 : papier et enveloppes personnalisés.
Code CPV additionnel : 30197620.
Informations complémentaires :
Valeur estimée : 14 440 euros.
Montants minimum/maximum annuels prévisionnels en euros HT : sans montant minimum / 82 500.
Lot 4 : papier de création.
Code CPV additionnel : 30197630.
Informations complémentaires :
Valeur estimée : 24 478 euros.
Montants minimum/maximum annuels prévisionnels en euros HT : 10 000 / 60 000.
Lot 5 : papier d’impression.
Code CPV additionnel : 30197643.
Informations complémentaires :
Valeur estimée : 55 334 euros.
Montants minimum/maximum annuels prévisionnels en euros HT : 20 000 / 165 000.
Lot 6 : fournitures scolaires.
Code CPV additionnel : 39162110.
Informations complémentaires :
Valeur estimée : 73 108 euros.
Montants minimum/maximum annuels prévisionnels en euros HT : 50 000 / 120 000.
Lot 7 : fournitures d’arts plastiques.
Code CPV additionnel : 37820000.
Informations complémentaires :
Valeur estimée : 53 772 euros.
Montants minimum/maximum annuels prévisionnels en euros HT : 30 000 / 90 000.
La valeur estimée s’entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2016, 2017 et 2018.
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Capacité économique et financière : critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle : critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Marché éligible au MPS :
La transmission et la vérification des documents de candidatures peuvent être effectuées par le dispositif marché public simplifié sur présentation du numéro de Siret : non.
Section IV : Procédure
Type de procédure : ouverte.
Information sur l'accord-cadre : mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur.
Enchère électronique : non.
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics.
Renseignements d'ordre administratif
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 23 mars 2020 à 12 h 00.
Langue pouvant être utilisée dans l'offre : français.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres : 24 mars 2020 à 9 h 00. Séance non publique.
Section V : Renseignements complémentaires
Renouvellement : Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : second semestre 2024.
Informations sur les échanges électroniques : la facturation en ligne sera acceptée.
Informations complémentaires : depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis.
Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante :
marches@brest-metropole.fr
Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL :
https://marches.megalisbretagne.org/
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5 du règlement de consultation.
Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : Division des affaires juridiques, 24, rue Coat-ar-Guéven, CS 73826, 29238 Brest cedex 2.
Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : tribunal administratif et greffe du tribunal administratif de Rennes, 3, contour de la Motte, CS 44416, F-35044 Rennes cedex, e-mail : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Tél. (+33) 2 23 21 28 28. Fax (+33) 2.99.63.56.84.
Date d'envoi du présent avis : 14 février 2020.
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