Centrale des marchés
Acquisition et livraison de denrées alimentaires à destination des établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et livraison de denrées alimentaires à destination des établ...
Ville de Brest 29238Brest cedex 02 marches@brest-metropole.fr 02 98 33 54 15
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Acquisition et livraison de denrées alimentaires à destination des établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4064995

Date de clôture estimée : 29/11/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/10/18)
18-149510
JOUE (26/10/18)
471956-2018

Département(s) de publication : 29
Annonce No 18-149510
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Brest, 24 rue Coat ar Guéven - CS 73826, 29238, Brest Cedex 02, F, Téléphone : (+33) 2 98 33 54 11, Courriel : marches@brest-metropole.fr, Fax : (+33) 2 98 33 54 15, Code NUTS : FRH02
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.brest.fr
Adresse du profil acheteur : https://marches.megalisbretagne.org
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.megalisbretagne.org
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=107168&orgAcronyme=a1d
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Acquisition et livraison de denrées alimentaires à destination des établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest
Numéro de référence : Brest-Ville-2018-0020
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 03110000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et livraison de denrées alimentaires à destination des établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest. Accords-cadres passés en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, et dans les conditions détaillées à l'article 2 du Règlement de Consultation.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 512 250  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits et légumes conventionnels
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03220000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition et livraison de fruits et légumes conventionnels pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 84 750 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 reconductions tacites possibles par période de 1 an.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations H.T. sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant annuel minimum : 12 000 euros HT / montant annuel maximum : 36 000 euros HT. La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits biologiques
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03222300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03222110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition et livraison de fruits biologiques pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 38 600 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 reconductions tacites possibles par période de 1 an.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations H.T. sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant annuel minimum : 6 000 euros HT / montant annuel maximum : 24 000 euros HT. La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pommes biologiques en circuit court
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03222321
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition et livraison de pommes biologiques en circuit court pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 800 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 reconductions tacites possibles par période de 1 an.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations H.T. sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant annuel minimum : 3 000 euros HT / montant annuel maximum : 12 000 euros HT. La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Légumes biologiques en circuit court
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition et livraison de légumes biologiques en circuit court pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 37 800 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 reconductions tacites possibles par période de 1 an.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations H.T. sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant annuel minimum : 7 000 euros HT / montant annuel maximum : 28 000 euros HT. La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits laitiers biologiques en circuit court
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15551300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition et livraison de produits laitiers biologiques en circuit court pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 45 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 reconductions tacites possibles par période de 1 an.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations H.T. sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant annuel minimum : 9 000 euros HT / montant annuel maximum : 36 000 euros HT. La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits frais
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15833110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15131410
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15550000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition et livraison de produits frais pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 64 200 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 reconductions tacites possibles par période de 1 an.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations H.T. sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant annuel minimum : 9 000 euros HT / montant annuel maximum : 36 000 euros HT. La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes fraîches sous vide
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition et livraison de viandes fraîches sous vide pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 900 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 reconductions tacites possibles par période de 1 an.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations H.T. sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant annuel minimum : 6 000 euros HT / montant annuel maximum : 18 000 euros HT. La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Poissons frais
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15211000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition et livraison de poissons frais pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 44 400 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 reconductions tacites possibles par période de 1 an.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations H.T. sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant annuel minimum : 6 000 euros HT / montant annuel maximum : 24 000 euros HT. La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pains biologiques
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition et livraison de pains biologiques pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 24 850 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 reconductions tacites possibles par période de 1 an.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations H.T. sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant annuel minimum : 2 500 euros HT / montant annuel maximum : 12 000 euros HT. La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Epicerie conventionnelle
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15897200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15894700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition et livraison de produits d'épicerie conventionnelle pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 46 200 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 reconductions tacites possibles par période de 1 an.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations H.T. sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant annuel minimum : 4 000 euros HT / montant annuel maximum : 12 000 euros HT. La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Epicerie biologique
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03142500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15890000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15894700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition et livraison de produits d'épicerie biologique pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 750 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 reconductions tacites possibles par période de 1 an.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations H.T. sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant annuel minimum : 6 000 euros HT / montant annuel maximum : 24 000 euros HT. La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lait infantile biologique
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15511000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition et livraison de lait infantile biologique pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 18 300 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 reconductions tacites possibles par période de 1 an.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations H.T. sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant annuel minimum : 3 000 euros HT / montant annuel maximum : 15 000 euros HT. La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits surgelés
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition et livraison de produits surgelés pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 13 800 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 reconductions tacites possibles par période de 1 an.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations H.T. sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant annuel minimum : 1 000 euros HT / montant annuel maximum : 5 000 euros HT. La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Goûters des haltes garderies municipales
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894700
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03222110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03222300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition et livraison de produits pour le goûter pour les haltes garderies municipales de la Ville de Brest.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 900 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 reconductions tacites possibles par période de 1 an.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations H.T. sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant annuel minimum : 4 000 € HT / montant annuel maximum : 16 000 € HT. La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des deux dernières années.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Le formulaire MPS ou bien, si le candidat n'utilise pas le dispositif MPS, l'imprimé DC1 dûment complété ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (interdictions de soumissionner) ;- La copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
l'ensemble des lots de la présente consultation feront l'objet de clauses environnementales dans le cadre de leur exécution.
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
29 novembre 2018 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 29 novembre 2018 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Séance non publique

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Second semestre 2022.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.Le détail de la pondération des critères de jugement des offres est indiqué à l'article 5 du règlement de la consultation.Dossier de consultation à télécharger gratuitement sur : https://www.megalisbretagne.org (réf. : indiquer Brest-Ville-2018-0020).Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : Division des affaires juridiques - 24 rue Coat-Ar-Guéven - cs 73826 - 29238 Brest Cedex 2
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, 35044, Rennes Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 23 21 28 28, Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Fax : (+33) 2 99 63 56 84
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, 35044, Rennes Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 23 21 28 28, Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Fax : (+33) 2 99 63 56 84
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
24 octobre 2018
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