Centrale des marchés
La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des travaux relatifs à l'assainiss La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des travaux relatifs à l'assainissement pluvia...
Brest métropole 29238Brest cedex 02 marches@brest-metropole.fr 02 98 33 54 15
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des travaux relatifs à l'assainiss

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 4366131

Date de clôture estimée : 28/03/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/02/19)
19-31913
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 29
Annonce No 19-31913
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Brest métropole.
 Correspondant : M. Président Le, division de la Commande Publique, 24 rue Coat-Ar-Guéven - cS 73826 29238 Brest Cedex 02, tél. : 02-98-33-54-11, télécopieur : 02-98-33-54-15, courriel : marches@brest-metropole.fr adresse internet : https://www.brest.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : la consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des travaux relatifs à l'assainissement pluvial sur le territoire de Brest métropole.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45232130.
Lieu d'exécution : territoire de Brest métropole.
Code NUTS : -FRH02.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 12 mois.

Caractéristiques principales : 

la consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des travaux relatifs à l'assainissement pluvial sur le territoire de Brest métropole.
une phase de négociation des offres est prévue. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales sans négociation.
l'accord-cadre est conclu pour une durée allant de sa date de notification au 31 décembre 2019, pour sa période initiale
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des travaux relatifs à l'assainissement pluvial sur le territoire de Brest métropole.
Estimation de la valeur (H.T.) : entre 200 000,00 et 800 000,00 euros.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : l'accord-cadre pourra faire l'objet de trois reconductions.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.
Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 2 % effectuée sur chaque acompte. La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas, par une caution personnelle et solidaire, étant entendu que sa restitution se fera à l'expiration du délai de garantie.
sauf refus exprès dans l'acte d'engagement, une avance égale à 15 % du montant minimum de l'accord-cadre est accordée au titulaire.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement conformément aux règles de la comptabilité publique, sur fonds propres.
mode de règlement retenu : virement avec paiement à 30 jours francs. La facturation en ligne sera acceptée. Les prix sont révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 mars 2019, à 12 heures.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : Brest-M-DCP-2019-0015.

Renseignements complémentaires : le candidat est invité à présenter sa candidature via le formulaire MPS (cf. Article 4.2 du Règlement de consultation).
depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis.
Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr.
les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalisbretagne.org/.
Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5 du Règlement de la Consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 février 2019.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=112624&orgAcronyme=a1e.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes 3 Contour de la Motte - cS 44416 35044 Rennes Cedex, tél. : 02-23-21-28-28, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, télécopieur : 02-99-63-56-84.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Rennes 3 Contour de la Motte - cS 44416 35044 Rennes Cedex, tél. : 02-23-21-28-28, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, télécopieur : 02-99-63-56-84.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous