A proximité de Brest 29238 Finistere
Acheteur : Ville de Brest
2, rue Frézier, CS 63834
29238 Brest cedex 02
Tel : 0298335411
  Reste 72 jours - Date de clôture estimée : 16/09/2025  
2 Lots
Lot 1
Lot 1 : Films fiction adulte et jeunesse.
Lot 2
Lot 2 : CD audio et DVD musicaux adulte et jeunesse.
Secteurs d'activité
Disques compacts (CD).
Disques numériques polyvalents (DVD).

Fourniture de documents pré enregistrés au réseau des médiathèques de Brest et d'autres services de la ville de Brest.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/07/2025
JOUE - 426433-2025
426433-2025 - Mise en concurrence
France – Disques numériques polyvalents (DVD) – Fourniture de documents pré enregistrés au réseau des médiathèques de Brest et d'autres services de la ville de Brest.
OJ S 124/2025 02/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Brest
Adresse électroniquemarches@brest-metropole.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de documents pré enregistrés au réseau des médiathèques de Brest et d'autres services de la ville de Brest.
DescriptionLa présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de documents pré-enregistrés sur supports CD ou DVD et de prestations annexes destinés aux services de la ville de Brest et principalement à la Médiathèque municipale.
Identifiant de la procédure6d020b16-df68-41ce-9f5c-2f7d9e92941f
Identifiant interneBrest-Ville-DCP-2025-5020
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBrest
Code postal29200
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
Informations complémentairesTerritoire de la ville de Brest
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA288 325,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesDepuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis. Les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr. Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/. Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5.2 du Règlement de Consultation.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 1 : Films fiction adulte et jeunesse.
DescriptionLot 1 : Films fiction adulte et jeunesse.
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBrest
Code postal29200
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
Informations complémentairesTerritoire de la ville de Brest
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA257 786,67 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe présent accord-cadre mono-attributaire est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 100 000 Euros et avec un montant maximum sur 4 ans de 400 000 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2023 et 2024, ramené sur 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreRéférences sur des travaux spécifiés
Descriptiondéclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

CritèreEffectif moyen annuel
DescriptionDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

CritèreMesures pour garantir la qualité
DescriptionDescription de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix (taux de remise par rapport au prix public)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueRequise
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/09/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations complémentairesSéance non publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Brest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVille de Brest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursVille de Brest
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille de Brest
Organisation qui traite les offresVille de Brest
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot 2 : CD audio et DVD musicaux adulte et jeunesse.
DescriptionLot 2 : CD audio et DVD musicaux adulte et jeunesse.
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30234300 Disques compacts (CD)
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBrest
Code postal29200
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
Informations complémentairesTerritoire de la ville de Brest
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA30 538,33 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe présent accord-cadre mono-attributaire est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 40 000 Euros et avec un montant maximum sur 4 ans de 160 000 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2023 et 2024, ramené sur 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreRéférences sur des travaux spécifiés
Descriptiondéclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

CritèreEffectif moyen annuel
DescriptionDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

CritèreMesures pour garantir la qualité
DescriptionDescription de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix (taux de remise par rapport au prix public)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueRequise
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/09/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations complémentairesSéance non publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Brest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVille de Brest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursVille de Brest
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille de Brest
Organisation qui traite les offresVille de Brest
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielVille de Brest
Numéro d’enregistrement21290019500018
Adresse postale2 rue Frézier, CS 63834
VilleBrest cedex 2
Code postal29238
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
Point de contactDivision de la commande publique
Adresse électroniquemarches@brest-metropole.fr
Téléphone+33 298335411
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement17350005900014
Adresse postale3 Contour de la Motte - CS 44416, F
VilleRennes cedex
Code postal35044
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone+33 223212828
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis8bf94861-f146-420a-90ef-793245494545  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis01/07/2025 09:04:32 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis426433-2025
Numéro de publication au JO S124/2025
Date de publication02/07/2025