1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Bretagne Occidentale
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et de petits matériels
Description: Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et de petits matériels pour l'Université de Bretagne Occidentale. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum de 100 000 Euros HT et maximum de 1 000 000 Euros HT de fournitures.
Identifiant de la procédure: 55b94140-23a9-436f-a826-42520aa51723
Identifiant interne: 2025-011ACB
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: L'ensemble des sites de l'Université de Bretagne Occidentale et de l'INPSE Bretagne à Brest, Plouzané, Quimper, Rennes, Morlaix, Saint-Brieuc et Vannes
Ville: Brest
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La fourniture d'échantillons est obligataire dans le cadre de la présente procédure, dans les conditions indiquées au règlement de consultation.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux: Indiqués dans les documents de la consultation.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et de petits matériels
Description: Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et de petits matériels pour l'Université de Bretagne Occidentale. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum de 100 000 Euros HT et maximum de 1 000 000 Euros HT de fournitures.
Identifiant interne: 2025-011ACB1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: L'ensemble des sites de l'Université de Bretagne Occidentale et de l'INPSE Bretagne à Brest, Plouzané, Quimper, Rennes, Morlaix, Saint-Brieuc et Vannes
Ville: Brest
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est renouvelable tacitement deux (2) fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, chaque candidat doit fournir des échantillons pour les quatre références de la liste 1 du BPU (Annexe 1 à l'AE). Ces échantillons sont gratuits, ils ne peuvent en aucun cas être facturés par les candidats et ne seront pas restitués à l'issue de la consultation. Les échantillons doivent être livrés à l'adresse suivante avant la date et heure limite de retour des offres : UFR Sciences et Techniques - Accueil (B002) 6, avenue Le Gorgeu 29 200 BREST L'offre sera déclarée irrégulière en cas : •D'absence d'échantillons complets (article + distributeur) •De non-conformité entre les échantillons livrés par le candidat et les références mentionnées dans son offre.
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestation, sous-critères: - Liste 1 : 20% - Listes 2a+2b : 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique, sous-critères : - Compréhension des besoins de l'UBO : 5% - Tests sur les échantillons à fournir obligatoirement par le candidat : 20% - Mémoire technique justificatif du candidat : 25%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université de Bretagne Occidentale
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université de Bretagne Occidentale
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Université de Bretagne Occidentale
Organisation qui traite les offres: Université de Bretagne Occidentale
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université de Bretagne Occidentale
Numéro d’enregistrement: 94129831700012
Adresse postale: 3 rue Matthieu Gallou
Ville: Brest
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0298016011
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte CS44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0223212828
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: c39b8be4-24d7-476b-9aaf-a0d66637be6b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 06/05/2025 15:58:43 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 295586-2025
Numéro de publication au JO S: 89/2025
Date de publication: 08/05/2025