1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Service hydrographique et océanographique de la Marine
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'un drone côtier (USV) et d'un drone 6000m (AUV)
Description: L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'un drone côtier (USV) et d'un drone 6000m (AUV)
Identifiant de la procédure: c99e6888-8952-4c09-b0b3-90d255b2dc9e
Avis précédent: 0dd80eab-436f-4238-9d0d-d2157aada76d-01
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34513550 Navires hydrographes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Drone côtier (USV)
Description: Acquisition d'un drone côtier USV
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34513550 Navires hydrographes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: selon le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: auprès du juge du TA
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Service hydrographique et océanographique de la Marine
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Drone 6000m (AUV)
Description: Acquisition d'un drone 6000m (AUV)
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34513550 Navires hydrographes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: selon le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: auprès du juge du TA
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Service hydrographique et océanographique de la Marine
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 24 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EXAIL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE EXAIL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24AC07_LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2024
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Service hydrographique et océanographique de la Marine
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: KONGSBERG DISCOVERY
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE KONGSBERG
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24AC07_LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2024
Date de conclusion du marché: 13/12/2024
Organisation qui signe le marché: Service hydrographique et océanographique de la Marine
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Service hydrographique et océanographique de la Marine
Numéro d’enregistrement: 13000398100011
Adresse postale: 13 RUE DU CHATELLlER
Ville: Brest
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0298312612
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte - CS44416
Ville: Rennes cedex
Code postal: 35044
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0223212828
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: EXAIL
Numéro d’enregistrement: 43318512100129
Ville: SAINT GERMAIN EN LAYE
Code postal: 78100
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: KONGSBERG DISCOVERY
Numéro d’enregistrement: NO930770426MVA
Ville: HORTEN
Code postal: 3183
Subdivision pays (NUTS): Vestfold og Telemark (NO091)
Pays: Norvège
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1a7be150-bc99-4b10-a06b-6412098814e9 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/02/2025 17:08:34 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 106151-2025
Numéro de publication au JO S: 33/2025
Date de publication: 17/02/2025
