Centrale des marchés
29 fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le service restauration de la Cité Scolaire de Kerichen à Brest 29 fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le service restauration de la Cité Scolaire de Kerichen à Brest code_postal : 29225 ville : Brest Cedex 2 lieu : 17 boulevard leon bum...
Sces Commun Cité Scolaire de Kerichen 29225Brest ce.0292155k@ac-rennes.fr 0298438222
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29 fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le service restauration de la Cité Scolaire de Kerichen à Brest

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1198960

Date de clôture estimée : 14/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (20/08/14)
284138-2014
BOAMP (20/08/14)
14-126475

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Sces Commun Cité Scolaire de Kerichen, 17 boulevard leon bum - B.P. 72516, contact : service Restauration de la cité scolaire de Kerichen, à l'attention de Mme Conq Maud Adjointe Gestionnaire, F-29225 Brest Cedex 2. Tél. : (+33) 2 98 43 82 24. E-mail : ce.0292155k@ac-rennes.fr. Fax : (+33) 2 98 43 82 22.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Accès électronique à l'information : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_1C1gGESP_z&v=1&selected=0

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_1C1gGESP_z&v=1&selected=0

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Services Communs de la cité scolaire de Kerichen, 17 boulevard Léon Blum B.P. 72516, à l'attention de Mme Adjointe gestionnaire Conq Maud, F-29225 Brest Cedex 2. Tél. : (+33) 2 98 43 82 24. E-mail : ce.0292155k@ac-rennes.fr. Fax : (+33) 2 98 43 82 22. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_1C1gGESP_z&v=1&selected=0

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
Education.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesservice restauration, 17 boulevard Léon Blum, 29200 Brest.
Code NUTS , FR522, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marchés de fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le service restauration de la cité scolaire de Kerichen : produits d'épicerie (MF 2014-01), fruits et légumes préparés et réfrigérés (MF 2014-02), pain frais (MF 2014-03), produits laitiers et avicoles (MF 2014-04), produits surgelés (MF 2014-05), préparations alimentaires élaborées réfrigérées (MF 2014-06), viandes et charcuteries fraiches (MF 2014-06).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15000000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015.
Lot n° 1

Intitulé : MF 2014 - 01 - Lot 1 : EPICES ET HERBES AROMATIQUES
1) Description succincte :
MF 2014 - 01 - Lot 1 : EPICES ET HERBES AROMATIQUES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15872000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016.
Lot n° 2

Intitulé : MF 2014 - 01 - Lot 2 : FONDS DE SAUCE ET POTAGE
1) Description succincte :
MF 2014 - 01 - Lot 2 : FONDS DE SAUCE ET POTAGE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15891600, 15891500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 3

Intitulé : MF 2014 - 01 - Lot 3 : CONDIMENTS, MAYONNAISE, SAUCE ET ASSAISONNEMENT
1) Description succincte :
MF 2014 - 01 - Lot 3 : CONDIMENTS, MAYONNAISE, SAUCE ET ASSAISONNEMENT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15870000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 4

Intitulé : MF 2014 - 01 - Lot 4 : HUILES VEGETALES A USAGE ALIMENTAIRE
1) Description succincte :
MF 2014 - 01 - Lot 4 : HUILES VEGETALES A USAGE ALIMENTAIRE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15411100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 5

Intitulé : MF 2014 - 01 - Lot 5 : FECULENTS ET LEGUMES SECS
1) Description succincte :
MF 2014 - 01 - Lot 5 : FECULENTS ET LEGUMES SECS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15850000, 15614100,15851250,15331130.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 6

Intitulé : MF 2014 - 01 - Lot 6 : FECULENTS ET LEGUMES SECS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
1) Description succincte :
MF 2014 - 01 - Lot 6 : FECULENTS ET LEGUMES SECS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15850000, 15614100,15851250,15331130.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 7

Intitulé : MF 2014 - 01 - Lot 7 : CONSERVES DE LEGUMES
1) Description succincte :
MF 2014 - 01 - Lot 7 : CONSERVES DE LEGUMES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331460.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 8

Intitulé : MF 2014 - 01 - Lot 8 : CONSERVES DE FRUITS ET COMPOTES
1) Description succincte :
MF 2014 - 01 - Lot 8 : CONSERVES DE FRUITS ET COMPOTES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15332400, 15332270.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 9

Intitulé : MF 2014 - 01 - Lot 9 : CONSERVES DE POISSON
1) Description succincte :
MF 2014 - 01 - Lot 9 : CONSERVES DE POISSON
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15240000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 10

Intitulé : MF 2014 - 01 - Lot 10 : CONSERVES DE VIANDE
1) Description succincte :
MF 2014 - 01 - Lot 10 : CONSERVES DE VIANDE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 11

Intitulé : MF 2014 - 01 - Lot 11 : PLATS CUISINES
1) Description succincte :
MF 2014 - 01 - Lot 11 : PLATS CUISINES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15894300, 15131000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 12

Intitulé : MF 2014 - 01 - Lot 12 : PRODUITS PIQUE NIQUE, CROUTONS, GALETTES DE BLE
1) Description succincte :
MF 2014 - 01 - Lot 12 : PRODUITS PIQUE NIQUE, CROUTONS, GALETTES DE BLE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15311100, 15811100,15894300,15332270.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 13

Intitulé : MF 2014 - 01 - Lot 13 : PRETS A GARNIR
1) Description succincte :
MF 2014 - 01 - Lot 13 : PRETS A GARNIR
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15833110.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 14

Intitulé : MF 2014 - 01 - Lot 14 : SUCRE, FARINE, AIDE CULINAIRE POUR DESSERTS ET PATISSERIES
1) Description succincte :
MF 2014 - 01 - Lot 14 : SUCRE, FARINE, AIDE CULINAIRE POUR DESSERTS ET PATISSERIES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15893200, 15830000,15612000,15332410.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 15

Intitulé : MF 2014 - 01 - Lot 15 : PRODUITS MACHINE PETIT DEJEUNER
1) Description succincte :
MF 2014 - 01 - Lot 15 : PRODUITS MACHINE PETIT DEJEUNER
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15841400, 15862000,15511700,15321100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 16

Intitulé : MF 2014 - 01 - Lot 16 : PRODUITS PETIT DEJEUNER
1) Description succincte :
MF 2014 - 01 - Lot 16 : PRODUITS PETIT DEJEUNER
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15613310, 15332200,15860000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 17

Intitulé : MF 2014 - 01 - Lot 17 : BISCUITS ET PATISSERIES MOELLEUSES
1) Description succincte :
MF 2014 - 01 - Lot 17 : BISCUITS ET PATISSERIES MOELLEUSES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15821200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 18

Intitulé : MF 2014 - 01 - Lot 18 : CREPES EMBALLEES
1) Description succincte :
MF 2014 - 01 - Lot 18 : CREPES EMBALLEES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 19

Intitulé : MF 2014 - 01 - Lot 19 : BOISSONS
1) Description succincte :
MF 2014 - 01 - Lot 19 : BOISSONS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15321000, 15910000,15980000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 20

Intitulé : MF 2014 - 01 - Lot 20 : LAIT ET CREMES UHT
1) Description succincte :
MF 2014 - 01 - Lot 20 : LAIT ET CREMES UHT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15511210, 15512000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 21

Intitulé : MF 2014 - 01 - Lot 21 : LAIT UHT ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
1) Description succincte :
MF 2014 - 01 - Lot 21 : LAIT UHT ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15511210.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 22

Intitulé : MF 2014 - 02 - Lot 1 : PRODUITS DE 4EME GAMME ET HERBES AROMATIQUES
1) Description succincte :
MF 2014 - 02 - Lot 1 : PRODUITS DE 4EME GAMME ET HERBES AROMATIQUES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331000, 15872300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 23

Intitulé : MF 2014 - 02 - Lot 2 : PRODUITS DE 5EME GAMME
1) Description succincte :
MF 2014 - 02 - Lot 2 : PRODUITS DE 5EME GAMME
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331120.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 24

Intitulé : MF 2014 - 02 - Lot 3 : PRODUITS DE 5EME GAMME ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
1) Description succincte :
MF 2014 - 02 - Lot 3 : PRODUITS DE 5EME GAMME ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331120.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 25

Intitulé : MF 2014 - 02 - Lot 4 : FRITES FRAICHES
1) Description succincte :
MF 2014 - 02 - Lot 4 : FRITES FRAICHES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15312200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 26

Intitulé : MF 2014 - 02 - Lot 5 : COMPOTES ET FRUITS TRANSFORMES
1) Description succincte :
MF 2014 - 02 - Lot 5 : COMPOTES ET FRUITS TRANSFORMES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15332270, 15332100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 27

Intitulé : MF 2014 - 03 - Lot 1 : PRODUITS BOULANGERS CONVENTIONNELS
1) Description succincte :
MF 2014 - 03 - Lot 1 : PRODUITS BOULANGERS CONVENTIONNELS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 28

Intitulé : MF 2014 - 03 - Lot 2 : PAIN FRAIS A BASE DE FARINE ISSUE DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
1) Description succincte :
MF 2014 - 03 - Lot 2 : PAIN FRAIS A BASE DE FARINE ISSUE DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 29

Intitulé : MF 2014 - 04 - Lot 1 : BEURRE
1) Description succincte :
MF 2014 - 04 - Lot 1 : BEURRE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15530000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 30

Intitulé : MF 2014 - 04 - Lot 2 : CREME FRAICHE
1) Description succincte :
MF 2014 - 04 - Lot 2 : CREME FRAICHE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15512000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 31

Intitulé : MF 2014 - 04 - Lot 3 : OVOPRODUITS
1) Description succincte :
MF 2014 - 04 - Lot 3 : OVOPRODUITS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03142500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er octobre 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 32

Intitulé : MF 2014 - 04 - Lot 4 : OVOPRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
1) Description succincte :
MF 2014 - 04 - Lot 4 : OVOPRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03142500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 33

Intitulé : MF 2014 - 04 - Lot 5 : YAOURTS ET FROMAGES BLANCS
1) Description succincte :
MF 2014 - 04 - Lot 5 : YAOURTS ET FROMAGES BLANCS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15551000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 34

Intitulé : MF 2014 - 04 - Lot 6 : YAOURTS ET FROMAGES BLANCS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
1) Description succincte :
MF 2014 - 04 - Lot 6 : YAOURTS ET FROMAGES BLANCS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15551000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 35

Intitulé : MF 2014 - 04 - Lot 7 : CREMES DESSERT INDIVIDUELLES
1) Description succincte :
MF 2014 - 04 - Lot 7 : CREMES DESSERT INDIVIDUELLES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15550000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 36

Intitulé : MF 2014 - 04 - Lot 8 : FROMAGES PORTIONS
1) Description succincte :
MF 2014 - 04 - Lot 8 : FROMAGES PORTIONS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15541000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 37

Intitulé : MF 2014 - 04 - Lot 9 : FROMAGES A LA COUPE
1) Description succincte :
MF 2014 - 04 - Lot 9 : FROMAGES A LA COUPE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15540000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 38

Intitulé : MF 2014 - 04 - Lot 10 : DESSERT VEGETAL
1) Description succincte :
MF 2014 - 04 - Lot 10 : DESSERT VEGETAL
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15833100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 39

Intitulé : MF 2014 - 05 - Lot 1 : LEGUMES ET FRUITS SURGELES CRUS
1) Description succincte :
MF 2014 - 05 - Lot 1 : LEGUMES ET FRUITS SURGELES CRUS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331100, 15330000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 40

Intitulé : MF 2014 - 05 - Lot 2 : LEGUMES CUITS ET PREPARATIONS A BASE DE LEGUMES CUITS
1) Description succincte :
MF 2014 - 05 - Lot 2 : LEGUMES CUITS ET PREPARATIONS A BASE DE LEGUMES CUITS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331170.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 41

Intitulé : MF 2014 - 05 - Lot 3 : FRITES ET DERIVES
1) Description succincte :
MF 2014 - 05 - Lot 3 : FRITES ET DERIVES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15311100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 42

Intitulé : MF 2014 - 05 - Lot 4 : PRODUITS PANES A BASE DE VIANDE
1) Description succincte :
MF 2014 - 05 - Lot 4 : PRODUITS PANES A BASE DE VIANDE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131700.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 43

Intitulé : MF 2014 - 05 - Lot 5 : VIANDES SURGELEES NATURES
1) Description succincte :
MF 2014 - 05 - Lot 5 : VIANDES SURGELEES NATURES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15119000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 44

Intitulé : MF 2014 - 05 - Lot 6 : VIANDES SURGELEES CUISINEES
1) Description succincte :
MF 2014 - 05 - Lot 6 : VIANDES SURGELEES CUISINEES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15119000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 45

Intitulé : MF 2014 - 05 - Lot 7 : FEUILLETES INDIVIDUELS POUR ENTREES CHAUDES
1) Description succincte :
MF 2014 - 05 - Lot 7 : FEUILLETES INDIVIDUELS POUR ENTREES CHAUDES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 46

Intitulé : MF 2014 - 05 - Lot 8 : PATES ET FONDS DE PATE CRUS
1) Description succincte :
MF 2014 - 05 - Lot 8 : PATES ET FONDS DE PATE CRUS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15833110.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 47

Intitulé : MF 2014 - 05 - Lot 9 : PRODUITS DE LA MER, MOLLUSQUES, ET CRUSTACES
1) Description succincte :
MF 2014 - 05 - Lot 9 : PRODUITS DE LA MER, MOLLUSQUES, ET CRUSTACES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15251000, 15253000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 48

Intitulé : MF 2014 - 05 - Lot 10 : POISSONS INDIVIDUELS
1) Description succincte :
MF 2014 - 05 - Lot 10 : POISSONS INDIVIDUELS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15220000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 49

Intitulé : MF 2014 - 05 - Lot 11 : CREMES GLACEES INDIVIDUELLES
1) Description succincte :
MF 2014 - 05 - Lot 11 : CREMES GLACEES INDIVIDUELLES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15555000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 50

Intitulé : MF 2014 - 05 - Lot 12 : CREMES GLACEES AU LAIT BIOLOGIQUE ET SORBETS
1) Description succincte :
MF 2014 - 05 - Lot 12 : CREMES GLACEES AU LAIT BIOLOGIQUE ET SORBETS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15555100, 15555200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 51

Intitulé : MF 2014 - 05 - Lot 13 : PATISSERIES INDIVIDUELLES CUITES
1) Description succincte :
MF 2014 - 05 - Lot 13 : PATISSERIES INDIVIDUELLES CUITES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15812000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 52

Intitulé : MF 2014 - 05 - Lot 14 : PATISSERIES A BASE DE GENOISE
1) Description succincte :
MF 2014 - 05 - Lot 14 : PATISSERIES A BASE DE GENOISE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15812000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 53

Intitulé : MF 2014 - 05 - Lot 15 : TARTES PRE-DECOUPEES
1) Description succincte :
MF 2014 - 05 - Lot 15 : TARTES PRE-DECOUPEES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15812000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 54

Intitulé : MF 2014 - 05 - Lot 16 : VIENNOISERIES A CUIRE
1) Description succincte :
MF 2014 - 05 - Lot 16 : VIENNOISERIES A CUIRE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811300, 15810000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible du 01/01/2016 au 31/12/2016
Lot n° 55

Intitulé : MF 2014 - 06 - Lot 1 : VIANDE DE BOEUF MARINEE
1) Description succincte :
MF 2014 - 06 - Lot 1 : VIANDE DE BOEUF MARINEE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 56

Intitulé : MF 2014 - 06 - Lot 2 : VIANDES CUITES
1) Description succincte :
MF 2014 - 06 - Lot 2 : VIANDES CUITES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 57

Intitulé : MF 2014 - 06 - Lot 3 : MERGUEZ
1) Description succincte :
MF 2014 - 06 - Lot 3 : MERGUEZ
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131700.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 58

Intitulé : MF 2014 - 06 - Lot 4 : VOLAILLE PANEE
1) Description succincte :
MF 2014 - 06 - Lot 4 : VOLAILLE PANEE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 59

Intitulé : MF 2014 - 06 - Lot 5 : VOLAILLE ELABOREE
1) Description succincte :
MF 2014 - 06 - Lot 5 : VOLAILLE ELABOREE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 60

Intitulé : MF 2014 - 06 - Lot 6 : NEMS DE POULET ET ACCOMPAGNEMENT
1) Description succincte :
MF 2014 - 06 - Lot 6 : NEMS DE POULET ET ACCOMPAGNEMENT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 61

Intitulé : MF 2014 - 06 - Lot 7 : PRODUITS DE LA MER TRANSFORMES
1) Description succincte :
MF 2014 - 06 - Lot 7 : PRODUITS DE LA MER TRANSFORMES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15240000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 62

Intitulé : MF 2014 - 06 - Lot 8 : PRODUITS DE LA MER NON TRANSFORMES
1) Description succincte :
MF 2014 - 06 - Lot 8 : PRODUITS DE LA MER NON TRANSFORMES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15252000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 63

Intitulé : MF 2014 - 06 - Lot 9 : CHOUCROUTE FRAICHE
1) Description succincte :
MF 2014 - 06 - Lot 9 : CHOUCROUTE FRAICHE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331142.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 64

Intitulé : MF 2014 - 06 - Lot 10 : PRODUITS A BASE DE PROTEINES VEGETALES
1) Description succincte :
MF 2014 - 06 - Lot 10 : PRODUITS A BASE DE PROTEINES VEGETALES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15894300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 65

Intitulé : MF 2014 - 07 - Lot 1 : POULET ET PINTADE
1) Description succincte :
MF 2014 - 07 - Lot 1 : POULET ET PINTADE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15112100, 15112130.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 66

Intitulé : MF 2014 - 07 - Lot 2 : DINDE ET LAPIN
1) Description succincte :
MF 2014 - 07 - Lot 2 : DINDE ET LAPIN
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15112120, 15119100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 67

Intitulé : MF 2014 - 07 - Lot 3 : BOEUF, VEAU ET AGNEAU
1) Description succincte :
MF 2014 - 07 - Lot 3 : BOEUF, VEAU ET AGNEAU
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15111100, 15111200,15115100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 68

Intitulé : MF 2014 - 07 - Lot 4 : PORC
1) Description succincte :
MF 2014 - 07 - Lot 4 : PORC
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15113000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 69

Intitulé : MF 2014 - 07 - Lot 5 : CANARD
1) Description succincte :
MF 2014 - 07 - Lot 5 : CANARD
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15112140, 15131320.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 70

Intitulé : MF 2014 - 07 - Lot 6 : SAUCISSES CUITES
1) Description succincte :
MF 2014 - 07 - Lot 6 : SAUCISSES CUITES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131130.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 71

Intitulé : MF 2014 - 07 - Lot 7 : SAUCISSES CRUES
1) Description succincte :
MF 2014 - 07 - Lot 7 : SAUCISSES CRUES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131130.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 72

Intitulé : MF 2014 - 07 - Lot 8 : JAMBONS DE PORC ET DE VOLAILLE
1) Description succincte :
MF 2014 - 07 - Lot 8 : JAMBONS DE PORC ET DE VOLAILLE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131410, 15131500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 73

Intitulé : MF 2014 - 07 - Lot 9 : CHARCUTERIES DIVERSES
1) Description succincte :
MF 2014 - 07 - Lot 9 : CHARCUTERIES DIVERSES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131120.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité gustative et nutritionnelle des produits
Pondération : 50.
2. prix des fournitures
Pondération : 30.
3. conditions de livraison
Pondération : 15.
4. mémoire technique
Pondération : 05.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Marchés 2015.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 octobre 2014, à 11:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : juillet 2015.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 août 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes, hotel de Bizien, 3 rue Contour de la Motte, CS 44416, F-35044 Rennes Cedex. E-mail : greffe.ta-rennes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 23 21 28 28. Fax : (+33) 2 99 63 56 84

Organe chargé des procédures de médiation : DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE, Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, immeuble SKYLINE, 22 mail Pablo Picasso, B.P. 24209, F-44042 Nantes Cedex 1. E-mail : paysdl.polec@direccte.gouv.fr. Tél. : (+33) 2 53 46 78 36. Fax : (+33) 2 53 46 79 98
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Rennes, hotel de Bizien 3 rue Contour de la Motte CS 44416, F-35044 Rennes Cedex. E-mail : greffe.ta-rennes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 23 21 28 28. Fax : (+33) 2 99 63 56 84
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 17 août 2014.

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