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Acquisition de cartes marines numériques RNC de type ARCS et des licences d'exploitation correspondantes Acquisition de cartes marines numériques RNC de type ARCS et des licences d'exploitation correspondantes url : http://www.shom.fr tel : (+33) 2-56-31-23-78 ville : Brest cedex 2 mel : sg-a...
SHOM 29228Brest sg-ach-all@shom.fr
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Acquisition de cartes marines numériques RNC de type ARCS et des licences d'exploitation correspondantes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1795334

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (08/12/15)
430316-2015
BOAMP (03/12/15)
15-182109
Résultat de marché

Département(s) de publication : 29
Annonce No 15-182109
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
SHOM, 13 rue du Chatellier, à l'attention de Mme Valérie Le Borgne, F-29228 Brest Cedex 2. Tél. (+33) 2 56 31 23 78. E-mail : sg-ach-all@shom.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.shom.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-publics.gouv.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Organisme de droit public.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Défense.
Autre : hydrographie et océanographie.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
acquisition de cartes marines numériques RNC de type ARCS et des licences d'exploitation correspondantes.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Code NUTS .
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de cartes marines numériques RNC de type ARCS et des licences d'exploitation correspondantes.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22114300.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
Valeur : 200 000,00 euros.
Hors TVA.

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix des fournitures : 60 %.
     2. valeur technique : 20 %.
     3. service après-vente : 20 %.
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
SHOM-15016-AOO.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 15MF06
INTITULÉ : Acquisition de cartes marines numériques RNC de type ARCS et des licences d'exploitation correspondantes
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
9 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Groupement RIVIERA CHARTS/RIVIERA CHARTS LTD, 11 rue Fontvieille, 06660 Antibes.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 200 000,00 euros.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Il s'agit d'un marché à bons de commandes au sens de la réglementation française (article 77 du code des marchés publics). Il est passé pour une première période allant du 21 décembre 2015 au 31/12/2016. Il pourra être reconduit tacitement pour 3 périodes supplémentaires sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-109719, mise en ligne le 16 juillet 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rennes, hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416, F-35044 Rennes Cedex.
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif inter-régional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso B.P. 24209, F-44042 Nantes Cedex 1.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du tribunal de Rennes, hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416, F-35044 Rennes Cedex.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
3 décembre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
SHOM, 13 rue du Chatellier, à l'attention de Mme Valérie Le Borgne, F-29228 Brest Cedex 2. Tél. (+33) 2 56 31 23 78. E-mail : sg-ach-all@shom.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.shom.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-publics.gouv.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Organisme de droit public.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Défense.
Autre : hydrographie et océanographie.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
acquisition de cartes marines numériques RNC de type ARCS et des licences d'exploitation correspondantes.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Code NUTS .
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de cartes marines numériques RNC de type ARCS et des licences d'exploitation correspondantes.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22114300.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
Valeur : 200 000,00 euros.
Hors TVA.
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix des fournitures : 60 %.
     2. valeur technique : 20 %.
     3. service après-vente : 20 %.
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
SHOM-15016-AOO.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
MARCHÉ no : 15MF06
INTITULÉ : Acquisition de cartes marines numériques RNC de type ARCS et des licences d'exploitation correspondantes
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
9 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Groupement RIVIERA CHARTS/RIVIERA CHARTS LTD, 11 rue Fontvieille, 06660 Antibes.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 200 000,00 euros.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Il s'agit d'un marché à bons de commandes au sens de la réglementation française (article 77 du code des marchés publics). Il est passé pour une première période allant du 21 décembre 2015 au 31/12/2016. Il pourra être reconduit tacitement pour 3 périodes supplémentaires sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-109719, mise en ligne le 16 juillet 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rennes, hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416, F-35044 Rennes Cedex.
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif inter-régional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso B.P. 24209, F-44042 Nantes Cedex 1.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du tribunal de Rennes, hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416, F-35044 Rennes Cedex.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
3 décembre 2015.
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