Centrale des marchés
Fourniture et livraison de végétaux de pépinières Brest Métropole Océane Fourniture et livraison de végétaux de pépinières Avis d'appel public à la concurrence Accord Cadre Accord cadre soumis aux dispositions des articles 7...
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Fourniture et livraison de végétaux de pépinières

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Marché public ou privé
Référence du marché : 379438

Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (03/05/07)
6763201
Brest Métropole Océane
Fourniture et livraison de végétaux de pépinières
Avis d'appel public à la concurrence
Accord Cadre Accord cadre soumis aux dispositions des articles 76, 33, 57 à 59 du CMP

I. Identification de la personne publique : Brest Métropole Océane, direction des marchés, 24, rue Coat-ar-Guéven, BP 92242, 29222 Brest cedex 2, tél. 02 98 33 54 11, fax 02.98.33.54.15, e-mail : marches@brest-metropole-oceane.fr.
Le représentant du pouvoir adjudicateur : M. le Président de Brest Métropole Océane.
II. Opération comprenant :
L'accord cadre sera décomposé en 7 lots.
Pour chacun de ces lots, le montant total des marchés subséquents sera susceptible de varier dans les limites suivantes :
Lot 01 : fourniture et livraison d'arbres de taille égale ou supérieure à 16/18.
Montant annuel minimum de l'accord-cadre : 25 000 euros HT.
Montant maximum de l'accord-cadre : 100 000 euros HT.
Lot 02 : fourniture et livraison d'arbres de taille égale ou inférieure à 14/16.
Montant minimum de l'accord-cadre : 10 000 euros HT.
Montant maximum de l'accord-cadre : 40 000 euros HT.
Lot 03 : fourniture et livraison d'arbustes.
Montant minimum de l'accord-cadre : 40 000 euros HT.
Montant maximum de l'accord-cadre : 160 000 euros HT.
Lot 04 : fourniture et livraison d'arbustes de terre de bruyère.
Montant minimum de l'accord-cadre : 10 000 euros HT.
Montant maximum de l'accord-cadre : 40 000 euros HT.
Lot 05 : fourniture et livraison de rosiers.
Montant minimum de l'accord-cadre : 3 000 euros HT.
Montant maximum de l'accord-cadre : 12 000 euros HT.
Lot 06 : fourniture et livraison de plantes vivaces.
Montant minimum de l'accord-cadre : 10 000 euros HT.
Montant maximum de l'accord-cadre : 40 000 euros HT.
Lot 07 : fourniture et livraison de lierres et plantes couvre-sols.
Montant minimum de l'accord-cadre : 10 000 euros HT.
Montant maximum de l'accord-cadre : 40 000 euros HT.
Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots.
III. Renseignements d'ordres juridique, économique, financier et technique :
La forme juridique en cas de groupement d'opérateur économiques sera du type opérateurs économiques en groupement conjoint avec responsabilité solidaire du mandataire.
Un candidat ne peut présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
Unité monétaire du marché : euro.
Les prix des marchés subséquents sont fermes.
Mode de règlement retenu : virement avec paiement à 43 jours francs à compter réception projet de décompte adressé par courrier recommandé à la collectivité.
Financement conformément aux règles de la comptabilité publique.
Financement sur fonds propres.
Le candidat devra en application de l'article 45 du Code des marchés publics produire l'ensemble des documents énumérés à l'article 3 du règlement de consultation.
IV. Durée de l'accord cadre : annuelle à compter de la notification aux attributaires et renouvelable 3 fois.
V. Renseignements d'ordre administratif :
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 2007-032.
La collectivité cessera d'expédier des dossiers de consultation 4 jours (calendaires) avant la date limite de remise des offres (en revanche, les candidats auront la possibilité de venir les retirer sur place) ou de les télécharger sur le site Internet suivant : http://www.e-megalisbretagne.org (référence du marché : BMO-2007-32).
Date limite de réception des offres : le 12 juin à 12 h.
Langue à utiliser dans l'offre : français.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres : séance non-publique.
VI. Critères qui seront utilisés lors de l'attribution du marché :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés énoncés ci-dessous :
1. Valeur technique culturale : 60 %.
2. Prix des fournitures : 40 %.
Les modalités de calcul de la pondération des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
VII. Autres informations :
Renseignements complémentaires :
D'ordre technique : direction espaces verts (M. Michel Le Lann), service arbres fleurissement décors, tél. 02 98 34 31 05.
D'ordre administratif : direction des marchés, tél. 02 98 33 54 11.
Dossiers à demander par fax 02.98.33.54.15 ou à retirer à l'adresse indiquée en I et disponibles à l'adresse Internet : https://www.e-megalisbretagne.org/.
(Référence du marché : BMO-2007-032).
Dossiers délivrés gratuitement.
Soumissions à adresser à : Idem I.
Classification CPV des entreprises susceptibles de répondre au présent avis : 01900000.
Date d'envoi du présent avis : le 27 avril 2007.
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