Centrale des marchés
Acquisition et livraison de fournitures courantes de bureau pour les services de Brest Métropole Océane Brest Métropole Océane Acquisition et livraison de fournitures courantes de bureau pour les services de Brest Métropole Océane Avis de marché Section I : pouvoir adjudicat...
Brest Métropole Océane 29222Brest marches@brest-metropole-oceane.fr 0298335415
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Acquisition et livraison de fournitures courantes de bureau pour les services de Brest Métropole Océane

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 322032

Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (21/07/08)
79192201
Brest Métropole Océane
Acquisition et livraison de fournitures courantes de bureau pour les services de Brest Métropole Océane
Avis de marché
Section I : pouvoir adjudicateur :
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Brest Métropole Océane, BP 92242, 24, rue Coat-Ar-Gueven, à l'attention de M. le Président, F-29222 Brest cedex 02, tél. 02 98 33 54 11, e-mail : marches@brest-metropole-oceane.fr, fax 02.98.33.54.15 .
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Brest Métropole Océane, BP 92242, 24, rue Coat-Ar-Gueven, contact : direction des marchés, F-29222 Brest cedex 02, tél. 02 98 33 54 11, e-mail : marches@brest-metropole-oceane.fr, fax 02.98.33.54.15.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) : organisme de droit public.
Services généraux des administrations publiques.
Section II : objet du marché :
II.1) Description :
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : acquisition et livraison de fournitures courantes de bureau pour les services de Brest Métropole Océane.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services : fournitures, achat.
Lieu principal de livraison : 24, rue Coat-Ar-Gueven, 29222 Brest cedex 02.
Code Nuts FR522.
II.1.3) L'avis implique : un marché public.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : marché divisé en lot, à bons de commande soumis à l'article 77 du Code des marchés publics, en outre le lot 09 est, de surcroît, soumis aux dispositions de l'article 15.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 30192000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Division en lots : oui.
Il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché :
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Options : non.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1 er janvier 2009, jusqu'au : 31 décembre 2009.
Informations sur les lots :
Lot 01 :
Intitulé : 1) Description succincte : petites fournitures. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 30192000. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement : 5) Informations complémentaires sur les lots : marché à bons de commande montant minimum de 40 000 euros (HT) et maximum de 160 000 euros (HT).
Lot 02 :
Intitulé : 1) Description succincte : tampons encreurs. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 30192111. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement : 5) Informations complémentaires sur les lots : marché à bons de commande montant minimum de 1 500 euros (HT) et maximum de 6 000 euros (HT).
Lot 03 :
Intitulé : 1) Description succincte : consommables informatiques. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 30217300. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement : 5) Informations complémentaires sur les lots : marché à bons de commande montant minimum de 75 000 euros (HT) et maximum 300 000 euros (HT).
Lot 04 :
Intitulé : 1) Description succincte : enveloppes et pochettes. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 21232300. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement : 5) Informations complémentaires sur les lots : marché à bons de commande montant minimum de 20 000 euros (HT) et maximum de 80 000 euros (HT).
Lot 05 :
Intitulé : 1) Description succincte : fourniture pour reprographie. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 30192400. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement : 5) Informations complémentaires sur les lots : marché à bons de commande montant minimum de 3 500 euros (HT) et maximum de 14 000 euros HT.
Lot 06 :
Intitulé : 1) Description succincte : papier pour reprographie. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 21125400. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement : 5) Informations complémentaires sur les lots : marché à bons de commande montant minimum de 18 000 euros (HT) et maximum de 72 000 euros (HT).
Lot 07 :
Intitulé : 1) Description succincte : fournitures et papiers à usage technique. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 21124500, 21124200, 30192123. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement : 5) Informations complémentaires sur les lots : marché à bons de commande montant minimum de 3 000 euros (HT) et maximum de 12 000 euros (HT).
Lot 08 :
Intitulé : 1) Description succincte : papiers à en-tête. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 21125400. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement : 5) Informations complémentaires sur les lots : marché à bons de commande montant minimum de 10 000 euros (HT) et maximum de 40 000 euros (HT).
Lot 09 :
Intitulé : 1) Description succincte : petites fournitures pour les services intérieurs. 2) Classifications CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 22852000, 22616000, 21211120. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement : 5) Informations complémentaires sur les lots : marché à bons de commande montant minimum de 1 000 euros (HT) et maximum de 4 000 euros (HT). Lot soumis aux dispositions de l'article 15, marché réservé.
Section III : renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique :
III.1) Conditions relatives au contrat :
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : aucune exigence particulière.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les règlementent :
Unité monétaire du marché : euro.
Les prix sont fermes la première année et ajustables en cas de reconduction.
Mode de règlement retenu : virement avec paiement à 43 jours francs à compter réception projet de décompte adressé par courrier recommandé à la collectivité.
Financement conformément aux règles de la comptabilité publique.
Financement sur fonds propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas d'exigence particulière.
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation :
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Lettre candidature ou imprimé DC4; imprimé DC5 ou déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier, ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 6 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les art suivants du Code pénal : 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le 2 e alinéa de l'art 421-5, l'art 433-1, le 2 e alinéa de l'art 434-9, les art 435-2, 441-1 à 441-7, les 1 er et 2 e alinéas de l'art 441-8, l'art 441-9 et l'art 450-1, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre état de l'UE, ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'art 1741 du Code général des impôts ou une infraction de même nature dans un autre état de l'UE, ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du Code du travail ou des infractions de même nature dans un autre état de l'UE, ne pas être en état de liquidation judiciaire au sens de l'art L. 620-1 du Code de commerce ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger, ne pas être déclaré en état de faillite personnelle, au sens de l'art L. 625-2 du Code de commerce, ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché, avoir, au 31 décembre 2007, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant le 15 juillet 2008 ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement, être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des art L. 323-1 et, L. 323-8-2 ou L. 323-8-5, du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
III.2.4) Marchés réservés : oui. Le marché est réservé à des ateliers protégés.
Section IV : procédure :
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure : ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution :
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous :
1. valeur technique. Pondération : 60.
2. prix. Pondération : 40.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif :
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 2008-043.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 22 septembre 2008, 12 h.
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : 6 octobre 2008, 9 h.
Lieu : 24, rue Coat-Ar-Gueven, 29 Brest.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
Section VI : renseignements complémentaires :
VI.1) Il s'agit d'un marché périodique : non.
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.3) Autres informations :
1. le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics. Le lot 09 est soumis, de surcroît, aux dispositions de l'article 15 du Code des marchés publics.
2. dossiers d'appel d'offres à demander par fax au 02.98.33.54.15 ou à retirer à l'adresse suivante : Brest Métropole Océane, direction des marchés, 24, rue Coat-Ar-Guéven, BP 92242, 29222 Brest cedex 02. Dossier également disponible à l'adresse internet : https://www.emegalisbretagne.org (Référence : Bmo-2008-043).
3. la collectivité cessera d'expédier des dossiers de consultation 4 jours (calendaires) avant la date limite de remise des offres (en revanche, les candidats auront la possibilité de venir les retirer sur place ou de les télécharger sur le site internet).
4. instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : direction des affaires juridiques, BP 92206, 2, rue Frézier, 29222 Brest cedex 02.
Heure d'ouverture, 9 h à 12 h, 13 h 30 à 17 h.
5. rubrique lii. 2.4, seul le lot 09 est concerné, marché réservé.
6. si les documents et renseignements fournis par le candidat au titre de la rubrique lii.2 du présent avis (conditions de participation) ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
7. rubrique Vi.4.3 : il est précisé que des renseignements peuvent également être obtenus auprès du Greffe du Tribunal administratif de Rennes.
8. reconduction possible du marché par période d'un an sans que la durée totale n'excède 4 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2008.
VI.4) Procédures de recours :
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 3, contour de la Motte, CS 44416, F-35044 Rennes cedex, email : greffe.ta-rennes@juradm.fr, tél. 02 23 21 28 28, fax 02.99.63.56.84.
VI.4.2) Introduction des recours :
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : direction des marchés de Brest Métropole Océane, BP 92242, 24, rue Coat-Ar-Guéven, F-29222 Brest cedex 02, e-mail : marches@brest-metropole-oceane.fr, tél. 02 98 33 54 11, fax 02.98.33.54.15.
Classification des produits :
Papiers et cartons.
Produits de l'édition, produits imprimés ou reproduits.
Machines de bureau et matériel informatique.
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 16 juillet 2008.
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00