Centrale des marchés
Accord-cadre relatif à la fourniture de papier Brest Métropole Océane Accord-cadre relatif à la fourniture de papier Avis de marché Section I : Pouvoir adjudicateur : I.1) Nom, adresses et point(s) de conta...
Brest Métropole Océane 29222 marches@brest-metropole-oceane.fr 0298335415
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Accord-cadre relatif à la fourniture de papier

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 321925

Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (17/07/08)
79013501
Brest Métropole Océane
Accord-cadre relatif à la fourniture de papier
Avis de marché
Section I : Pouvoir adjudicateur :
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Brest Métropole Océane, direction des marchés, 24, rue Coat-Ar-Guéven, à l'attention de M. le Président, F-29222 Brest cedex 02, tél. 02 98 33 54 11, e-mail : marches@brest-metropole-oceane.fr, fax 02.98.33.54.15.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Brest Métropole Océane, 24, rue Coat-Ar-Guéven, BP 92242, contact : direction des marchés, F-29222 Brest cedex 02, tél. 02 98 33 54 11, e-mail : marches@brest-metropole-oceane.fr, fax 02.98.33.54.15 .
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Brest Métropole Océane, 24, rue Coat-Ar-Guéven, BP 92242, contact : direction des marchés, F-29222 Brest cedex 02, tél. 02 98 33 54 11, e-mail : marches@brest-metropole-oceane.fr, fax 02.98.33.54.15.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Services généraux des administrations publiques.
Section II : objet du marché :
II.1) Description :
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : accord-cadre relatif à la fourniture de papier pour Brest Métropole Océane.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures.
Achat.
II.1.3) L'avis implique : l'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre maximum de participants à l'accord-cadre envisagé : 4.
Durée de l'accord-cadre : durée en année(s) : 1.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : la présente consultation est passée en vue de conclure un accord cadre ayant pour objet d'établir les termes régissant les marchés à passer pour la fourniture de papiers à Brest Métropole Océane.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 21125400.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Division en lots :
Division en lots : non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché :
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Options : non.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
Section III : renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique :
III.1) Conditions relatives au contrat :
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : pas d'exigences particulières.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Unité monétaire du marché : euro.
Les prix sont fermes et définitifs.
Mode de règlement retenu : virement avec paiement à 43 jours francs à compter réception de la facture adressée par courrier recommandé à la collectivité.
Financement conformément aux règles de la comptabilité publique.
Financement sur fonds propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas d'exigences particulières.
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation :
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
_ lettre de candidature ou bien l'imprimé DC4.
_ DC5 ou déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, justifiant.
_ ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles suivants du Code pénal : art. 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 2nd alinéa de art. 421-5, art. 433-1, le 2nd alinéa de l'art. 434-9, art. 435-2, 441-1 à 441-7, 1 er et 2nd alinéas de l'art. 441-8, art. 441-9 et art. 450-1, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre état de l'UE.
_ ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'art. 1741 du CGI ou une infraction de même nature dans un autre état de l'UE.
_ ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art. L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du Code du travail ou des infractions de même nature dans un autre état de l'UE.
_ ne pas être admis au redressement judiciaire, selon art. L. 620-1 du Code de commerce, ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.
_ avoir, au 31 décembre 2007, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ceux-ci avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement.
Suite au VI.3).
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
_ déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
_ présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
_ description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
III.2.4) Marchés réservés : non.
Section IV : procédure :
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure : ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue.
IV.2) Critères d'attribution :
IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
1. valeur technique. Pondération : 60 %.
2. prix des prestations. Pondération : 40 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif :
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 2008-042.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 4 septembre 2008 à 12 h.
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : 16 septembre 2008 à 9 h.
Lieu : Brest Métropole Océane, 24, rue Coat-Ar-Guéven, 29200 Brest.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
Séance non publique.
Section VI : renseignements complémentaires :
VI.1) Il s'agit d'un marché périodique : non.
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.3) Autres informations :
L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert.
Il est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 et 76 du Code des marchés publics.
La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de sa notification aux attributaires, reconductible 3 fois par période de 1 an.
Dossiers d'appel d'offres à demander par fax au 02.98.33.54.15 ou à retirer à l'adresse suivante : Brest Métropole Océane, direction des marchés, 24, rue Coat-Ar-Guéven, BP 92242, 29222 Brest cedex 02. Dossier également disponible à l'adresse internet : https://www.e-megalisbretagne.org/ (Référence : Bmo-2008-042).
La collectivité cessera d'expédier des dossiers de consultation 4 jours (calendaires) avant la date limite de remise des offres (en revanche, les candidats auront la possibilité de venir les retirer sur place ou de les télécharger sur le site internet).
Modalités de calcul de la pondération : Cf. règlement de la consultation.
Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : direction des affaires juridiques, BP 92206, 2, rue Frézier, 29222 Brest cedex 02.
Heure d'ouverture, 9 h à 12 h, 13 h 30 à 17 h.
Suite du III.2.1).
_ être en règle, au cours de l'année 2007 au regard des art. L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-3, L. 5212-4, et, L. 5214-1, L. 5212-9, L. 5212-10, L. 5212-11, L. 5213-39 ou L. 5212-5 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
_ Ne pas être en état de liquidation judiciaire selon art. L. 620-1 du Code de commerce ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger.
_ ne pas être déclaré en état de faillite personnelle, selon art. L. 625-2 du Code de commerce, ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger.
Date d'envoi du présent avis au Joue et au Boamp : 11 juillet 2008.
VI.4) Procédures de recours :
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes, 3, contour de la Motte, F-35000 Rennes, tél. 02 23 21 28 28, fax 02.99.63.56.84.
VI.4.2) Introduction des recours :
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes, 3, contour de la Motte, F-35000 Rennes, tél. 02 23 21 28 28, fax 02.99.63.56.84.
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 juillet 2008.
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00