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Brest Métropole Habitat 29222Brest 0229004533
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Maintenance et travaux de modernisation des ascenseurs de Brest Métropole Habitat

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Marché public ou privé
Référence du marché : 322247

Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (28/07/08)
7000095301
Brest Métropole Habitat
Maintenance et travaux de modernisation des ascenseurs de Brest Métropole Habitat
Avis d'appel public à la concurrence
1. Dénomination et adresse du service qui passe le marché : Brest Métropole Habitat, 68, rue de Glasgow, BP 92251, 29222 Brest cedex 02, tél. 02 29 00 45 04 (services techniques), fax 02.29.00.45.33.
2. Mode de passation du marché : appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics.
3. Objet du marché : maintenance et travaux de modernisation des ascenseurs de Brest Métropole Habitat.
Lot 01 : Dauphiné (42 ascenseurs).
Lot 02 : Ponant (34 ascenseurs).
Lot 03 : Pontanézen (29 ascenseurs).
Lot 04 : Kerbernier (23 ascenseurs).
Lot 05 : Dixmude (34 ascenseurs).
Lot 06 : Kérédern (24 ascenseurs).
Lot 07 : Centre ville (38 ascenseurs).
Lot 08 : Foyers.
4. Tranches :
_ Tranche ferme : travaux 2009.
_ 1 re tranche conditionnelle : travaux 2010.
_ 2 e tranche conditionnelle : travaux 2011.
_ 3 e tranche conditionnelle : travaux 2012.
_ 4 e tranche conditionnelle : travaux 2013.
5. Durée du contrat : du 1 er janvier 2009 au 31 décembre 2013.
6. Modalités d'attribution des lots : attribution par lots séparés.
7. Retrait des dossiers : au secrétariat du service technique du siège de Brest Métropole Habitat.
8. Date limite de réception des offres :
Mardi 30 septembre 2008 à 17 h. Les entreprises qui le souhaitent peuvent répondre à cet appel d'offres par voie dématérialisée (www.avispublicsdebretagne.com).
9. Conditions de participation et justificatifs à produire : (application des articles 42, 43, 44, 45, 46, 52 et 156 du Code des marchés publics).
_ la lettre de candidature modèle DC4 ou équivalent (renseignements relatifs aux personnes habilitées à engager la société).
_ la déclaration du candidat DC5 ou équivalent, permettant l'évaluation des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.
_ si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements.
_ les déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 (Cf : articles 8 et 38 de l'ordonnance du 6 juin 2005).
_ l'attestation d'assurance décennale et responsabilité civile de l'année 2008.
_ une liste de références de moins de 3 ans, chaque entreprise devra justifier de son aptitude professionnelle en produisant des références et des certificats d'aptitude.
_ Les moyens techniques et humains mis à la disposition pour exécuter le marché (entretien, travaux). Les entreprises devront justifier de moyens nécessaires pour satisfaire aux délais d'intervention prévus au chapitre maintenance du CCAP (effectif présent dans la région brestoise : personnel d'exécution, encadrement et matériel dont dispose l'agence).
Nota : la DC5 (version avril 2007, jointe au règlement de la consultation) reprend l'ensemble des déclarations sur l'honneur susvisées.
Attention : article 46 du Code des marchés publics.
Le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve qu'il produise, dans le délai qui lui sera imparti : (formulaire DC6 ou équivalent).
_ les pièces mentionnées à l'article R. 324-4 et R. 324-7 du Code du travail, et notamment lorsqu'il emploie des salariés, une attestation sur l'honneur certifiant que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 143-3, et L. 620-3.
_ les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents et prouvant la régularité de sa situation fiscale et sociale.
10. Critère d'évaluation des offres :
1. Montant de l'offre (40 %).
2. Capacité de l'entreprise (40 %).
3. Valeur technique (20 %).
11. Délai de validité des offres : 120 jours.
12. Les renseignements d'ordre administratif et/ou technique peuvent être obtenus auprès de : service technique de Brest Métropole Habitat .
13. Date d'envoi à la publication : mercredi 23 juillet 2008.
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