1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de rechanges pour osmoseurs de marque SLCE au profit des unités de la Marine nationale
Description: C’est un accordcadre mono attributaire. Une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 23628 du code de la commande publique (Matériels nomenclaturés) ; Une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 237219 à R. 237221 du code de la commande publique. Le présent accordcadre monoattributaire a pour objet la fourniture de rechanges pour osmoseurs de marque SLCE au profit des unités de la Marine nationale. Il s’agit de matériels nomenclaturés. Le montant maximum pour la durée de l’accord cadre est : 2 000 000,00 € HT soit 2 400 000,00 € TTC sur 7 ans. Tranche ferme : Mini sur 4 ans : 250 000 € HT / Maxi sur 4 ans : 1 200 000 € HT Tranche optionnelle : Mini sur 3 ans : 150 000 € HT / Maxi sur 3 ans : 800 000 € HT Le besoin couvre environ 250 postes (arrondi à la dizaine supérieure), destinés à couvrir les besoins des unités de la Marine nationale en rechanges pour osmoseurs SLCE définis par une spécification technique du besoin. 115 – Equipements spécialisés
Identifiant de la procédure: 3056fb52-faa3-4a3f-9f3c-91942d19f1f2
Identifiant interne: M25B00057
Type de procédure: Restreinte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35521000 Pièces de rechange pour coque et pièces mécaniques pour navires de guerre
Nomenclature complémentaire (cpv): 50640000 Services de réparation et d'entretien des navires de guerre
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: BCRM DE BREST - DSSF BREST - SAT AO
Ville: BREST CEDEX 9
Code postal: 29240
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Informations complémentaires: Adresse du Pouvoir Adjudicateur. Les adresses des lieux d'exécution des prestations sont donnée(s) au paragraphe 5.1.2.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2009/81/CE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de rechanges pour osmoseurs de marque SLCE au profit des unités de la Marine nationale
Description: C’est un accord cadre mono attributaire. Une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 23628 du code de la commande publique (Matériels nomenclaturés) ; Une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 237219 à R. 237221 du code de la commande publique. Le présent accordcadre monoattributaire a pour objet la fourniture de rechanges pour osmoseurs de marque SLCE au profit des unités de la Marine nationale. Il s’agit de matériels nomenclaturés. Le montant maximum pour la durée de l’accord cadre est : 2 000 000,00 € HT soit 2 400 000,00 € TTC sur 7 ans. Tranche ferme : Mini sur 4 ans : 250 000 € HT / Maxi sur 4 ans : 1 200 000 € HT Tranche optionnelle : Mini sur 3 ans : 150 000 € HT / Maxi sur 3 ans : 800 000 € HT Le besoin couvre environ 250 postes (arrondi à la dizaine supérieure), destinés à couvrir les besoins des unités de la Marine nationale en rechanges pour osmoseurs SLCE définis par une spécification technique du besoin. 115 – Equipements spécialisés
Identifiant interne: M25B00057
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35521000 Pièces de rechange pour coque et pièces mécaniques pour navires de guerre
Nomenclature complémentaire (cpv): 50640000 Services de réparation et d'entretien des navires de guerre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Base navale de Brest – SLM de Brest – Salle de réception
Ville: BREST CEDEX 09
Code postal: 29240
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Base navale de Toulon – SLM de Toulon – Salle de réception
Ville: Toulon CEDEX 09
Code postal: 83800
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 84 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix 90% et délai 10 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix 90% et délai 10 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: La procédure peut faire l'objet devant le tribunal administratif de Rennes - d'un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative, pouvant être exercé conformément aux termes de l'article R. 551-7 du Code de Justice Administrative, au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché ; - d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
Organisation qui signe le contrat: MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LOGNAV-CM
Offre:
Identifiant de l’offre: M25B00057
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M25B00057
Date de conclusion du marché/concession: 05/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
Adresse postale: BCRM de BREST – DSSF BREST / Secrétariat des offres – SDFC/DMAP – CC45
Ville: Brest cedex 9
Code postal: 29240
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: +33 298140706
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: LOGNAV-CM
Adresse postale: ZA de Pennaros
Ville: Châteaulin
Code postal: 29150
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte – CS 44416
Ville: Rennes cedex
Code postal: 35044
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: +33 299250366
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 9c20f98a-13f4-4c2f-a763-59aba8464e97 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 31
Date d’envoi de l’avis: 16/02/2026 12:41:41 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 111739-2026
Numéro de publication au JO S: 33/2026
Date de publication: 17/02/2026
