1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ifremer
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Service hydrographique et océanographique de la Marine - Shom
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ERIC EURO-ARGO
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre pour la fourniture de flotteurs profileurs autonomes
Description: Accord-cadre pour la fourniture de flotteurs profileurs autonomes
Identifiant de la procédure: f818cf21-e96f-4a71-b7ae-921f9ab7b51f
Identifiant interne: 241000221
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: oui
Justification de la procédure accélérée: remise des candidatures et des offres par voie électronique
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Profileur Argo standard 2000m pouvant être équipé d'une optode additionnelle
Description: Profileur Argo standard pouvant être équipé d'une optode additionnelle permettant la mesure de l'oxygène dissous, et pouvant atteindre une profondeur de 2000 mètres
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant maximum sur la durée de l'accord-cadre. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois maximum
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Mettre les renseignements demandés dans le règlement d'appel à candidature
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 3
Nombre maximal d’offres acceptées: 3
Critère:
Type: Autre
Nom: Références
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Nombre maximal d’offres acceptées: 3
Critère:
Type: Autre
Nom: Moyens techniques
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Nombre maximal d’offres acceptées: 3
Critère:
Type: Autre
Nom: Moyens humains
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Nombre maximal d’offres acceptées: 3
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français, anglais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 15/11/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être introduit jusqu' à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative. Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne, dans les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551- 23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratifs de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratifs de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ifremer
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ifremer
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratifs de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ifremer
Organisation qui traite les offres: Ifremer
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Profileur Argo BGC OneArgo 2000 m pouvant être équipé de capteurs additionnels, permettant la mesure des 6 variables Argo BGC
Description: Profileur Argo BGC OneArgo pouvant atteindre une profondeur de 2000 mètres et pouvant être équipé de capteurs additionnels, permettant la mesure des 6 variables Argo BGC : Oxygène dissous, pH, nitrate, chlorophylle-a, radiométrie, rétrodiffusion particulaire) en plus de la pression, température, salinité
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant maximum sur la durée de l'accord-cadre. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois maximum
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Mettre les renseignements demandés dans le règlement d'appel à candidature
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 3
Nombre maximal d’offres acceptées: 3
Critère:
Type: Autre
Nom: Références
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Nombre maximal d’offres acceptées: 3
Critère:
Type: Autre
Nom: Moyens techniques
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Nombre maximal d’offres acceptées: 3
Critère:
Type: Autre
Nom: Moyens humains
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Nombre maximal d’offres acceptées: 3
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français, anglais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 15/11/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être introduit jusqu' à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative. Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne, dans les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551- 23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratifs de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratifs de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ifremer
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ifremer
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratifs de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ifremer
Organisation qui traite les offres: Ifremer
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Profileur Argo BGC R&D 2000 m pouvant être équipé de capteurs additionnels, permettant la mesure des 6 variables Argo BGC, et de capteurs supplémentaires
Description: Profileur Argo BGC R&D pouvant être équipé de capteurs additionnels, permettant la mesure des 6 variables Argo BGC : Oxygène dissous, pH, nitrate, chlorophylle-a, radiométrie, rétrodiffusion particulaire, en plus de la pression, température, salinité, mais aussi de capteurs supplémentaires (imageur et compteur de taille de particules, acoustique et vent), et pouvant atteindre une profondeur de 2000 mètres
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant maximum sur la durée de l'accord-cadre. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois maximum
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Mettre les renseignements demandés dans le règlement d'appel à candidature
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 3
Nombre maximal d’offres acceptées: 3
Critère:
Type: Autre
Nom: Références
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Nombre maximal d’offres acceptées: 3
Critère:
Type: Autre
Nom: Moyens techniques
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Nombre maximal d’offres acceptées: 3
Critère:
Type: Autre
Nom: Moyens humains
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Nombre maximal d’offres acceptées: 3
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français, anglais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 15/11/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être introduit jusqu' à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative. Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne, dans les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551- 23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratifs de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratifs de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ifremer
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ifremer
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratifs de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ifremer
Organisation qui traite les offres: Ifremer
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Profileur CTD(O) DeepArgo 4000 m pouvant être équipé d'une optode additionnelle permettant la mesure de l'oxygène dissous
Description: Profileur CTD(O) DeepArgo pouvant être équipé d'une optode additionnelle permettant la mesure de l'oxygène dissous, et pouvant atteindre une profondeur de 4000 mètres
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant maximum sur la durée de l'accord-cadre. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois maximum
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Mettre les renseignements demandés dans le règlement d'appel à candidature
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 3
Nombre maximal d’offres acceptées: 3
Critère:
Type: Autre
Nom: Références
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Nombre maximal d’offres acceptées: 3
Critère:
Type: Autre
Nom: Moyens techniques
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Nombre maximal d’offres acceptées: 3
Critère:
Type: Autre
Nom: Moyens humains
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Nombre maximal d’offres acceptées: 3
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français, anglais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 15/11/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être introduit jusqu' à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative. Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne, dans les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551- 23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratifs de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratifs de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ifremer
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ifremer
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratifs de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ifremer
Organisation qui traite les offres: Ifremer
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Profileur CTD(O) Argo 2000 m pouvant être équipé d'une optode additionnelle permettant la mesure de l'oxygène dissous et équipé d'une technologie de mesure des vitesses et directions des masses d'eaux environnantes
Description: Profileur CTD(O) Argo pouvant être équipé d'une optode additionnelle permettant la mesure de l'oxygène dissous, pouvant atteindre une profondeur de 2000 mètres et équipé d'une technologie permettant la mesure des vitesses et directions des masses d'eaux environnantes à travers les courants électromagnétiques induits
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant maximum sur la durée de l'accord-cadre. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois maximum
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Mettre les renseignements demandés dans le règlement d'appel à candidature
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 3
Nombre maximal d’offres acceptées: 3
Critère:
Type: Autre
Nom: Références
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Nombre maximal d’offres acceptées: 3
Critère:
Type: Autre
Nom: Moyens techniques
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Nombre maximal d’offres acceptées: 3
Critère:
Type: Autre
Nom: Moyens humains
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Nombre maximal d’offres acceptées: 3
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français, anglais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 15/11/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être introduit jusqu' à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative. Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne, dans les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551- 23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratifs de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratifs de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ifremer
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ifremer
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratifs de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ifremer
Organisation qui traite les offres: Ifremer
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ifremer
Numéro d’enregistrement: 330715368
Adresse postale: 1625 route de Sainte Anne
Ville: Plouzané
Code postal: 29280
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Point de contact: Cellule des marchés
Téléphone: 0298224932
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratifs de Rennes
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Ville: Rennes
Code postal: 35004
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0223212828
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ERIC EURO-ARGO
Numéro d’enregistrement: 804377778
Adresse postale: Campus Ifremer Technopôle Brest Iroise 1625 route de Sainte Anne
Ville: Plouzané
Code postal: 29290
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0229008548
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Service hydrographique et océanographique de la Marine - Shom
Numéro d’enregistrement: 130003981
Adresse postale: 13 rue du Chatellier CS 92803
Ville: Brest
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0256312312
Rôles de cette organisation:
Acheteur
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 21bd1f2a-76c7-491e-8ffd-86351b058d90-01
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0001
Description des modifications: Changement date limite
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0001
Description des modifications: Mode de présentation : changement adresse site Internet
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0002
Description des modifications: Changement date limite
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0002
Description des modifications: Mode de présentation : changement adresse site Internet
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0003
Description des modifications: Changement date limite
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0003
Description des modifications: Mode de présentation : changement adresse site Internet
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0004
Description des modifications: Changement date limite
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0004
Description des modifications: Mode de présentation : changement adresse site Internet
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0005
Description des modifications: Changement date limite
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0005
Description des modifications: Mode de présentation : changement adresse site Internet
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 87a7f523-b544-41c8-abc3-619b1e65cfeb - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/10/2024 17:29:08 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 632159-2024
Numéro de publication au JO S: 204/2024
Date de publication: 18/10/2024
