1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPA / SHOM
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestation de mesure magnétique aéroportées
Description: Le présent marché résulte en la réalisation d'une campagne aéroportée de mesures magnétique (et en option gravimétriques) au nord du Golfe de Gascogne et en mer d'Iroise.
Identifiant de la procédure: 4750bc4b-1fc4-4685-b8ce-e51323e7cb87
Identifiant interne: Shom_26MA07
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72319000 Services de fourniture de données
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Le présent marché résulte en la réalisation d'une campagne aéroportée de mesures magnétique (et en option gravimétriques) au nord du Golfe de Gascogne et en mer d'Iroise.
Description: Le présent marché résulte en la réalisation d'une campagne aéroportée de mesures magnétique (et en option gravimétriques) au nord du Golfe de Gascogne et en mer d'Iroise.
Identifiant interne: Shom_26MA07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72319000 Services de fourniture de données
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 22/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Shom
Organisation chargée des procédures de recours: Shom
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EPA / SHOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EPA / SHOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EPA / SHOM
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EPA / SHOM
Numéro d’enregistrement: 13000398100011
Ville: BREST
Code postal: 29228
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Point de contact: Service achat
Téléphone: 0256312599
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Shom
Numéro d’enregistrement: 13000398100011
Ville: BREST
Code postal: 29228
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 6b5ce9e0-4f12-41e5-8667-fac35896ffb1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/09/2026 11:10:43 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 627273-2026
Numéro de publication au JO S: 176/2026
Date de publication: 11/09/2026
