1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPA / SHOM
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PRESTATION D'AGENCE DE VOYAGE
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de service d’une agence de voyage au profit des personnels du Shom devant se déplacer dans le cadre de leur activité professionnelle.
Identifiant de la procédure: 1162e143-d243-4107-83ae-da7d3e7a9c39
Identifiant interne: Shom_26AC15
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: PRESTATION AGENCE DE VOYAGE
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de service d’une agence de voyage au profit des personnels du Shom devant se déplacer dans le cadre de leur activité professionnelle.
Identifiant interne: Shom_26AC15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: EPA / SHOM
Organisation chargée des procédures de recours: EPA / SHOM
Description des délais d'introduction des procédures de recours: dans les documents du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EPA / SHOM
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EPA / SHOM
Numéro d’enregistrement: 13000398100011
Adresse postale: 13 rue du chatellier
Ville: BREST
Code postal: 29228
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Point de contact: DIVISION ACHAT
Téléphone: 0251362599
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 699d4f31-2b86-49df-ab9b-036e3ea56807 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/11/2026 08:45:40 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 795750-2026
Numéro de publication au JO S: 222/2026
Date de publication: 16/11/2026