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F-Brest: Fioul domestique II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: 2012dahl0035 II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu pri...
CHU Brest 29200Brest 0298223131
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F-Brest: Fioul domestique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 73251

Date de clôture estimée : 25/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/04/12)
106186-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Brest
+33 298223131
FRANCE
CHU Brest
M. Dupont Bernard
2 avenue Foch
29609

Adresse(s) internet:

https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Brest
FRANCE
http://www.achats-hopitaux.fr
CHRU de Brest
direction des achats hôteliers et de la logistique
2 avenue Foch
29609

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Brest
FRANCE
https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Uphz5B3lCR
CHRU de Brest
direction des achats hôteliers et de la logistique
2 avenue Foch
29609

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Brest
FRANCE
http://www.achats-hopitaux.fr
CHRU de Brest
direction des achats hôteliers et de la logistique
2 avenue Foch
29609


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
I.3)
Activité principale
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
2012dahl0035
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CHRU de Brest, 29609 Brest FRANCE.
Code NUTS

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de fioul.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fioul domestique
09135100
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.7.2012. Fin 30.6.2013
1)
Description succincte
Lot 1 fioul supérieur et domestique.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fioul domestique
09135100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les prestations, objet du présent marché, sont rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financés selon les modalités suivantes: financement sur le budget propre du CHRU de Brest.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'offre peut être présentée par une seule entreprise ou par un groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée par la personne publique pour la présentation de l'offre. Toutefois, la forme souhaitée est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir obligé d'assurer sa transformation pour se conformer à ce souhait, en application de l'article 51 VII du code des marchés publics. Les candidats ne peuvent présenter une offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Un même candidat ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Si l'attributaire désigné est un groupement entre plusieurs fournisseurs, le marché sera alors signé avec le mandataire du groupement, mais tous les co-traitants devront fournir les documents administratifs exigés à l'article 5 du présent règlement, sous peine d'élimination du groupement.
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans les conditions prévues aux articles 52 à 55 du code des marchés publics.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans les conditions prévues aux articles 52 à 55 du code des marchés publics.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Prix le plus bas
IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2012DAHL0035
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
25.5.2012 - 11:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Le marché est renouvelable 3 fois 1 an (soit une durée maximale de 4 ans) en cas de discordance entre, d'une part le produit du prix unitaire par la quantité, et d'autre part le montant, c'est le prix unitaire qui sera retenu et le montant corrigé en conséquence. Le Centre hospitalier régional universitaire de Brest, engagé dans un agenda 21, portera une attention particulière aux offres prenant en compte le développement durable, ce qui peut se manifester par: - la présentation de certificats ou attestations justifiant de cette prise en compte: certification environnementale, éco-labels, présentation des éco-bilans des services ou/et produits... - un engagement à respecter certaines conditions de production des biens ou des services proposés (conditions de travail conformes aux recommandations du bureau international du travail, respect de la réglementation des Installations classées pour la protection de l'environnement, commerce équitable, réduction des volumes d'emballages, conditions de destruction ou de reprise des matériels ou des fournitures en fin de vie...).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Rennes Cedex
+33 223212828
FRANCE
Tribunal administratif de Rennes
hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416
35044
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Rennes Cedex
+33 223212828
FRANCE
Tribunal administratif de Rennes
hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416
35044
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012
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