Centrale des marchés
accord cadre pour la requalification et la revalorisation des espaces extérieurs du site de l'hôpital Morvan 29 requalification et revalorisation des espaces extérieurs du site de l'hôpital Morvan à Brest pays : F- lieu : 2 avenue Foch ville : Brest code_postal : 29609
CHU Brest 29609Brest dptst@chu-brest.fr 0298223930
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Accord cadre pour la requalification et la revalorisation des espaces extérieurs du site de l'hôpital Morvan

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Marché public ou privé
Référence du marché : 845340

Date de clôture estimée : 12/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (11/10/13)
342297-2013
BOAMP (10/10/13)
13-178818
SOURCEWEB (08/10/13)

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU Brest. Code d'identification nationale : 20002305900013, 2 avenue Foch, contact : direction du patrimoine, des travaux et des services techniques, à l'attention de Mme Poplin-Garçon Carole, F-29609 Brest. Tél. : (+33) 2 98 22 36 95. E-mail : dptst@chu-brest.fr. Fax : (+33) 2 98 22 39 30.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : CHRU de Brest, 2 avenue Foch, contact : direction du patrimoine, des travaux et des services techniques - bâtiment 9, F-29609 Brest. Tél. : (+33) 2 98 22 36 95. E-mail : dptst@chu-brest.fr. Fax : (+33) 2 98 22 39 30

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : CHRU de Brest, 2 avenue Foch, contact : direction du patrimoine, des travaux et des services techniques - bâtiment 9, F-29609 Brest. Tél. : (+33) 2 98 22 36 95. E-mail : dptst@chu-brest.fr. Fax : (+33) 2 98 22 39 30. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_c-k2ScQAgD

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : CHRU de Brest, 2 avenue Foch, contact : direction du patrimoine, des travaux et des services techniques - bâtiment 9, F-29609 Brest. Tél. : (+33) 2 98 22 36 95. E-mail : dptst@chu-brest.fr. Fax : (+33) 2 98 22 39 30
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
accord cadre pour la requalification et la revalorisation des espaces extérieurs du site de l'hôpital Morvan.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services2 avenue Foch, 29200 Brest.
Code NUTS , FR522, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Justification d'un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans : Durée prévisionnelle : 4 ans avec possibilité de reconduction 4 fois 1 an, soit 8 ans maximum au total.
Le phasage complexe du projet implique une durée d'opération supérieure à 4 ans.
De plus les travaux liés au projet seront amortis sur une durée supérieure à 4 ans.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : marchés subséquents tels que définis dans les informations complémentaires du présent avis d'appel public à candidatures et dans les pièces de ce dossier et dont les modalités administratives seront définies dans le dossier de consultation qui sera remis aux candidats retenus.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
requalification et revalorisation des espaces extérieurs du site de l'hôpital Morvan.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71222000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les candidats doivent impérativement présenter une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie dans le dossier de consultation ou équivalent qui sera remis aux candidats retenus, et la chiffrer.
Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des Marchés Publics, des variantes qui ne dérogeront pas aux dispositions techniques minimales définies au sein dossier de consultation des entreprises ou équivalent.
Le contour de ces variantes sera défini dans le dossier de consultation qui sera remis aux candidats retenus.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : option au sens du droit communautaire : il existe des options au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuels achats susceptibles d'être effectués dans le cadre de marchés complémentaires ou similaires ou de reconductions du marché, conclus sans nouvelle mise en concurrence (artciles 35-ii-4, 5 et 6 du cmp).
Option au sens du droit français : les prestations supplémentaires éventuelles ainsi que les modalités administratives seront éventuellement décrites dans le dossier de consultation qui sera transmis aux candidats retenus.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 4.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Pour la garantie technique, les dispositions du Cahier des Clauses Administratives Générales Prestations Intellectuelles (arrêté du 16 septembre 2009 - nOR : Ecem0912503a) s'appliquent.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations, objet du présent accord cadre, sont rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes : financement sur les crédits inscrits à l'état prévisionnel des recettes et des dépenses (Eprd) du CHRU de Brest.
Le délai global de paiement des marchés subséquents du présent accord-cadre est de 50 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'offre peut être présentée par une seule entreprise ou par un groupement.
Aucune forme de groupement n'est imposée par la personne publique pour la présentation de la candidature. Toutefois, la forme souhaitée est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire de l'accord cadre est d'une forme différente, il pourra se voir obligé d'assurer sa transformation pour se conformer à ce souhait en application de l'article 51 VII du code des marchés publics.
Les candidats ne peuvent présenter une offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements.
Un même candidat ne pourra être mandataire de plus d'un groupement.
Si l'attributaire désigné est un groupement, l'accord cadre sera alors signé avec le mandataire du groupement mais tous les co-traitants devront fournir les documents administratifs exigés sous peine d'élimination du groupement.
Si l'attributaire désigné est un groupement, le mandataire sera l'urbaniste ou le bureau d'urbanisme qui assurera la coordination du groupement.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pour que leur candidature soit recevable, les candidats devront fournir les déclarations, certificats et attestations prévus à l'article 44 du code des marchés publics dont :
- la lettre de candidature, formulaire Dc1 (fourni dans le présent dossier d'appel à candidatures) qui précisera clairement la répartition des compétences des membres du groupement ;
- la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, formulaire Dc2 (fourni dans le présent dossier d'appel à candidatures) ;
- les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;
- un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés.
Le pouvoir adjudicateur rappelle aux candidats, qu'au terme des négociations, si leur offre est retenue, ils devront fournir les attestations sociales et fiscales prévues à l'article 46 du code des marchés publics.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant le même type de prestations et réalisées au cours des 5 derniers exercices (formulaire Dc2).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références professionnelles et capacités techniques selon l'article 45 du code des marchés publics.
La maîtrise d'oeuvre devra comprendre impérativement les compétences suivantes :
- urbanisme (mandataire-ii-1-3) ;
- architecte ;
- paysagiste ;
- environnement ;
- compétences techniques tous corps d'état, plus particulièrement compétences en infrastructures, VRD, structure ;
- economie ;
- oPC ;
- signalétique ;
- eclairage mise en lumière ;
- toutes autres compétences jugées opportunes.
Note : chaque compétence n'a pas vocation à être portée par un bureau d'étude spécifique. Il est en revanche demandé à ce que les membres du groupement justifient chaque compétence à laquelle ils prétendent (formations, expériences...).
Notamment, les candidats fourniront :
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
- moyens humains pour chaque membre du groupement : les titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestations de services de même nature que celles objet de la présente consultation ;
- moyens matériels pour chaque membre du groupement (support de travail [Informatique - impression - communication - ...] - outils [Logiciels - appareils de mesure - ...] - liste non exhaustive)
- certificats établissant des prestations de services effectuées par le candidat ;
- certificats de bonne exécution pour les travaux ;
- preuves de capacité professionnelle de l'entreprise : certificats d'identité professionelle ou autres justificatifs regardés comme équivalents ;
- certificats de qualité existants ou autres justificatifs regardés comme équivalents ;
- tout autre document que le candidat jugera nécessaire de fournir en vue d'attester de ses capacités techniques et de ses références professionnelles ;
Suite de ce paragraphe dans le chapitre renseignements complementaires.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière oui.

Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Notamment, profession d'architecte, conformément à la loi du 3 janvier 1977 sur l'architecture.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : oui.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
négociée.

Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

Nombre d'opérateurs envisagé : 5.

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de continuer la procédure avec un nombre de candidats inférieur au nombre de candidats admis à présenter une offre indiqué ci-dessus si il y est contraint par l'insuffisance du nombre de candidats satisfaisants aux critères de sélection.
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013DPTST0174.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 novembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
10 décembre 2013
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
suite - cAPACITE Technique
Les candidats devront fournir une lettre de présentation et de motivation du candidat.
Les candidats devront présenter des références datant de moins de 5 ans de réalisations d'importance ou de complexité équivalente à l'opération envisagée, notamment avec un volet de phasage complexe en site occupé et destiné à accueillir du public.
Sont requises : 3 références à présenter dans la fiche réponse avec visuels produits séparément sous format A4 et numérique (CD ou clé Usb) pour une présentation au jury pour les compétences d'urbanisme, d'architecte et de paysagiste (3 par compétences). Pour les autres compétences, il est demandé de présenter 3 références dans le tableau de réponse.
criteres de selection des candidats admis a remettre une offre :
- qualité de l'équipe au regard des informations de capacités exigées dans le dossier
- qualité des références en rapport avec l'importance et la complexité du projet
informations sur le projet :
l'accord cadre a pour objet les prestations relatives à la requalification et à la revalorisation des espaces extérieurs du site de l'hôpital Morvan et en particulier les missions liées aux périmètres suivants (prestations intellectuelles et maîtrise d'oeuvres urbaines détaillés dans la fiche descriptive) :
- schéma de cohérence du site (conception spatiale du parti d'ensemble du projet urbain) ;
- accompagnement à la définition d'un parti architectural de référence à déployer sur le site ;
- requalification de l'emprise des bâtiments 2bis Nord et 12 en parking ;
- requalification de l'emprise du bâtiment 3bis en parking ;
- interface ville-hôpital ouest (inclut mur d'enceinte) ;
- revalorisation de plusieurs espaces dits prioritaires (et abords) ;
- revalorisation et réaménagement d'espaces de stationnement actuels.
Ces différents périmètres sont susceptibles de donner lieu à l'établissement de marchés susbséquents.
L'enveloppe financière des travaux relatifs à ce projet est estimée à 5,8 millions d'euros.
PROCEDURE
La présente consultation est lancée en procédure négociée conformément à l'article 35-i-2 du Code des Marchés Publics.
Le présent avis d'appel public à candidature tient lieu de règlement de la consultation pour la phase candidature jusqu'à la réunion du jury.
Avant de procéder à l'examen des candidatures, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de faire compléter les candidatures incomplètes (article 65-iv-2 du code des marchés publics).
Au vu de l'avis du jury, le pouvoir adjudicateur arrête la liste des candidats admis à négocier avec maximum 5 candidats (5 candidats et 1 suppléant). Le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de recourir au suppléant en cas de retrait de la consultation de l'un des 5 candidats retenus. Ces derniers se verront alors remettre le dossier de consultation.
Les candidats retenus pour présenter une offre sont informés qu'une audition pourra éventuellement avoir lieu pour le choix de l'offre. Cette disposition sera précisée dans les pièces du dossier de consultation qui sera remis aux candidats retenus.
Le pouvoir adjudicateur engagera les négociations sur l'ensemble des clauses du projet d'accord cadre.
Cette procédure ne nécessite pas le versement d'une prime aux candidats mais au regard de l'investissement en temps qu'elle implique, il est envisagé de verser une indemnité de 3 000 EUR à chaque candidat ayant participé à la phase de négociation jusqu'à son terme.
pieces de l'avis d'appel public a candidatures :
- fiche réponse ;
- fiche descriptive du projet
- dc1 (1 lettre de candidature pour l'ensemble du groupement)
- dc2 (1 déclaration du candidat par membre du groupement)
- note sur la dématérialisation de la procédure.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes, hôtel de Bizien - 5 Contour de la Motte - cs 44416, F-35044 Rennes Cedex. Tél. : (+33) 2 23 21 28 28
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Rennes, hôtel de Bizien - 5 Contour de la Motte - cs 44416, F-35044 Rennes Cedex
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 octobre 2013.

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