Centrale des marchés
2015PHIE0116 Fourniture de Dispositifs Médicaux Implantables et non Implantables de Radiologie et de Cardiologie (Marquage CE) ville : Brest adresse : 2 avenue Foch tel : (+33) 2-98-34-76-00 designation...
CHU Brest 29609Brest
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2015PHIE0116

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1604756

Date de clôture estimée : 04/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/07/15)
15-110403
Département(s) de publication : 29
Annonce No 15-110403 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


CHU Brest, 2 avenue Foch, F-29609 Brest. Tél. (+33) 2 98 34 76 00.


Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest, boulevard Tanguy Prigent, Contact : cellule des marchés, à l'attention de Mme Virginie CARRE, F-29609 Brest. Tél. (+33) 2 98 34 76 00. E-mail : virginie.carre@chu-brest.fr. Fax (+33) 2 98 34 76 11.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest, boulevard Tanguy Prigent, Contact : cellule des marchés, à l'attention de Mme Virginie CARRE, F-29609 Brest. Tél. (+33) 2 98 34 76 00. E-mail : virginie.carre@chu-brest.fr. Fax (+33) 2 98 34 76 11.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest, boulevard Tanguy Prigent, Contact : cellule des marchés, à l'attention de Mme Virginie CARRE, F-29609 Brest. Tél. (+33) 2 98 34 76 00. E-mail : virginie.carre@chu-brest.fr. Fax (+33) 2 98 34 76 11.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


I.3)

Activité principale :


Santé.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
2015phie0116.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : brest, 29609 Brest.
 
 
Code NUTS |FR522|.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
fourniture de Dispositifs Médicaux Implantables et non Implantables de Radiologie et de Cardiologie (Marquage Ce).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
33182000, 33182100, 33182200, 33182300, 33182400.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
voir le catalogue des besoins.
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : non.
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : CARDIOLOGIE INTERVENTIONNELLE
 
1)
Description succincte
 
 
CARDIOLOGIE INTERVENTIONNELLE
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33182000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé : DEFIBRILATEURS IMPLANTABLES ET ACCESSOIRES
 
1)
Description succincte
 
 
DEFIBRILATEURS IMPLANTABLES ET ACCESSOIRES
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33182000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé : ELECTROPHYSIOLOGIE
 
1)
Description succincte
 
 
ELECTROPHYSIOLOGIE
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33182000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 4 intitulé : ENDOPROTHESES AORTIQUES
 
1)
Description succincte
 
 
ENDOPROTHESES AORTIQUES
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33182000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 5 intitulé : ENDOPROTHESES CORONAIRES
 
1)
Description succincte
 
 
ENDOPROTHESES CORONAIRES
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33182000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 6 intitulé : ENDOPROTHESES PERIPHERIQUES
 
1)
Description succincte
 
 
ENDOPROTHESES PERIPHERIQUES
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33182000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 7 intitulé : FILTRES A VEINE CAVE
 
1)
Description succincte
 
 
FILTRES A VEINE CAVE
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33182000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 8 intitulé : PROTHESES VASCULAIRES
 
1)
Description succincte
 
 
PROTHESES VASCULAIRES
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33182000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 9 intitulé : RADIOLOGIE ET CARDIOLOGIE DIAGNOSTIQUES
 
1)
Description succincte
 
 
RADIOLOGIE ET CARDIOLOGIE DIAGNOSTIQUES
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33182000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 10 intitulé : RADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE
 
1)
Description succincte
 
 
RADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33182000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 11 intitulé : STIMULATEURS CARDIAQUES ET SONDES
 
1)
Description succincte
 
 
STIMULATEURS CARDIAQUES ET SONDES
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33182000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 12 intitulé : VALVES CARDIAQUES
 
1)
Description succincte
 
 
VALVES CARDIAQUES
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33182000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 13 intitulé : DISPOSITIFS POUR INJECTEURS
 
1)
Description succincte
 
 
DISPOSITIFS POUR INJECTEURS
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33182000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 14 intitulé : CHIRURGIE VASCULAIRE
 
1)
Description succincte
 
 
CHIRURGIE VASCULAIRE
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33182000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)
Autres conditions particulières :
 
 
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)
Capacité économique et financière :
III.2.3)
Capacité technique :
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
 
 
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. critère 1 : valeur technique du produit (ss-critère 1:aspect technique du produit = 50 ; ss-critère 2 : accompagnement des utilisateurs = 10). Pondération : 60.
     2. critère 2 : valeur économique. Pondération : 20.
     3. critère 3 : compétences du candidat. Pondération : 20.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
2015PHIE0116.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
4 septembre 2015 - 11:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :
 
 
Date : 5 septembre 2015 - 09:00.
 
 
Lieu : brest.
 
 
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Accord-Cadre au sens du droit communautaire et Marché à bon de commande au sens du droit français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES, hôtel Bizien 3 Contour de la Motte CS 44416, F-35044 Rennes. Tél. (+33) 2 23 21 28 28.

 
 
Organe chargé des procédures de médiation :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES, hôtel Bizien 3 Contour de la Motte CS 44416, F-35044 Rennes. Tél. (+33) 2 23 21 28 28.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES, hôtel Bizien 3 Contour de la Motte CS 44416, F-35044 Rennes. Tél. (+33) 2 23 21 28 28.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
16 juillet 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


CHU Brest, 2 avenue Foch, F-29609 Brest. Tél. (+33) 2 98 34 76 00.


Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest, boulevard Tanguy Prigent, Contact : cellule des marchés, à l'attention de Mme Virginie CARRE, F-29609 Brest. Tél. (+33) 2 98 34 76 00. E-mail : virginie.carre@chu-brest.fr. Fax (+33) 2 98 34 76 11.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest, boulevard Tanguy Prigent, Contact : cellule des marchés, à l'attention de Mme Virginie CARRE, F-29609 Brest. Tél. (+33) 2 98 34 76 00. E-mail : virginie.carre@chu-brest.fr. Fax (+33) 2 98 34 76 11.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest, boulevard Tanguy Prigent, Contact : cellule des marchés, à l'attention de Mme Virginie CARRE, F-29609 Brest. Tél. (+33) 2 98 34 76 00. E-mail : virginie.carre@chu-brest.fr. Fax (+33) 2 98 34 76 11.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


I.3)

Activité principale :


Santé.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
2015phie0116.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : brest, 29609 Brest.
 
 
Code NUTS |FR522|.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
fourniture de Dispositifs Médicaux Implantables et non Implantables de Radiologie et de Cardiologie (Marquage Ce).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
33182000, 33182100, 33182200, 33182300, 33182400.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
voir le catalogue des besoins.
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : non.
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du marché).

LOT no 1 intitulé : CARDIOLOGIE INTERVENTIONNELLE
 
1)
Description succincte
 
 
CARDIOLOGIE INTERVENTIONNELLE
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33182000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé : DEFIBRILATEURS IMPLANTABLES ET ACCESSOIRES
 
1)
Description succincte
 
 
DEFIBRILATEURS IMPLANTABLES ET ACCESSOIRES
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33182000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé : ELECTROPHYSIOLOGIE
 
1)
Description succincte
 
 
ELECTROPHYSIOLOGIE
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33182000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 4 intitulé : ENDOPROTHESES AORTIQUES
 
1)
Description succincte
 
 
ENDOPROTHESES AORTIQUES
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33182000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 5 intitulé : ENDOPROTHESES CORONAIRES
 
1)
Description succincte
 
 
ENDOPROTHESES CORONAIRES
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33182000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 6 intitulé : ENDOPROTHESES PERIPHERIQUES
 
1)
Description succincte
 
 
ENDOPROTHESES PERIPHERIQUES
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33182000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 7 intitulé : FILTRES A VEINE CAVE
 
1)
Description succincte
 
 
FILTRES A VEINE CAVE
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33182000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 8 intitulé : PROTHESES VASCULAIRES
 
1)
Description succincte
 
 
PROTHESES VASCULAIRES
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33182000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 9 intitulé : RADIOLOGIE ET CARDIOLOGIE DIAGNOSTIQUES
 
1)
Description succincte
 
 
RADIOLOGIE ET CARDIOLOGIE DIAGNOSTIQUES
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33182000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 10 intitulé : RADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE
 
1)
Description succincte
 
 
RADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33182000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 11 intitulé : STIMULATEURS CARDIAQUES ET SONDES
 
1)
Description succincte
 
 
STIMULATEURS CARDIAQUES ET SONDES
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33182000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 12 intitulé : VALVES CARDIAQUES
 
1)
Description succincte
 
 
VALVES CARDIAQUES
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33182000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 13 intitulé : DISPOSITIFS POUR INJECTEURS
 
1)
Description succincte
 
 
DISPOSITIFS POUR INJECTEURS
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33182000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 14 intitulé : CHIRURGIE VASCULAIRE
 
1)
Description succincte
 
 
CHIRURGIE VASCULAIRE
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33182000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)
Autres conditions particulières :
 
 
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)
Capacité économique et financière :
III.2.3)
Capacité technique :
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
 
 
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. critère 1 : valeur technique du produit (ss-critère 1:aspect technique du produit = 50 ; ss-critère 2 : accompagnement des utilisateurs = 10). Pondération : 60.
     2. critère 2 : valeur économique. Pondération : 20.
     3. critère 3 : compétences du candidat. Pondération : 20.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
2015PHIE0116.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
4 septembre 2015 - 11:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :
 
 
Date : 5 septembre 2015 - 09:00.
 
 
Lieu : brest.
 
 
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Accord-Cadre au sens du droit communautaire et Marché à bon de commande au sens du droit français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES, hôtel Bizien 3 Contour de la Motte CS 44416, F-35044 Rennes. Tél. (+33) 2 23 21 28 28.

 
 
Organe chargé des procédures de médiation :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES, hôtel Bizien 3 Contour de la Motte CS 44416, F-35044 Rennes. Tél. (+33) 2 23 21 28 28.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES, hôtel Bizien 3 Contour de la Motte CS 44416, F-35044 Rennes. Tél. (+33) 2 23 21 28 28.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
16 juillet 2015.
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