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Fourniture de matériels nautiques pour les centres nautiques de Brest métropole océane en 2014 Brest Fourniture de matériels nautiques pour les centres nautiques de Brest métropole océane en 2014 PROCÉDURE ADAPTÉE Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Brest métropole océ...
Brest métropole océane 29222Brest marches@brest-metropole-oceane.fr 0298335415
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Fourniture de matériels nautiques pour les centres nautiques de Brest métropole océane en 2014

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1047482

Date de clôture estimée : 29/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (11/04/14)
7100570601
SOURCEWEB (13/04/14)
SOURCEWEB (09/04/14)
Brest
Fourniture de matériels nautiques pour les centres nautiques de Brest métropole océane en 2014
PROCÉDURE ADAPTÉE
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Brest métropole océane. Correspondant : M. le Président, Direction de la commande publique, 24, rue Coat-ar-Guéven, BP 92242, 29222 Brest cedex 2.
Tél. (+33) 2 98 33 54 11. Télécopieur (+33) 2.98.33.54.15.
Courriel : marches@brest-metropole-oceane.fr
Adresse internet du profil d'acheteur :
https://marches.e-megalisbretagne.org/
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.
Type de marché de fournitures : achat.
CPV objet principal : 37412000.
Lieu de livraison : centre nautique du Moulin Blanc, 29200 Brest.
Code NUTS : FR522.
Caractéristiques principales :
La présente consultation concerne l'acquisition et la livraison de fournitures de matériels nautiques.
Négociation : les candidats sont avertis que la phase de négociation n'est qu'éventuelle et que la personne publique attend d'eux leur meilleure proposition dès la remise des offres.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : pas d'exigences particulières.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement conformément aux règles de la comptabilité publique. Mode de règlement retenu : virement avec paiement à 30 jours francs à compter de la réception de la facture adressée par courrier recommandé à la collectivité. Les prix sont fermes et définitifs.
Financement sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la présente consultation est relative à des marchés qui feront l'objet de clauses environnementales dans le cadre de leur exécution.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;
- formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/
directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Autres renseignements demandés :
En cas de groupement, les pièces et renseignements demandés ci-avant au titre de la candidature devront être produits pour chaque membre du groupement, à l'exception du formulaire DC1, qui est à produire en un seul exemplaire pour le groupement.
Les candidats peuvent avoir recours, s'ils le souhaitent, pour produire tout ou partie des éléments demandés au titre de la candidature, au formulaire DC2.
Les formulaires DC1, DC2 et DC4 sont disponibles à l'adresse électronique suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ou sur demande auprès de la Direction de la commande publique de Brest métropole océane.
Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'offre : 60 %,
- prix des prestations : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 29 avril 2014, à 12 h.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : Brest-MO-2014-0016.
Renseignements complémentaires :
Le critère valeur technique sera apprécié au regard des sous-critères suivants :
Sous-critère 1 : qualité des fiches techniques et des modalités de livraison : 40 %,
Sous-critère 2 : qualité de l’assistance technique et du service après-vente : 10 %,
Sous-critère 3 : qualité des mesures mises en œuvre pour réduire l'impact environnemental : 10 %.
Les options évoquées précédemment s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques.
Dossier de consultation à demander par télécopieur au 02.98.33.54.15 ou à retirer à l'Hôtel de Communauté, Direction de la commande publique, 24, rue Coat-ar-Guéven, BP 92242, 29222 Brest cedex 2 ; ou à télécharger sur : https://marches.e-megalisbretagne.org/
(Réf. : indiquer Brest-MO-2014-0016) ; dossiers gratuits.
Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : Division des affaires juridiques, 24, rue Coat-ar-Guéven, BP 92242, 29222 Brest cedex 2.
Modalités d'ouverture des offres : séance non publique. Le 29 avril 2014 à 14 h, Hôtel de Communauté, 24, rue Coat-ar-Guéven, Brest.
Possibilité de répondre par voie électronique.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Brest métropole océane, service nautisme. Correspondant : M. Le Roux ou M. Hespel, rue Eugène-Bérest, 29200 Brest.
Tél. (+33) 2 29 83 46 47.
Courriel : centre-nautique@brest-metropole-oceane.fr
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Direction de la commande publique.
Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Rennes, 3, contour de la Motte, CS 44416, 35044 Rennes Cedex.
Tél. (+33) 2 23 21 28 28. Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Télécopieur (+33) 2.29.96.35.68.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : greffe du tribunal administratif de Rennes, 3, contour de la Motte, CS 44416, 35044 Rennes cedex.
Tél. (+33) 2 23 21 28 28. Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Télécopieur : (+33) 2.29.96.35.68.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 : 14 moteurs Hors-Bords
Informations complémentaires : le délai de livraison dans les locaux du fournisseur est de 5 semaines à compter de la notification. La livraison sur site interviendra dès demande de Brest métropole océane.
CPV objet principal : 42111100.
Lot 2 : 5 bateaux à coques rigides
Informations complémentaires : le délai de livraison dans les locaux du fournisseur est de 5 semaines à compter de la notification. La livraison sur site interviendra dès demande de Brest métropole océane.
CPV objet principal : 34520000.
Lot 3 : 3 catamarans 16 pieds.
Informations complémentaires : le délai de livraison est de 5 semaines à compter de la notification.
CPV objet principal : 34522150.
Lot 4 : ensemble de voiles de dériveurs.
Informations complémentaires : le délai de livraison est de 5 semaines à compter de la notification.
CPV objet principal : 39522400.
Lot 5 : 9 kayaks de mer.
Informations complémentaires : le délai de livraison est de 5 semaines à compter de la notification.
CPV objet principal : 37412000.
Lot 6 : 11 kayaks de slalom et accessoires.
Informations complémentaires : le délai de livraison est de 8 semaines à compter de la notification.
CPV objet principal : 37412000.
Lot 7 : 12 stand up paddle.
Informations complémentaires : le délai de livraison est de 8 semaines à compter de la notification.
CPV objet principal : 37412000.
Lot 8 : 13 dériveurs pour solitaire.
Informations complémentaires : le délai de livraison est de 8 semaines à compter de la notification.
CPV objet principal : 3452000.
Lot 9 : 3 planches à voile.
Informations complémentaires : le délai de livraison est de 5 semaines à compter de la notification.
CPV objet principal : 37412000.
Lot 10 : 11 voiles de planches à voile.
Informations complémentaires : le délai de livraison est de 5 semaines à compter de la notification.
CPV objet principal : 39522400.
Date d’envoi du présent avis : 8 avril 2014.
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