F-Brest: Assemblage et montage de structures préfabriquées

I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Brest Cedex 2
FRANCE
Brest événements nautiques
Marc Jorand
espace Giraudeau quai Eric Tabarly, BP 22208
29222
marc.jorand@brest-evenements-nautiques.fr

Adresse(s) internet:

http://www.brest-evenements-nautiques.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Brest Cedex 2
+33 298322020
+33 298335903
FRANCE
http://www.brest-evenements-nautiques.fr
Brest événements nautiques
Marc Jorand
espace Giraudeau Quai Eric Tabarly, BP 22208
29222
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Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Brest Cedex 2
+33 298322020
+33 298335903
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Brest événements nautiques
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Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
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+33 298335903
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I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre: association
I.3)
Activité principale
Autre: événements nautiques
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Location et installation de structures provisoires - de type CTS - dans le cadre des fêtes maritimes des "Tonnerres de Brest 2012".
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Location
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: périmètre des fêtes maritimes Brest.
Finistère
FR522


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La présente consultation concerne la location et l'installation de structures provisoires dans le cadre des fêtes maritimes de Brest 2012 qui se dérouleront sur différentes zones: zone militaire de la Penfeld, Marina du Château et Port de commerce de Brest.
Le marché sera décomposé en 10 lots définis par zones dans un souci d'homogénéité technique et de disponibilité du matériel. Chaque lot indique une quantité estimative non contractuelle du nombre de structures à envisager afin de permettre aux candidats de vérifier la disponibilité de leurs stocks. Ce chiffre peut varier en plus ou en moins en fonction de l'implantation définitive de chaque zone.

II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Assemblage et montage de structures préfabriquées
45223800
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Marchés à bons de commande mono attributaire par lots conclu sans minimum ni maximum et selon la quantité estimative non contractuelle du nombre de structures défini dans chaque lot.
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 25.6.2012. Fin 20.7.2012
1)
Description succincte
Structures 10 m x 15 m avec plancher (environ 3);
Structure 10 m x 10 m avec plancher (1);
Structures 5 m x 5 m avec plancher (environ 23);
Structures 4 m x 4 m avec plancher (environ 4);
Structures 3 m x 3 m avec plancher (environ 19).

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Assemblage et montage de structures préfabriquées
45223800
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Structure 20 m x 5 m avec plancher (1);
Structures 15 m x 20 m avec plancher (environ 2);
Structures 10 m x 10 m avec plancher (environ 3);
Structures 5 m x 5 m avec plancher (environ 10);
Structures 3 m x 3 m avec plancher (environ 30).

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Assemblage et montage de structures préfabriquées
45223800
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Structure 10 m x 20 m avec plancher (1);
Structures 5 m x 5 m avec plancher (environ 8);
Structures 3 m x 3 m avec plancher (environ 8).

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Assemblage et montage de structures préfabriquées
45223800
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Structure 20 m x 20 m avec plancher (1);
Structure 10 m x 20 m avec plancher (1);
Structure 10 m x 10 m sans plancher (1);
Structures 5 m x 5 m avec plancher (environ 53);
Structures 4 m x 4m avec plancher (environ 4);
Structures 3 m x 3 m avec plancher (environ 46).

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Assemblage et montage de structures préfabriquées
45223800
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Structures 10 m x 20 m avec plancher (environ 2);
Structure 10 m x 15 m avec plancher (1);
Structures 10 m x 10 m avec plancher (environ 6);
Structures 5 m x 5 m avec plancher (environ 74);
Structures 5 m x 5 m sans plancher (environ 8);
Structures 3 m x 6 m avec plancher (environ 40);
Structures 3 m x 3 m avec plancher (environ 10).

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Assemblage et montage de structures préfabriquées
45223800
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Structure 20 m x 15 m avec plancher (1);
Structure 15 m x 20 m sans plancher en H5 (1);
Structure 10 m x 30 m avec plancher (1);
Structure 10 m x 20 m avec plancher (1);
Structure 10 m x 15 m avec plancher (1);
Structures 10 m x 10 m avec plancher (environ 2);
Structures 5 m x 5 m avec plancher (environ 3);
Structures 3 m x 3 m avec plancher (environ 7).

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Assemblage et montage de structures préfabriquées
45223800
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Structure 20 m x 50 m avec plancher (1);
Structure 20 m x 20 m avec plancher (1);
Structure 5 m x 5 m (1).

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Assemblage et montage de structures préfabriquées
45223800
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Structure 15 m x 20 m avec plancher (1);
Structures 10 m x 15 m avec plancher (environ 2);
Structures 10 m x 10 m avec plancher (environ 3);
Structures 5 m x 5 m avec plancher (environ 2).

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Assemblage et montage de structures préfabriquées
45223800
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Structure 20 m x 15 m avec plancher (1);
Structure 10 m x 20 m avec plancher (1);
Structure 10 m x 15 m avec plancher (1);
Structures 10 m x 10 m sans plancher(environ 3);
Structures 5 m x 5 m avec plancher (environ 13);
Structures 4 m x 4 m avec plancher (environ 38);
Structure 3 m x 3 m avec plancher (1).

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Assemblage et montage de structures préfabriquées
45223800
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Structures 10 m x 10 m sans plancher (environ 3);
Structure 5 m x 5 m sans plancher (1);
Structures 5 m x 5 m avec plancher (environ 17);
Structures 4 m x 4 m avec plancher (environ 45).

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Assemblage et montage de structures préfabriquées
45223800
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Structure 10 m x 15 m avec plancher lesté ou renforcé (1).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Assemblage et montage de structures préfabriquées
45223800
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Structure 20 m x 40 m avec plancher lesté ou renforcé (1).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Assemblage et montage de structures préfabriquées
45223800
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Un acompte de 30 % sera versé à la signature des bons de commande sur présentation d'une facture.
Un second règlement d'un montant de 30 % sera versé dès acceptation de la réception après le montage des structures sur présentation d'une facture.
Le solde de 40 % sera versé après le démontage des matériels, par virement ou par chèque avec paiement à 30 jours francs, à compter de la réception de la facture à l'association Brest Evénements Nautiques.

III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire assurera la coordination du groupement et sera en outre solidaire de chacun des membres du groupement.
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Une lettre de candidature (ou formulaire DC1) précisant le nom et la fonction de la personne habilitée à engager la société candidate (et habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant), dûment datée et signée par le candidat (ou par chaque membre du groupement),
— Le formulaire DC2 ou une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat ou par chaque membre du groupement justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance du n° 2005-649 du 6.6.2005,
— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— Les certificats de qualification professionnelle et habilitations.

III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 dernières années.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Présentation et organisation de l'entreprise, organigramme, descriptif détaillé de l'équipe dédiée au dossier,
Des références dans le domaine concerné et sur des projets évènementiels (si possible avec une ou plusieurs références sur de grands évènements ou grands sites).

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Restreinte accélérée
Justification du choix de la procédure accélérée: Le présent marché est soumis à la procédure d'appel d'offres restreint conformément aux articles 30 et 31 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 pris en application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 pour faire face à des circonstances exceptionnelles d'urgence liées aux contraintes des commissions de sécurité qui doivent être en possession des éléments techniques des différentes structures trois mois avant la date de la manifestation classée "grand rassemblement".

IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre minimal envisagé 5: et nombre maximal 12
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
RG/RT/2012/13
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
12.4.2012 - 12:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
29200
Brest
Tribunaux de Brest
FRANCE
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012