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Organisation de séjours en centres de vacances pour les enfants brestois pour l'été 2012 Ville de Brest Organisation de séjours en centres de vacances pour les enfants brestois pour l'été 2012 Avis d'appel public à la concurrence La consultation est relative à des marchés publi...
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Organisation de séjours en centres de vacances pour les enfants brestois pour l'été 2012

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Marché public ou privé
Référence du marché : 13463

Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (02/02/12)
Ville de Brest
Organisation de séjours en centres de vacances pour les enfants brestois pour l'été 2012
Avis d'appel public à la concurrence
La consultation est relative à des marchés publics passés en application de l'article 30 du Code des marchés publics.
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Brest. Correspondant : M. Le Maire, direction des marchés, 24, rue Coat-ar-Guéven, BP 92242, 29222 Brest cedex 2, tél. 02 98 33 54 11, fax 02.98.33.54.15, courriel : marches@mairie-brest.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://marches.e-megalisbretagne.org/
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : services généraux des administrations publiques.
Objet du marché : organisation de séjours en centres de vacances pour les enfants brestois pour l'été 2012.
Catégorie de services : 26.
CPV, objet principal : 55242000.
Lieu d'exécution : 24, rue Coat-ar-Guéven, 29200 Brest.
Code NUTS : FR522.
Caractéristiques principales :
La présente consultation concerne l'organisation de séjours en centres de vacances en France et à l'étranger pour des enfants brestois de 6 à 17 ans, pendant les vacances d'été 2012.
Les prestations seront exécutées conformément à ce qui est indiqué dans chaque fiche descriptive de séjour du lot correspondant.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : pas d'exigences particulières.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement conformément aux règles de la comptabilité publique.
Mode de règlement retenu : virement avec paiement à 30 jours francs à compter de la réception de la facture adressée par courrier recommandé à la collectivité.
Les prix sont fermes et définitifs. Financement sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas d'exigences particulières.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée : l'euro.
Conditions de participation : la prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Marché réservé : non.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
_ copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
_ déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner ;
_ déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du Code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
_ si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du Code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3o du Code du travail) ;
_ si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du Code du travail, ou des documents équivalents.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
_ déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
_ présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
_ formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
_ formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
_ formulaire DC3, acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
_ si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant) :
_ valeur technique (notamment au regard du mémoire justificatif) ;
_ prix des prestations.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 20 février 2012, à 12 h.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : Brest-Ville-2012-0005.
Renseignements complémentaires :
_ Dossier de consultation à demander par fax 02.98.33.54.15 ou à retirer à l'Hôtel de Communauté, direction des marchés, 24, rue Coat-ar-Guéven, BP 92242, 29222 Brest cedex 2 ; ou à télécharger sur : https://www.e-megalisbretagne.org (réf. : indiquer Brest-Ville-2012-0005) ; dossiers gratuits.
_ Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : division des affaires juridiques, BP 92206, 2, rue Frézier, 29222 Brest cedex 2.
_ Modalités d'ouverture des offres : séance non publique. Le 20 février 2012 à 14 h, Hôtel de Communauté, 24, rue Coat-ar-Guéven, Brest.
_ Modalités de réponse dématérialisée : possibilité de répondre par voie électronique.
Adresse à laquelle les offres/candidatures doivent être envoyées : direction des marchés, 24, rue Coat-ar-Guéven, BP 92242, 29222 Brest cedex 2, tél. 02 98 33 54 11, fax 02.98.33.54.15, courriel : marches@mairie-brest.fr
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : direction éducation enfance socio culturel. Correspondant : Thierry Velly, service actions éducatives, rue Frézier, 29200 Brest cedex 2, tél. 02 98 00 84 34.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : direction des marchés, 24, rue Coat-ar-Guéven, BP 92242, 29222 Brest cedex 2, tél. 02 98 33 54 11, fax 02.98.33.54.15, courriel : marches@mairie-brest.fr
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes, 3, contour de la Motte, CS 44416, 35044 Rennes cedex, tél. 02 23 21 28 28, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, fax 02.99.63.56.84.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3, contour de la Motte, CS 44416, 35044 Rennes cedex, tél. 02 23 21 28 28, fax 02.99.63.56.84.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot 01 : Andalousie en itinérance.
Informations complémentaires : 2 séjours de 21 jours en itinérance à la découverte de l'Andalousie, pour 18 jeunes âgés de 14 à 17 ans, au nombre de 9 sur chaque séjour sur les mois de juillet et août 2012.
CPV, objet principal : 55242000.
Lot 02 : Croatie en itinérance.
Informations complémentaires : 1 séjour de 21 jours en itinérance à la découverte de la Croatie, pour 10 jeunes âgés de 14 à 17 ans au mois de juillet 2012.
CPV, objet principal : 55242000.
Lot 03 : Slovénie en itinérance.
Informations complémentaires : 1 séjour de 21 jours en itinérance, à la découverte de la Slovénie, pour 10 jeunes âgés de 14 à 17 ans au mois d'août 2012.
CPV, objet principal : 55242000.
Lot 04 : Sicile en itinérance.
Informations complémentaires : 1 séjour de 21 jours en itinérance à la découverte de la Sicile, pour 9 jeunes âgés de 14 à 17 ans au mois de juillet 2012.
CPV, objet principal : 55242000.
Lot 05 : Corse en itinérance.
Informations complémentaires : 2 séjours de 21 jours en itinérance à la découverte de la Corse, pour 18 jeunes âgés de 14 à 17 ans au nombre de 9 sur chaque séjour sur les mois de juillet et août 2012.
CPV, objet principal : 55242000.
Lot 06 : Mayenne en itinérance.
Informations complémentaires : 2 circuits itinérants de 14 jours en Mayenne pour 24 enfants âgés de 9 à 13 ans, répartis équitablement sur le mois de juillet et le mois d'août 2012.
CPV, objet principal : 55242000.
Lot 07 : multisports en Maine-et-Loire.
Informations complémentaires : 2 séjours de 12 jours avec découverte d'activités multisports en Maine-et-Loire, pour 16 enfants âgés de 12 à 15 ans, au nombre de 8 sur chaque séjour en juillet et en août 2012.
CPV, objet principal : 55242000.
Lot 08 : arts du cirque et équitation en Maine-et-Loire.
Informations complémentaires : 2 séjours de 12 jours avec découverte des arts du cirque et équitation, en Maine-et-Loire, pour 22 enfants âgés de 8 à 12 ans, au nombre de 11 sur chaque séjour en juillet et en août 2012.
CPV, objet principal : 55242000.
Lot 09 : activités nautiques en Vendée.
Informations complémentaires : 2 séjours de 14 jours avec dominante activités nautiques, en Vendée, pour 24 enfants âgés de 6 à 12 ans, au nombre de 12 sur chaque séjour juillet et en août 2012.
CPV, objet principal : 55242000.
Lot 10 : découverte du milieu marin en Loire-Atlantique.
Informations complémentaires : 1 séjour de 14 jours à dominante de voile et de découverte du milieu marin en Loire-Atlantique, pour 8 enfants âgés de 6 à 12 ans, au mois d'août 2012.
CPV, objet principal : 55242000.
Lot 11 : contes et légendes en centre Bretagne.
Informations complémentaires : 1 séjour de 12 jours sur le thème des contes et légendes, en centre Bretagne, pour 12 enfants âgés de 7 à 11 ans, en août 2012.
CPV, objet principal : 55242000.
Lot 12 : indiens en Bretagne.
Informations complémentaires : 1 séjour de 12 jours sur le thème des indiens, en Bretagne, pour 12 enfants âgés de 6 à 11 ans, sur le mois de juillet 2012.
CPV, objet principal : 55242000.
Lot 13 : motocross et graffs en Bretagne.
Informations complémentaires : 2 séjours avec découverte de motocross, réalisation de graffs en Bretagne pour 28 enfants âgés de 12 à 15 ans, au nombre de 14 par mois, en juillet et en août 2012.
CPV, objet principal : 55242000.
Lot 14 : activités sportives et pleine nature en Ille-et-Vilaine.
Informations complémentaires : 1 séjour d'activités sportives de pleine nature et d'aventure en Ille-et-Vilaine pour 8 enfants âgés de 11 à 12 ans, mois de juillet 2012.
CPV, objet principal : 55242000.
Date d'envoi du présent avis : 30 janvier 2012.
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