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marché à bons de commande pour la fourniture de produits et de matériaux à usage d’entretien du patrimoine de Brest Métropole Habitat marché à bons de commande pour la fourniture de produits et de matériaux à usage d’entretien du patrimoine de Brest Métropole Habitat PROCÉDURE FORMALISÉE Maître d'ouvrage : Brest Métropole...
Brest Métropole Habitat 29222Brest 0229004533
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Marché à bons de commande pour la fourniture de produits et de matériaux à usage d’entretien du patrimoine de Brest Métropole Habitat

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1154289

Date de clôture estimée : 09/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (12/07/14)
7105040701
JOUE (12/07/14)
235923-2014
BOAMP (12/07/14)
14-106167
marché à bons de commande pour la fourniture de produits et de matériaux à usage d’entretien du patrimoine de Brest Métropole Habitat
PROCÉDURE FORMALISÉE

Maître d'ouvrage : Brest Métropole Habitat, 68, rue de Glasgow, BP n° 92251, 29222 Brest cedex 2. Téléphone 02 29 00 45 04 (services techniques). Télécopie 02.29.00.45.33.
Procédure : consultation passée selon des modalités librement définies conformément aux dispositions de l’article 7 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005, pris en application de l’ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005.
Objet du marché : marché à bons de commande pour la fourniture de produits et de matériaux à usage d’entretien du patrimoine de Brest Métropole Habitat.
Lot 1 : fourniture de papiers peints et peinture.
Lot 2 : fourniture de produits et matériaux de menuiseries.
Lot 3 : fourniture de produits et matériaux d’électricité.
Lot 4 : fourniture de produits et matériaux de plomberie sanitaire.
Lot 5 : fourniture de produits et de pièces mécaniques.
Lot 6 : fourniture de produits et matériaux d’entretien.
Lot 7 : fourniture de matériel de protection.
Lot 8 : fourniture de produits et matériaux de jardinerie.
Lot 9 : fourniture de produits et matériaux de serrurerie.
Durée du marché : le contrat est établi pour une durée d’une année renouvelable 3 fois. Il prendra effet le 1er janvier 2015 et ne pourra aller au-delà du 31 décembre 2018.
Classification CPV :
Principale : 4419000.
Complémentaire : 39191100, 44220000, 09310000, 44115210, 3432000, 39224300, 18143000, 1616000, 44316500.
Retrait des dossiers : téléchargeable sur
http://brestmetropolehabitat.bretagne-marchespublics.com
Date limite de réception des offres : 9 septembre 2014 avant 17 h 00.
Les entreprises qui le souhaitent peuvent répondre à cette consultation par voie dématérialisée.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : les mentions fixées à l'article 17 du décret 2005-1742 du 30 décembre 2005 figurent dans le règlement de la consultation :
- la lettre de candidature modèle DC1 ou équivalent (renseignements relatifs aux personnes habilitées à engager la société),
- la déclaration du candidat DC2 ou équivalent, permettant l’évaluation des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat,
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements,
- les déclarations sur l’honneur pour justifier :
- attestation sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre pas dans le cas d'interdiction de soumissionner mentionnée à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005,
- qu’il n’a fait l’objet d’aucune condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées au Code du travail,
- qu’il a satisfait aux obligations fiscales et sociales. Les candidats étrangers non établis en France veilleront à attester sur l’honneur le respect de ces différentes obligations au regard des règles d’effet équivalent dans leur pays d’origine,
- l’attestation d’assurance de l’année 2014.
Jugement des offres : l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Délai de validité des offres : 180 jours.
Procédures de recours :
Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Rennes, hôtel de Bizien, 3, contour de la Motte, CS 44416, 35044 Rennes cedex. (Tél. 02 23 21 28 28. Fax 02.99.63.56.84).
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction des recours : accueil du tribunal administratif de Rennes, hôtel de Bizien, 3, contour de la Motte, CS 44416, 35044 Rennes cedex.
(Tél. 02 23 21 28 28. Fax 02.99.63.56.84).
Les renseignements d'ordre administratif et/ou technique peuvent être obtenus auprès de : La Régie de Loscoat de Brest Métropole Habitat.
Date d'envoi à la publication : 9 juillet 2014.
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