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A proximité de Bressuire 79304 Deux Sevres
Acheteur : Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais
27 Boulevard du Colonel Aubry
79304 Bressuire
Tel : 0549811900
5 Lots
Lot 1
Fourniture et livraison de bio-seaux
Lot 2
Fourniture et livraison de composteurs individuels
Lot 3
Fourniture et livraison de composteurs partagés (Lot réservé EA / ESAT)
Lot 4
Fourniture et livraison de composteurs collectés
Lot 5
Fourniture et livraison de bacs de broyat (lot réservé article L 2113-13 du CCP)
Secteurs d'activité
Conteneurs et poubelles de déchets.
Caisses à compost.

Fourniture et livraison de composteurs individuels, de bio seaux, de composteurs partagés, de composteurs collectés et de bacs de broyat

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 28/05/2025
JOUE - 344868-2025
344868-2025 - Résultats
France – Caisses à compost – Fourniture et livraison de composteurs individuels, de bio seaux, de composteurs partagés, de composteurs collectés et de bacs de broyat
OJ S 102/2025 28/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais
Adresse électronique: commandepublique@agglo2b.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de composteurs individuels, de bio seaux, de composteurs partagés, de composteurs collectés et de bacs de broyat
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure: dfe8d83c-eba2-4d89-9b1e-01fa1fb2d054
Identifiant interne: 2024-29-AOO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39234000 Caisses à compost
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39234000 Caisses à compost
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 732 582,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et livraison de bio-seaux
Description: Fourniture et livraison de bio-seaux
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39234000 Caisses à compost
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/04/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 795264-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique au regard du cadre de mémoire technique et du résultat des tests des échantillons : 2.1-Adéquation du produit proposé et de ses équipements le cas échéant, aux exigences (normes, caractéristiques, finitions, …) (10%) - 2.2-Robustesse du produit (10%) - 2.3-Praticité et ergonomie du produit (10%) - 2.4-Performances environnementales du produit (10%) - 2.5-Garantie (10%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: 3-Performances en matière environnemental liée aux prestations (démarche Rse, démarche en faveur du développement durable, optimisation du transport pour la livraison, certifications environnementales,…)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère: 
Type: Coût
Description: 1-Prix des fournitures au regard du Détail Quantitatif Estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement Amiable des Litiges de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture et livraison de composteurs individuels
Description: Fourniture et livraison de composteurs individuels
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39234000 Caisses à compost
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39234000 Caisses à compost
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/04/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 795264-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique au regard du cadre de mémoire technique et du résultat des tests des échantillons : 2.1-Adéquation du produit proposé et de ses équipements le cas échéant, aux exigences (normes, caractéristiques, finitions, …) (10%) - 2.2-Robustesse du produit (10%) - 2.3-Praticité et ergonomie du produit (10%) - 2.4-Performances environnementales du produit (10%) - 2.5-Garantie (10%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: 3-Performances en matière environnemental liée aux prestations (démarche Rse, démarche en faveur du développement durable, optimisation du transport pour la livraison, certifications environnementales,…)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère: 
Type: Coût
Description: 1-Prix des fournitures au regard du Détail Quantitatif Estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement Amiable des Litiges de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture et livraison de composteurs partagés (Lot réservé EA / ESAT)
Description: Fourniture et livraison de composteurs partagés (Lot réservé EA / ESAT)
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39234000 Caisses à compost
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39234000 Caisses à compost
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/04/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 795264-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique au regard du cadre de mémoire technique et du résultat des tests des échantillons : 2.1-Adéquation du produit proposé et de ses équipements le cas échéant, aux exigences (normes, caractéristiques, finitions, …) (10%) - 2.2-Robustesse du produit (10%) - 2.3-Praticité et ergonomie du produit (10%) - 2.4-Performances environnementales du produit (10%) - 2.5-Garantie (10%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: 3-Performances en matière environnemental liée aux prestations (démarche Rse, démarche en faveur du développement durable, optimisation du transport pour la livraison, certifications environnementales,…)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère: 
Type: Coût
Description: 1-Prix des fournitures au regard du Détail Quantitatif Estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement Amiable des Litiges de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture et livraison de composteurs collectés
Description: Fourniture et livraison de composteurs collectés
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39234000 Caisses à compost
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39234000 Caisses à compost
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/04/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 795264-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique au regard du cadre de mémoire technique et du résultat des tests des échantillons : 2.1-Adéquation du produit proposé et de ses équipements le cas échéant, aux exigences (normes, caractéristiques, finitions, …) (10%) - 2.2-Robustesse du produit (10%) - 2.3-Praticité et ergonomie du produit (10%) - 2.4-Performances environnementales du produit (10%) - 2.5-Garantie (10%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: 3-Performances en matière environnemental liée aux prestations (démarche Rse, démarche en faveur du développement durable, optimisation du transport pour la livraison, certifications environnementales,…)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère: 
Type: Coût
Description: 1-Prix des fournitures au regard du Détail Quantitatif Estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement Amiable des Litiges de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fourniture et livraison de bacs de broyat (lot réservé article L 2113-13 du CCP)
Description: Fourniture et livraison de bacs de broyat (lot réservé article L 2113-13 du CCP)
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39234000 Caisses à compost
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/04/2025
Durée: 36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 795264-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique au regard du cadre de mémoire technique et du résultat des tests des échantillons : 2.1-Adéquation du produit proposé et de ses équipements le cas échéant, aux exigences (normes, caractéristiques, finitions, …) (10%) - 2.2-Robustesse du produit (10%) - 2.3-Praticité et ergonomie du produit (10%) - 2.4-Performances environnementales du produit (10%) - 2.5-Garantie (10%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: 3-Performances en matière environnemental liée aux prestations (démarche Rse, démarche en faveur du développement durable, optimisation du transport pour la livraison, certifications environnementales,…)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère: 
Type: Coût
Description: 1-Prix des fournitures au regard du Détail Quantitatif Estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement Amiable des Litiges de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 101 700,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 101 700,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: Container Trading WFW GmbH
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 71 600,00 EUR
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-29-Aoo2
Titre: Fourniture et livraison de composteurs individuels
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 101 700,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ESIAM
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 30 100,00 EUR
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-29-Aoo5
Titre: Fourniture et livraison de bacs de broyat (lot réservé article L 2113-13 du Ccp)
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: AABDF9D0-0AE9-EBDD-2A470705B9610137
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais
Numéro d’enregistrement: 50666
Adresse postale: 27 Boulevard du Colonel Aubry
Ville: Bressuire
Code postal: 79304
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Point de contact: MAROLLEAU Pierre-Yves
Adresse électronique: commandepublique@agglo2b.fr
Téléphone: 0549811900
Adresse internet: http://www.agglo2b.fr
Profil de l’acheteur: https://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: AABDFA07-9D75-8AF8-A26574043BCE6E05
Adresse postale: 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: 0549607919
Télécopieur: 0549606809
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de Réglement Amiable des Litiges de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: AABDFA16-9D5E-D84C-9479FA5C5BF6E3AF
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine - Pôle C - Immeuble Le Pole 11, avenue Pierre Mendès France
Ville: Merignac
Code postal: 33700
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone: 0555122047
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: AABDFA24-D1F8-2C60-2F645210F4884C09
Adresse postale: 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: 0549607919
Télécopieur: 0549606809
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Container Trading WFW GmbH
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1575947-1-2-1
Adresse postale: Vorchdorfer Straße 27
Ville: Pettenbach
Code postal: 4643
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
Adresse électronique: office@ctwfw.com
Téléphone: 04575868822
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ESIAM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1575947-1-5-1
Adresse postale: Place De L''Hotel De Ville
Ville: Mauleon
Code postal: 79700
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Adresse électronique: esiam@esiamebe.net
Téléphone: 0549818222
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fc56ee11-c828-4361-aec0-3a010180f0e8  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 27/05/2025 11:29:07 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 344868-2025
Numéro de publication au JO S: 102/2025
Date de publication: 28/05/2025