Avis de marché - Avis n° 26-3963 du 13/01/2026
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 26-3963
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : BONS-EN-CHABLAIS
Correspondant : JACQUIER Olivier, Maire
Adresse : Mairie, 15 Place Henri Boucher, 74890 BONS EN CHABLAIS
Coordonnées :
Courriel : juridique@bons-en-chablais.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.mp74.fr
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : CONSULTATION EN VUE DE L'AMENAGEMENT D'OAP SUR LA COMMUNE
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : CONSULTATION EN VUE DE L'AMENAGEMENT D'OAP SUR LA COMMUNE
Refus des variantes.
Section 5 - Conditions relative au marché
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 09/02/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2026-001S
Renseignements complémentaires : Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mp74.fr Marché périodique : NON Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NONInstance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun, BP 1135 38022 Grenoble Tél : 0476429000 Fax : 0476422269Mel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun, BP 1135 38022 Grenoble Tél : 0476429000 Fax : 0476422269Mel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : BONS-EN-CHABLAIS : Monsieur le Maire
Adresse :Mairie, 15 Place Henri Boucher, 74890 BONS EN CHABLAIS
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : BONS-EN-CHABLAIS : Monsieur Salaün Loïc (DGS)
Adresse :Mairie, 15 Place Henri Boucher, 74890 BONS EN CHABLAIS
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/01/2026
