A proximité de Bras-sur-Meuse 55100 Meuse
Acheteur : GCS GRAPS Grand Est
2 RUE D'ANTHOUARD
55100 VERDUN
Tel : +33 329838303
20 Lots
Lot 1
Zone GHT CGE: Fourniture d'oxygène médical pour alimentation de réseau
Lot 2
Zone GHT CGE: Fourniture d'air médical vrac pour réseau
Lot 3
Zone GHT CGE: Fourniture de gaz à usage médical conditionnés, hors protoxyde d'azote
Lot 4
Zone GHT CGE: Fourniture de gaz conditionnés contenant du protoxyde d'azote
Lot 5
Zone GHT CGE: Fourniture de gaz conditionnés médicaux à base de monoxyde d'azote
Lot 6
Zone GHT Moselle Est: Fourniture d'oxygène médical pour alimentation de réseau
Lot 7
Zone GHT Moselle Est: Fourniture d'air médical vrac pour réseau
Lot 8
Zone GHT Moselle Est: Fourniture de gaz à usage médical conditionnés, hors protoxyde d'azote
Lot 9
Zone GHT Moselle Est: Fourniture de gaz conditionnés contenant du protoxyde d'azote
Lot 10
Zone GHT Vosges: Fourniture d'oxygène médical pour alimentation de réseau
Lot 11
Zone GHT Vosges: Fourniture d'air médical vrac pour réseau
Lot 12
Zone GHT Vosges: Fourniture de gaz à usage médical conditionnés, hors protoxyde d'azote
Lot 13
Zone GHT Vosges: Fourniture d'oxygène à usage médical avec détente intégrée et affichage digital
Lot 14
Zone GHT Vosges: Fourniture de gaz conditionnés contenant du protoxyde d'azote
Lot 15
Zone GHT Vosges: Fourniture de gaz conditionnés médicaux à base de monoxyde d'azote
Lot 16
Zone GHT Vosges: Fourniture d'armoire de secours
Lot 17
Zone GHT Vosges: Fourniture d'azote liquide médical
Lot 18
Zone GHT Vosges: Fourniture d'azote gazeux médical
Lot 19
Zone GHT Vosges: Fourniture de dioxyde de carbone cryogénique
Lot 20
Zone GHT Vosges: Fourniture de groupe de vide
Secteurs d'activité
Gaz médicaux.
Air comprimé.
Azote liquide.
Azote.
Oxygène.

Fourniture et prestations associées de gaz médicaux, gaz de laboratoires et gaz industriels : bouteilles et centrales de production au profit des adhérents du GCS GRAPS Grand Est

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/05/2026
JOUE - 323008-2026
323008-2026 - Résultats
France – Gaz médicaux – Fourniture et prestations associées de gaz médicaux, gaz de laboratoires et gaz industriels : bouteilles et centrales de production au profit des adhérents du GCS GRAPS Grand Est
OJ S 91/2026 12/05/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGCS GRAPS Grand Est
Adresse électroniqueaval@ch-verdun.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture et prestations associées de gaz médicaux, gaz de laboratoires et gaz industriels : bouteilles et centrales de production au profit des adhérents du GCS GRAPS Grand Est
DescriptionFourniture et prestations associées de gaz médicaux, gaz de laboratoires et gaz industriels : bouteilles et centrales de production au profit des adhérents du GCS GRAPS Grand Est
Identifiant de la procédurea0f4835a-fb45-4ee7-80aa-d0be1907e7dc
Avis précédent8c4e6b8c-b52e-4c72-9eb5-0631e01fee84-01
Identifiant interne2025/GRAPS/05
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 344 054,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreZone GHT CGE: Fourniture d'oxygène médical pour alimentation de réseau
DescriptionZone GHT CGE:Fourniture d'oxygène médical pour alimentation de réseau
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111900 Oxygène
Options
Description des optionsLe GCS GRAPS Grand Est accepte les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative des candidats que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non. Les candidats auront également la possibilité de faire une offre pour les prestations supplémentaires éventuelles facultatives à l'initiative du pouvoir adjudicateur (ces prestations sont précisées dans l'allotissement et dans le CCTP). Les PSE étant facultatives, elles ne sont pas prises en compte lors de l'analyse des offres. Le GCS GRAPS Grand Est apprécie néanmoins s'il est opportun de les retenir dans l'acte d'engagement et ses annexes. Si elles sont retenues lors de la notification, les PSEF seront mobilisées sur demande de chacun des établissements bénéficiaires de l'accord-cadre. Ainsi les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative du candidat, dites " libres ", sont autorisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/05/2026
Durée5 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 123 151,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionCoût global d'utilisation incluant la fourniture des fluides et l'ensemble des prestations associées
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomPrestations associées
DescriptionPrestations associées à la fourniture permettant de garantir la continuité de l'approvisionnement, notamment : alarme sur centrale, maintenance des installations, gestion automatique des approvisionnements, capacité d'intervention rapide, capacité de livraison pour dépannage urgent, télésurveillance
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomQualité pharmaceutique
DescriptionQualité pharmaceutique et/ou technique des produits proposés : implantation des Installations, justification du dimensionnement, caractéristiques de la centrale, modalités d'affichage contenu réservoir ou modalités d'affichage nombre d'heures de fonctionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15
Critère
TypeQualité
NomQualité environnementale
DescriptionEnvironnement : réponse aux questions de développement durable dans le questionnaire logistique prestations Fournir sous forme d'un argumentaire détaillé ou pièces justificatives impérativement en liaison avec les réponses attendues dans l'annexe
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0002
TitreZone GHT CGE: Fourniture d'air médical vrac pour réseau
DescriptionZone GHT CGE: Fourniture d'air médical vrac pour réseau
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24113200 Air comprimé
Options
Description des optionsLe GCS GRAPS Grand Est accepte les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative des candidats que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non. Les candidats auront également la possibilité de faire une offre pour les prestations supplémentaires éventuelles facultatives à l'initiative du pouvoir adjudicateur (ces prestations sont précisées dans l'allotissement et dans le CCTP). Les PSE étant facultatives, elles ne sont pas prises en compte lors de l'analyse des offres. Le GCS GRAPS Grand Est apprécie néanmoins s'il est opportun de les retenir dans l'acte d'engagement et ses annexes. Si elles sont retenues lors de la notification, les PSEF seront mobilisées sur demande de chacun des établissements bénéficiaires de l'accord-cadre. Ainsi les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative du candidat, dites " libres ", sont autorisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/05/2026
Durée5 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA337 724,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionCoût global d'utilisation incluant la fourniture des fluides et l'ensemble des prestations associées
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomPrestations associées
DescriptionPrestations associées à la fourniture permettant de garantir la continuité de l'approvisionnement, notamment : alarme sur centrale, maintenance des installations, gestion automatique des approvisionnements, capacité d'intervention rapide, capacité de livraison pour dépannage urgent, télésurveillance
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomQualité pharmaceutique
DescriptionQualité pharmaceutique et/ou technique des produits proposés : implantation des Installations, justification du dimensionnement, caractéristiques de la centrale, modalités d'affichage contenu réservoir ou modalités d'affichage nombre d'heures de fonctionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15
Critère
TypeQualité
NomQualité environnementale
DescriptionEnvironnement : réponse aux questions de développement durable dans le questionnaire logistique prestations Fournir sous forme d'un argumentaire détaillé ou pièces justificatives impérativement en liaison avec les réponses attendues dans l'annexe
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0003
TitreZone GHT CGE: Fourniture de gaz à usage médical conditionnés, hors protoxyde d'azote
DescriptionZone GHT CGE: Fourniture de gaz à usage médical conditionnés, hors protoxyde d'azote
Identifiant interne03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
Options
Description des optionsLe GCS GRAPS Grand Est accepte les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative des candidats que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non. Les candidats auront également la possibilité de faire une offre pour les prestations supplémentaires éventuelles facultatives à l'initiative du pouvoir adjudicateur (ces prestations sont précisées dans l'allotissement et dans le CCTP). Les PSE étant facultatives, elles ne sont pas prises en compte lors de l'analyse des offres. Le GCS GRAPS Grand Est apprécie néanmoins s'il est opportun de les retenir dans l'acte d'engagement et ses annexes. Si elles sont retenues lors de la notification, les PSEF seront mobilisées sur demande de chacun des établissements bénéficiaires de l'accord-cadre. Ainsi les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative du candidat, dites " libres ", sont autorisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/05/2026
Durée5 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA601 071,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionCoût global d'utilisation incluant la fourniture des fluides et l'ensemble des prestations associées
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomPrestations associées
DescriptionPrestations associées à la fourniture permettant de garantir la continuité de l'approvisionnement, notamment: alarme sur centrale, maintenance et capacité d'intervention rapide, délais de livraison et dépannage urgent, modalités de passation des commandes
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomSécurité et facilité d'utilisation
DescriptionSécurité et facilité d'utilisation notamment : sécurité bouteille et d'utilisation, facilité de traçabilité de la bouteille, formation, facilité d'utilisation bouteilles, qualité des emballages/étiquetage
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
NomOrganisation administrative
DescriptionOrganisation administrative notamment : facilité de la commande, lisibilité des bons de livraison, facilité lecture facturation , remise/escompte
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomQualité de l'information médicale
DescriptionQualité de l'information médicale et de la documentation notamment sur la manipulation des bouteilles
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
NomEnvironnement
DescriptionEnvironnement : réponse aux questions développement durable dans le questionnaire logistique prestations Fournir sous forme d'un argumentaire détaillé ou pièces justificatives impérativement en liaison avec les réponses attendues dans l'annexe
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0004
TitreZone GHT CGE: Fourniture de gaz conditionnés contenant du protoxyde d'azote
DescriptionZone GHT CGE: Fourniture de gaz conditionnés contenant du protoxyde d'azote
Identifiant interne04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
Options
Description des optionsLe GCS GRAPS Grand Est accepte les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative des candidats que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non. Les candidats auront également la possibilité de faire une offre pour les prestations supplémentaires éventuelles facultatives à l'initiative du pouvoir adjudicateur (ces prestations sont précisées dans l'allotissement et dans le CCTP). Les PSE étant facultatives, elles ne sont pas prises en compte lors de l'analyse des offres. Le GCS GRAPS Grand Est apprécie néanmoins s'il est opportun de les retenir dans l'acte d'engagement et ses annexes. Si elles sont retenues lors de la notification, les PSEF seront mobilisées sur demande de chacun des établissements bénéficiaires de l'accord-cadre. Ainsi les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative du candidat, dites " libres ", sont autorisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/05/2026
Durée5 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA218 782,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionCoût global d'utilisation incluant la fourniture des fluides et l'ensemble des prestations associées
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomPrestations associées
DescriptionPrestations associées à la fourniture permettant de garantir la continuité de l'approvisionnement, notamment: alarme sur centrale, maintenance et capacité d'intervention rapide, délais de livraison et dépannage urgent, modalités de passation des commandes
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomSécurité et facilité d'utilisation
DescriptionSécurité et facilité d'utilisation notamment : sécurité bouteille et d'utilisation, facilité de traçabilité de la bouteille, formation, facilité d'utilisation bouteilles, qualité des emballages/étiquetage
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
NomOrganisation administrative
DescriptionOrganisation administrative notamment : facilité de la commande, lisibilité des bons de livraison, facilité lecture facturation , remise/escompte
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomQualité de l'information médicale
DescriptionQualité de l'information médicale et de la documentation notamment sur la manipulation des bouteilles
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
NomEnvironnement
DescriptionEnvironnement : réponse aux questions développement durable dans le questionnaire logistique prestations Fournir sous forme d'un argumentaire détaillé ou pièces justificatives impérativement en liaison avec les réponses attendues dans l'annexe
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0005
TitreZone GHT CGE: Fourniture de gaz conditionnés médicaux à base de monoxyde d'azote
DescriptionZone GHT CGE: Fourniture de gaz conditionnés médicaux à base de monoxyde d'azote
Identifiant interne05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
Options
Description des optionsLe GCS GRAPS Grand Est accepte les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative des candidats que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non. Les candidats auront également la possibilité de faire une offre pour les prestations supplémentaires éventuelles facultatives à l'initiative du pouvoir adjudicateur (ces prestations sont précisées dans l'allotissement et dans le CCTP). Les PSE étant facultatives, elles ne sont pas prises en compte lors de l'analyse des offres. Le GCS GRAPS Grand Est apprécie néanmoins s'il est opportun de les retenir dans l'acte d'engagement et ses annexes. Si elles sont retenues lors de la notification, les PSEF seront mobilisées sur demande de chacun des établissements bénéficiaires de l'accord-cadre. Ainsi les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative du candidat, dites " libres ", sont autorisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/05/2026
Durée5 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA10 060,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionCoût global d'utilisation incluant la fourniture des fluides et l'ensemble des prestations associées
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomPrestations associées
DescriptionPrestations associées à la fourniture permettant de garantir la continuité de l'approvisionnement, notamment: alarme sur centrale, maintenance et capacité d'intervention rapide, délais de livraison et dépannage urgent, modalités de passation des commandes
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomSécurité et facilité d'utilisation
DescriptionSécurité et facilité d'utilisation notamment : sécurité bouteille et d'utilisation, facilité de traçabilité de la bouteille, formation, facilité d'utilisation bouteilles, qualité des emballages/étiquetage
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
NomOrganisation administrative
DescriptionOrganisation administrative notamment : facilité de la commande, lisibilité des bons de livraison, facilité lecture facturation , remise/escompte
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomQualité de l'information médicale
DescriptionQualité de l'information médicale et de la documentation notamment sur la manipulation des bouteilles
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
NomEnvironnement
DescriptionEnvironnement : réponse aux questions développement durable dans le questionnaire logistique prestations Fournir sous forme d'un argumentaire détaillé ou pièces justificatives impérativement en liaison avec les réponses attendues dans l'annexe
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
5.1.
LotLOT-0006
TitreZone GHT Moselle Est: Fourniture d'oxygène médical pour alimentation de réseau
DescriptionZone GHT Moselle Est: Fourniture d'oxygène médical pour alimentation de réseau
Identifiant interne06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111900 Oxygène
Options
Description des optionsLe GCS GRAPS Grand Est accepte les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative des candidats que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non. Les candidats auront également la possibilité de faire une offre pour les prestations supplémentaires éventuelles facultatives à l'initiative du pouvoir adjudicateur (ces prestations sont précisées dans l'allotissement et dans le CCTP). Les PSE étant facultatives, elles ne sont pas prises en compte lors de l'analyse des offres. Le GCS GRAPS Grand Est apprécie néanmoins s'il est opportun de les retenir dans l'acte d'engagement et ses annexes. Si elles sont retenues lors de la notification, les PSEF seront mobilisées sur demande de chacun des établissements bénéficiaires de l'accord-cadre. Ainsi les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative du candidat, dites " libres ", sont autorisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/05/2026
Durée5 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA437 634,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionCoût global d'utilisation incluant la fourniture des fluides et l'ensemble des prestations associées
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomPrestations associées
DescriptionPrestations associées à la fourniture permettant de garantir la continuité de l'approvisionnement, notamment : alarme sur centrale, maintenance des installations, gestion automatique des approvisionnements, capacité d'intervention rapide, capacité de livraison pour dépannage urgent, télésurveillance
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomQualité pharmaceutique
DescriptionQualité pharmaceutique et/ou technique des produits proposés : implantation des Installations, justification du dimensionnement, caractéristiques de la centrale, modalités d'affichage contenu réservoir ou modalités d'affichage nombre d'heures de fonctionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15
Critère
TypeQualité
NomQualité environnementale
DescriptionEnvironnement : réponse aux questions de développement durable dans le questionnaire logistique prestations Fournir sous forme d'un argumentaire détaillé ou pièces justificatives impérativement en liaison avec les réponses attendues dans l'annexe
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0007
TitreZone GHT Moselle Est: Fourniture d'air médical vrac pour réseau
DescriptionZone GHT Moselle Est: Fourniture d'air médical vrac pour réseau
Identifiant interne07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24113200 Air comprimé
Options
Description des optionsLe GCS GRAPS Grand Est accepte les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative des candidats que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non. Les candidats auront également la possibilité de faire une offre pour les prestations supplémentaires éventuelles facultatives à l'initiative du pouvoir adjudicateur (ces prestations sont précisées dans l'allotissement et dans le CCTP). Les PSE étant facultatives, elles ne sont pas prises en compte lors de l'analyse des offres. Le GCS GRAPS Grand Est apprécie néanmoins s'il est opportun de les retenir dans l'acte d'engagement et ses annexes. Si elles sont retenues lors de la notification, les PSEF seront mobilisées sur demande de chacun des établissements bénéficiaires de l'accord-cadre. Ainsi les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative du candidat, dites " libres ", sont autorisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/05/2026
Durée5 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA255 442,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionCoût global d'utilisation incluant la fourniture des fluides et l'ensemble des prestations associées
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomPrestations associées
DescriptionPrestations associées à la fourniture permettant de garantir la continuité de l'approvisionnement, notamment : alarme sur centrale, maintenance des installations, gestion automatique des approvisionnements, capacité d'intervention rapide, capacité de livraison pour dépannage urgent, télésurveillance
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomQualité pharmaceutique
DescriptionQualité pharmaceutique et/ou technique des produits proposés : implantation des Installations, justification du dimensionnement, caractéristiques de la centrale, modalités d'affichage contenu réservoir ou modalités d'affichage nombre d'heures de fonctionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15
Critère
TypeQualité
NomQualité environnementale
DescriptionEnvironnement : réponse aux questions de développement durable dans le questionnaire logistique prestations Fournir sous forme d'un argumentaire détaillé ou pièces justificatives impérativement en liaison avec les réponses attendues dans l'annexe
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0008
TitreZone GHT Moselle Est: Fourniture de gaz à usage médical conditionnés, hors protoxyde d'azote
DescriptionZone GHT Moselle Est: Fourniture de gaz à usage médical conditionnés, hors protoxyde d'azote
Identifiant interne08
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
Options
Description des optionsLe GCS GRAPS Grand Est accepte les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative des candidats que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non. Les candidats auront également la possibilité de faire une offre pour les prestations supplémentaires éventuelles facultatives à l'initiative du pouvoir adjudicateur (ces prestations sont précisées dans l'allotissement et dans le CCTP). Les PSE étant facultatives, elles ne sont pas prises en compte lors de l'analyse des offres. Le GCS GRAPS Grand Est apprécie néanmoins s'il est opportun de les retenir dans l'acte d'engagement et ses annexes. Si elles sont retenues lors de la notification, les PSEF seront mobilisées sur demande de chacun des établissements bénéficiaires de l'accord-cadre. Ainsi les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative du candidat, dites " libres ", sont autorisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/05/2026
Durée5 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA356 072,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionCoût global d'utilisation incluant la fourniture des fluides et l'ensemble des prestations associées
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomPrestations associées
DescriptionPrestations associées à la fourniture permettant de garantir la continuité de l'approvisionnement, notamment: alarme sur centrale, maintenance et capacité d'intervention rapide, délais de livraison et dépannage urgent, modalités de passation des commandes
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomSécurité et facilité d'utilisation
DescriptionSécurité et facilité d'utilisation notamment : sécurité bouteille et d'utilisation, facilité de traçabilité de la bouteille, formation, facilité d'utilisation bouteilles, qualité des emballages/étiquetage
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
NomOrganisation administrative
DescriptionOrganisation administrative notamment : facilité de la commande, lisibilité des bons de livraison, facilité lecture facturation , remise/escompte
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomQualité de l'information médicale
DescriptionQualité de l'information médicale et de la documentation notamment sur la manipulation des bouteilles
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
NomEnvironnement
DescriptionEnvironnement : réponse aux questions développement durable dans le questionnaire logistique prestations Fournir sous forme d'un argumentaire détaillé ou pièces justificatives impérativement en liaison avec les réponses attendues dans l'annexe
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0009
TitreZone GHT Moselle Est: Fourniture de gaz conditionnés contenant du protoxyde d'azote
DescriptionZone GHT Moselle Est: Fourniture de gaz conditionnés contenant du protoxyde d'azote
Identifiant interne09
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
Options
Description des optionsLe GCS GRAPS Grand Est accepte les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative des candidats que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non. Les candidats auront également la possibilité de faire une offre pour les prestations supplémentaires éventuelles facultatives à l'initiative du pouvoir adjudicateur (ces prestations sont précisées dans l'allotissement et dans le CCTP). Les PSE étant facultatives, elles ne sont pas prises en compte lors de l'analyse des offres. Le GCS GRAPS Grand Est apprécie néanmoins s'il est opportun de les retenir dans l'acte d'engagement et ses annexes. Si elles sont retenues lors de la notification, les PSEF seront mobilisées sur demande de chacun des établissements bénéficiaires de l'accord-cadre. Ainsi les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative du candidat, dites " libres ", sont autorisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/05/2026
Durée5 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA152 519,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionCoût global d'utilisation incluant la fourniture des fluides et l'ensemble des prestations associées
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomPrestations associées
DescriptionPrestations associées à la fourniture permettant de garantir la continuité de l'approvisionnement, notamment: alarme sur centrale, maintenance et capacité d'intervention rapide, délais de livraison et dépannage urgent, modalités de passation des commandes
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomSécurité et facilité d'utilisation
DescriptionSécurité et facilité d'utilisation notamment : sécurité bouteille et d'utilisation, facilité de traçabilité de la bouteille, formation, facilité d'utilisation bouteilles, qualité des emballages/étiquetage
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
NomOrganisation administrative
DescriptionOrganisation administrative notamment : facilité de la commande, lisibilité des bons de livraison, facilité lecture facturation , remise/escompte
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomQualité de l'information médicale
DescriptionQualité de l'information médicale et de la documentation notamment sur la manipulation des bouteilles
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
NomEnvironnement
DescriptionEnvironnement : réponse aux questions développement durable dans le questionnaire logistique prestations Fournir sous forme d'un argumentaire détaillé ou pièces justificatives impérativement en liaison avec les réponses attendues dans l'annexe
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0010
TitreZone GHT Vosges: Fourniture d'oxygène médical pour alimentation de réseau
DescriptionZone GHT Vosges: Fourniture d'oxygène médical pour alimentation de réseau
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111900 Oxygène
Options
Description des optionsLe GCS GRAPS Grand Est accepte les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative des candidats que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non. Les candidats auront également la possibilité de faire une offre pour les prestations supplémentaires éventuelles facultatives à l'initiative du pouvoir adjudicateur (ces prestations sont précisées dans l'allotissement et dans le CCTP). Les PSE étant facultatives, elles ne sont pas prises en compte lors de l'analyse des offres. Le GCS GRAPS Grand Est apprécie néanmoins s'il est opportun de les retenir dans l'acte d'engagement et ses annexes. Si elles sont retenues lors de la notification, les PSEF seront mobilisées sur demande de chacun des établissements bénéficiaires de l'accord-cadre. Ainsi les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative du candidat, dites " libres ", sont autorisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/05/2026
Durée5 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA781 221,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionCoût global d'utilisation incluant la fourniture des fluides et l'ensemble des prestations associées
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomPrestations associées
DescriptionPrestations associées à la fourniture permettant de garantir la continuité de l'approvisionnement, notamment : alarme sur centrale, maintenance des installations, gestion automatique des approvisionnements, capacité d'intervention rapide, capacité de livraison pour dépannage urgent, télésurveillance
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomQualité pharmaceutique
DescriptionQualité pharmaceutique et/ou technique des produits proposés : implantation des Installations, justification du dimensionnement, caractéristiques de la centrale, modalités d'affichage contenu réservoir ou modalités d'affichage nombre d'heures de fonctionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15
Critère
TypeQualité
NomQualité environnementale
DescriptionEnvironnement : réponse aux questions de développement durable dans le questionnaire logistique prestations Fournir sous forme d'un argumentaire détaillé ou pièces justificatives impérativement en liaison avec les réponses attendues dans l'annexe
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0011
TitreZone GHT Vosges: Fourniture d'air médical vrac pour réseau
DescriptionZone GHT Vosges: Fourniture d'air médical vrac pour réseau
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24113200 Air comprimé
Options
Description des optionsLe GCS GRAPS Grand Est accepte les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative des candidats que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non. Les candidats auront également la possibilité de faire une offre pour les prestations supplémentaires éventuelles facultatives à l'initiative du pouvoir adjudicateur (ces prestations sont précisées dans l'allotissement et dans le CCTP). Les PSE étant facultatives, elles ne sont pas prises en compte lors de l'analyse des offres. Le GCS GRAPS Grand Est apprécie néanmoins s'il est opportun de les retenir dans l'acte d'engagement et ses annexes. Si elles sont retenues lors de la notification, les PSEF seront mobilisées sur demande de chacun des établissements bénéficiaires de l'accord-cadre. Ainsi les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative du candidat, dites " libres ", sont autorisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/05/2026
Durée5 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA408 644,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionCoût global d'utilisation incluant la fourniture des fluides et l'ensemble des prestations associées
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomPrestations associées
DescriptionPrestations associées à la fourniture permettant de garantir la continuité de l'approvisionnement, notamment : alarme sur centrale, maintenance des installations, gestion automatique des approvisionnements, capacité d'intervention rapide, capacité de livraison pour dépannage urgent, télésurveillance
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomQualité pharmaceutique
DescriptionQualité pharmaceutique et/ou technique des produits proposés : implantation des Installations, justification du dimensionnement, caractéristiques de la centrale, modalités d'affichage contenu réservoir ou modalités d'affichage nombre d'heures de fonctionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15
Critère
TypeQualité
NomQualité environnementale
DescriptionEnvironnement : réponse aux questions de développement durable dans le questionnaire logistique prestations Fournir sous forme d'un argumentaire détaillé ou pièces justificatives impérativement en liaison avec les réponses attendues dans l'annexe
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0012
TitreZone GHT Vosges: Fourniture de gaz à usage médical conditionnés, hors protoxyde d'azote
DescriptionZone GHT Vosges: Fourniture de gaz à usage médical conditionnés, hors protoxyde d'azote
Identifiant interne12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
Options
Description des optionsLe GCS GRAPS Grand Est accepte les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative des candidats que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non. Les candidats auront également la possibilité de faire une offre pour les prestations supplémentaires éventuelles facultatives à l'initiative du pouvoir adjudicateur (ces prestations sont précisées dans l'allotissement et dans le CCTP). Les PSE étant facultatives, elles ne sont pas prises en compte lors de l'analyse des offres. Le GCS GRAPS Grand Est apprécie néanmoins s'il est opportun de les retenir dans l'acte d'engagement et ses annexes. Si elles sont retenues lors de la notification, les PSEF seront mobilisées sur demande de chacun des établissements bénéficiaires de l'accord-cadre. Ainsi les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative du candidat, dites " libres ", sont autorisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/05/2026
Durée5 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 353 061,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionCoût global d'utilisation incluant la fourniture des fluides et l'ensemble des prestations associées
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomPrestations associées
DescriptionPrestations associées à la fourniture permettant de garantir la continuité de l'approvisionnement, notamment: alarme sur centrale, maintenance et capacité d'intervention rapide, délais de livraison et dépannage urgent, modalités de passation des commandes
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomSécurité et facilité d'utilisation
DescriptionSécurité et facilité d'utilisation notamment : sécurité bouteille et d'utilisation, facilité de traçabilité de la bouteille, formation, facilité d'utilisation bouteilles, qualité des emballages/étiquetage
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
NomOrganisation administrative
DescriptionOrganisation administrative notamment : facilité de la commande, lisibilité des bons de livraison, facilité lecture facturation , remise/escompte
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomQualité de l'information médicale
DescriptionQualité de l'information médicale et de la documentation notamment sur la manipulation des bouteilles
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
NomEnvironnement
DescriptionEnvironnement : réponse aux questions développement durable dans le questionnaire logistique prestations Fournir sous forme d'un argumentaire détaillé ou pièces justificatives impérativement en liaison avec les réponses attendues dans l'annexe
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0013
TitreZone GHT Vosges: Fourniture d'oxygène à usage médical avec détente intégrée et affichage digital
DescriptionZone GHT Vosges: Fourniture d'oxygène à usage médical avec détente intégrée et affichage digital
Identifiant interne13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111900 Oxygène
Options
Description des optionsLe GCS GRAPS Grand Est accepte les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative des candidats que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non. Les candidats auront également la possibilité de faire une offre pour les prestations supplémentaires éventuelles facultatives à l'initiative du pouvoir adjudicateur (ces prestations sont précisées dans l'allotissement et dans le CCTP). Les PSE étant facultatives, elles ne sont pas prises en compte lors de l'analyse des offres. Le GCS GRAPS Grand Est apprécie néanmoins s'il est opportun de les retenir dans l'acte d'engagement et ses annexes. Si elles sont retenues lors de la notification, les PSEF seront mobilisées sur demande de chacun des établissements bénéficiaires de l'accord-cadre. Ainsi les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative du candidat, dites " libres ", sont autorisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/05/2026
Durée5 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA170 316,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionCoût global d'utilisation incluant la fourniture des fluides et l'ensemble des prestations associées
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomPrestations associées
DescriptionPrestations associées à la fourniture permettant de garantir la continuité de l'approvisionnement, notamment: alarme sur centrale, maintenance et capacité d'intervention rapide, délais de livraison et dépannage urgent, modalités de passation des commandes
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomSécurité et facilité d'utilisation
DescriptionSécurité et facilité d'utilisation notamment : sécurité bouteille et d'utilisation, facilité de traçabilité de la bouteille, formation, facilité d'utilisation bouteilles, qualité des emballages/étiquetage
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
NomOrganisation administrative
DescriptionOrganisation administrative notamment : facilité de la commande, lisibilité des bons de livraison, facilité lecture facturation , remise/escompte
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomQualité de l'information médicale
DescriptionQualité de l'information médicale et de la documentation notamment sur la manipulation des bouteilles
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
NomEnvironnement
DescriptionEnvironnement : réponse aux questions développement durable dans le questionnaire logistique prestations Fournir sous forme d'un argumentaire détaillé ou pièces justificatives impérativement en liaison avec les réponses attendues dans l'annexe
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
5.1.
LotLOT-0014
TitreZone GHT Vosges: Fourniture de gaz conditionnés contenant du protoxyde d'azote
DescriptionZone GHT Vosges: Fourniture de gaz conditionnés contenant du protoxyde d'azote
Identifiant interne14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
Options
Description des optionsLe GCS GRAPS Grand Est accepte les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative des candidats que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non. Les candidats auront également la possibilité de faire une offre pour les prestations supplémentaires éventuelles facultatives à l'initiative du pouvoir adjudicateur (ces prestations sont précisées dans l'allotissement et dans le CCTP). Les PSE étant facultatives, elles ne sont pas prises en compte lors de l'analyse des offres. Le GCS GRAPS Grand Est apprécie néanmoins s'il est opportun de les retenir dans l'acte d'engagement et ses annexes. Si elles sont retenues lors de la notification, les PSEF seront mobilisées sur demande de chacun des établissements bénéficiaires de l'accord-cadre. Ainsi les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative du candidat, dites " libres ", sont autorisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/05/2026
Durée5 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA362 564,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionCoût global d'utilisation incluant la fourniture des fluides et l'ensemble des prestations associées
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomPrestations associées
DescriptionPrestations associées à la fourniture permettant de garantir la continuité de l'approvisionnement, notamment: alarme sur centrale, maintenance et capacité d'intervention rapide, délais de livraison et dépannage urgent, modalités de passation des commandes
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomSécurité et facilité d'utilisation
DescriptionSécurité et facilité d'utilisation notamment : sécurité bouteille et d'utilisation, facilité de traçabilité de la bouteille, formation, facilité d'utilisation bouteilles, qualité des emballages/étiquetage
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
NomOrganisation administrative
DescriptionOrganisation administrative notamment : facilité de la commande, lisibilité des bons de livraison, facilité lecture facturation , remise/escompte
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomQualité de l'information médicale
DescriptionQualité de l'information médicale et de la documentation notamment sur la manipulation des bouteilles
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
NomEnvironnement
DescriptionEnvironnement : réponse aux questions développement durable dans le questionnaire logistique prestations Fournir sous forme d'un argumentaire détaillé ou pièces justificatives impérativement en liaison avec les réponses attendues dans l'annexe
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0015
TitreZone GHT Vosges: Fourniture de gaz conditionnés médicaux à base de monoxyde d'azote
DescriptionZone GHT Vosges: Fourniture de gaz conditionnés contenant du protoxyde d'azote
Identifiant interne15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
Options
Description des optionsLe GCS GRAPS Grand Est accepte les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative des candidats que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non. Les candidats auront également la possibilité de faire une offre pour les prestations supplémentaires éventuelles facultatives à l'initiative du pouvoir adjudicateur (ces prestations sont précisées dans l'allotissement et dans le CCTP). Les PSE étant facultatives, elles ne sont pas prises en compte lors de l'analyse des offres. Le GCS GRAPS Grand Est apprécie néanmoins s'il est opportun de les retenir dans l'acte d'engagement et ses annexes. Si elles sont retenues lors de la notification, les PSEF seront mobilisées sur demande de chacun des établissements bénéficiaires de l'accord-cadre. Ainsi les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative du candidat, dites " libres ", sont autorisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/05/2026
Durée5 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA14 525,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionCoût global d'utilisation incluant la fourniture des fluides et l'ensemble des prestations associées
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomPrestations associées
DescriptionPrestations associées à la fourniture permettant de garantir la continuité de l'approvisionnement, notamment: alarme sur centrale, maintenance et capacité d'intervention rapide, délais de livraison et dépannage urgent, modalités de passation des commandes
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomSécurité et facilité d'utilisation
DescriptionSécurité et facilité d'utilisation notamment : sécurité bouteille et d'utilisation, facilité de traçabilité de la bouteille, formation, facilité d'utilisation bouteilles, qualité des emballages/étiquetage
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
NomOrganisation administrative
DescriptionOrganisation administrative notamment : facilité de la commande, lisibilité des bons de livraison, facilité lecture facturation , remise/escompte
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomQualité de l'information médicale
DescriptionQualité de l'information médicale et de la documentation notamment sur la manipulation des bouteilles
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
NomEnvironnement
DescriptionEnvironnement : réponse aux questions développement durable dans le questionnaire logistique prestations Fournir sous forme d'un argumentaire détaillé ou pièces justificatives impérativement en liaison avec les réponses attendues dans l'annexe
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0016
TitreZone GHT Vosges: Fourniture d'armoire de secours
DescriptionZone GHT Vosges: Fourniture d'armoire de secours
Identifiant interne16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
Options
Description des optionsLe GCS GRAPS Grand Est accepte les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative des candidats que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non. Les candidats auront également la possibilité de faire une offre pour les prestations supplémentaires éventuelles facultatives à l'initiative du pouvoir adjudicateur (ces prestations sont précisées dans l'allotissement et dans le CCTP). Les PSE étant facultatives, elles ne sont pas prises en compte lors de l'analyse des offres. Le GCS GRAPS Grand Est apprécie néanmoins s'il est opportun de les retenir dans l'acte d'engagement et ses annexes. Si elles sont retenues lors de la notification, les PSEF seront mobilisées sur demande de chacun des établissements bénéficiaires de l'accord-cadre. Ainsi les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative du candidat, dites " libres ", sont autorisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/05/2026
Durée5 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA250 058,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionCoût global d'utilisation incluant la fourniture des fluides et l'ensemble des prestations associées
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
NomQualité pharmaceutique
DescriptionQualité pharmaceutique et / ou technique liée à la fourniture de l'armoire (description autonomie électrique, Report alarme et visualisation niveau, Caractéristique de la centrale, Maniabilité apparente sur dossier)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15
Critère
TypeQualité
NomFormation
DescriptionFormation (Description et rythme de la formation des utilisateurs).
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomPrestations associées à la fourniture
DescriptionPrestations associées à la fourniture : Maintenance préventive et curative / Capacité d'intervention rapide
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomEnvironnement
DescriptionEnvironnement : réponse aux questions de développement durable dans le questionnaire logistique prestations fournir sous forme d'un argumentaire détaillé ou pièces justificatives impérativement en liaison avec les réponses attendues dans l'annexe
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0017
TitreZone GHT Vosges: Fourniture d'azote liquide médical
DescriptionZone GHT Vosges: Fourniture d'azote liquide médical
Identifiant interne17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111800 Azote liquide
Options
Description des optionsLe GCS GRAPS Grand Est accepte les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative des candidats que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non. Les candidats auront également la possibilité de faire une offre pour les prestations supplémentaires éventuelles facultatives à l'initiative du pouvoir adjudicateur (ces prestations sont précisées dans l'allotissement et dans le CCTP). Les PSE étant facultatives, elles ne sont pas prises en compte lors de l'analyse des offres. Le GCS GRAPS Grand Est apprécie néanmoins s'il est opportun de les retenir dans l'acte d'engagement et ses annexes. Si elles sont retenues lors de la notification, les PSEF seront mobilisées sur demande de chacun des établissements bénéficiaires de l'accord-cadre. Ainsi les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative du candidat, dites " libres ", sont autorisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/05/2026
Durée5 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA57 812,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionCoût global d'utilisation incluant la fourniture des fluides et l'ensemble des prestations associées
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
NomQualité pharmaceutique
DescriptionQualité pharmaceutique et / ou technique liée à la fourniture de l'armoire (description autonomie électrique, Report alarme et visualisation niveau, Caractéristique de la centrale, Maniabilité apparente sur dossier)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
NomPrestations associées à la fourniture
DescriptionPrestations associées à la fourniture permettant de garantir la continuité de l'approvisionnement : organisation des livraisons, sécurité/facilité/capacité/délai de livraisons, lisibilité des bons de livraisons et des factures,
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15
Critère
TypeQualité
NomEnvironnement
DescriptionEnvironnement : réponse aux questions de développement durable dans le questionnaire logistique prestations fournir sous forme d'un argumentaire détaillé ou pièces justificatives impérativement en liaison avec les réponses attendues dans l'annexe
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0018
TitreZone GHT Vosges: Fourniture d'azote gazeux médical
DescriptionZone GHT Vosges: Fourniture d'azote gazeux médical
Identifiant interne18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111700 Azote
Options
Description des optionsLe GCS GRAPS Grand Est accepte les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative des candidats que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non. Les candidats auront également la possibilité de faire une offre pour les prestations supplémentaires éventuelles facultatives à l'initiative du pouvoir adjudicateur (ces prestations sont précisées dans l'allotissement et dans le CCTP). Les PSE étant facultatives, elles ne sont pas prises en compte lors de l'analyse des offres. Le GCS GRAPS Grand Est apprécie néanmoins s'il est opportun de les retenir dans l'acte d'engagement et ses annexes. Si elles sont retenues lors de la notification, les PSEF seront mobilisées sur demande de chacun des établissements bénéficiaires de l'accord-cadre. Ainsi les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative du candidat, dites " libres ", sont autorisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/05/2026
Durée5 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionCoût global d'utilisation incluant la fourniture des fluides et l'ensemble des prestations associées
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomPrestations associées
DescriptionPrestations associées à la fourniture permettant de garantir la continuité de l'approvisionnement, notamment: alarme sur centrale, maintenance et capacité d'intervention rapide, délais de livraison et dépannage urgent, modalités de passation des commandes
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomSécurité et facilité d'utilisation
DescriptionSécurité et facilité d'utilisation notamment : sécurité bouteille et d'utilisation, facilité de traçabilité de la bouteille, formation, facilité d'utilisation bouteilles, qualité des emballages/étiquetage
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
NomOrganisation administrative
DescriptionOrganisation administrative notamment : facilité de la commande, lisibilité des bons de livraison, facilité lecture facturation , remise/escompte
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomQualité de l'information médicale
DescriptionQualité de l'information médicale et de la documentation notamment sur la manipulation des bouteilles
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
NomEnvironnement
DescriptionEnvironnement : réponse aux questions développement durable dans le questionnaire logistique prestations Fournir sous forme d'un argumentaire détaillé ou pièces justificatives impérativement en liaison avec les réponses attendues dans l'annexe
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0019
TitreZone GHT Vosges: Fourniture de dioxyde de carbone cryogénique
DescriptionZone GHT Vosges: Fourniture de dioxyde de carbone cryogénique
Identifiant interne19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
Options
Description des optionsLe GCS GRAPS Grand Est accepte les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative des candidats que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non. Les candidats auront également la possibilité de faire une offre pour les prestations supplémentaires éventuelles facultatives à l'initiative du pouvoir adjudicateur (ces prestations sont précisées dans l'allotissement et dans le CCTP). Les PSE étant facultatives, elles ne sont pas prises en compte lors de l'analyse des offres. Le GCS GRAPS Grand Est apprécie néanmoins s'il est opportun de les retenir dans l'acte d'engagement et ses annexes. Si elles sont retenues lors de la notification, les PSEF seront mobilisées sur demande de chacun des établissements bénéficiaires de l'accord-cadre. Ainsi les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative du candidat, dites " libres ", sont autorisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/05/2026
Durée5 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionCoût global d'utilisation incluant la fourniture des fluides et l'ensemble des prestations associées
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomPrestations associées
DescriptionPrestations associées à la fourniture permettant de garantir la continuité de l'approvisionnement, notamment: alarme sur centrale, maintenance et capacité d'intervention rapide, délais de livraison et dépannage urgent, modalités de passation des commandes
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomSécurité et facilité d'utilisation
DescriptionSécurité et facilité d'utilisation notamment : sécurité bouteille et d'utilisation, facilité de traçabilité de la bouteille, formation, facilité d'utilisation bouteilles, qualité des emballages/étiquetage
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
NomOrganisation administrative
DescriptionOrganisation administrative notamment : facilité de la commande, lisibilité des bons de livraison, facilité lecture facturation , remise/escompte
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomQualité de l'information médicale
DescriptionQualité de l'information médicale et de la documentation notamment sur la manipulation des bouteilles
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
NomEnvironnement
DescriptionEnvironnement : réponse aux questions développement durable dans le questionnaire logistique prestations Fournir sous forme d'un argumentaire détaillé ou pièces justificatives impérativement en liaison avec les réponses attendues dans l'annexe
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0020
TitreZone GHT Vosges: Fourniture de groupe de vide
DescriptionZone GHT Vosges: Fourniture de groupe de vide
Identifiant interne20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24113200 Air comprimé
Options
Description des optionsLe GCS GRAPS Grand Est accepte les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative des candidats que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non. Les candidats auront également la possibilité de faire une offre pour les prestations supplémentaires éventuelles facultatives à l'initiative du pouvoir adjudicateur (ces prestations sont précisées dans l'allotissement et dans le CCTP). Les PSE étant facultatives, elles ne sont pas prises en compte lors de l'analyse des offres. Le GCS GRAPS Grand Est apprécie néanmoins s'il est opportun de les retenir dans l'acte d'engagement et ses annexes. Si elles sont retenues lors de la notification, les PSEF seront mobilisées sur demande de chacun des établissements bénéficiaires de l'accord-cadre. Ainsi les prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative du candidat, dites " libres ", sont autorisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/05/2026
Durée5 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionCoût global d'utilisation incluant la fourniture des fluides et l'ensemble des prestations associées
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomPrestations associées
DescriptionPrestations associées à la fourniture permettant de garantir la continuité de l'approvisionnement, notamment : alarme sur centrale, maintenance des installations, gestion automatique des approvisionnements, capacité d'intervention rapide, capacité de livraison pour dépannage urgent, télésurveillance
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomQualité pharmaceutique
DescriptionQualité pharmaceutique et/ou technique des produits proposés : implantation des Installations, justification du dimensionnement, caractéristiques de la centrale, modalités d'affichage contenu réservoir ou modalités d'affichage nombre d'heures de fonctionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15
Critère
TypeQualité
NomQualité environnementale
DescriptionEnvironnement : réponse aux questions de développement durable dans le questionnaire logistique prestations Fournir sous forme d'un argumentaire détaillé ou pièces justificatives impérativement en liaison avec les réponses attendues dans l'annexe
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6. Résultats
Valeur approximative des accords-cadres8 064 324,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre1 246 341,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielMESSER FRANCE SAS
Offre
Identifiant de l’offre1111978_offre_1127861_608866.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre1 246 341,00 EUR
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256005001000
TitreZone GHT CGE Fourniture d'oxygène médical pour alimentation de réseau
Date de conclusion du marché/concession01/05/2026
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre410 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielMESSER FRANCE SAS
Offre
Identifiant de l’offre1111978_offre_1127862_608866.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre410 400,00 EUR
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256005002000
TitreZone GHT CGE Fourniture d'air médical pour alimentation de réseau
Date de conclusion du marché/concession01/05/2026
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre782 094,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAIR LIQUIDE SANTE FRANCE
Offre
Identifiant de l’offre1111978_offre_1127863_179315.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre782 094,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256005003000
TitreZone GHT CGE Fourniture de gaz à usage médical conditionnés, hors protoxyde d'azote
Date de conclusion du marché/concession01/05/2026
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre188 730,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAIR LIQUIDE SANTE FRANCE
Offre
Identifiant de l’offre1111978_offre_1127864_179315.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre188 730,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256005004000
TitreGaz vrac et conditionnés CGE, Moselle Est et Vosges
Date de conclusion du marché/concession01/05/2026
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiDécision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre479 408,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAIR PRODUCTS
Offre
Identifiant de l’offre1111978_offre_1127866_615191.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre479 408,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256005006000
TitreGaz vrac et conditionnés CGE, Moselle Est et Vosges
Date de conclusion du marché/concession01/05/2026
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre439 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielMESSER FRANCE SAS
Offre
Identifiant de l’offre1111978_offre_1127867_608866.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
Valeur de l'offre439 200,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256005007000
TitreZone GHT Moselle Est Fourniture d'air médical pour alimentation de réseau
Date de conclusion du marché/concession01/05/2026
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre363 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielMESSER FRANCE SAS
Offre
Identifiant de l’offre1111978_offre_1127868_608866.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
Valeur de l'offre363 437,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256005008000
TitreZone GHT Moselle Est Fourniture de gaz à usage médical conditionnés, hors protoxyde d'azote
Date de conclusion du marché/concession01/05/2026
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre104 484,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAIR LIQUIDE SANTE FRANCE
Offre
Identifiant de l’offre1111978_offre_1127869_179315.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0009
Valeur de l'offre104 484,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256005009000
TitreZone GHT Moselle Est Fourniture de gaz conditionnés contenant du protoxyde d'azote
Date de conclusion du marché/concession01/05/2026
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre1 339 748,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAIR LIQUIDE SANTE FRANCE
Offre
Identifiant de l’offre1111978_offre_1127870_179315.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0010
Valeur de l'offre1 339 748,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256005010000
TitreZone GHT Vosges Fourniture d'oxygène médical pour alimentation de réseau
Date de conclusion du marché/concession01/05/2026
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre498 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLINDE
Offre
Identifiant de l’offre1111978_offre_1127871_298536.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0011
Valeur de l'offre498 600,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256005011000
TitreGaz vrac et conditionnés CGE, Moselle Est et Vosges
Date de conclusion du marché/concession01/05/2026
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre1 546 083,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAIR LIQUIDE SANTE FRANCE
Offre
Identifiant de l’offre1111978_offre_1127872_179315.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0012
Valeur de l'offre1 546 083,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256005012000
TitreZone GHT Vosges Fourniture de gaz à usage médical conditionnés, hors protoxyde d'azote
Date de conclusion du marché/concession01/05/2026
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre130 015,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielMESSER FRANCE SAS
Offre
Identifiant de l’offre1111978_offre_1127874_608866.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0014
Valeur de l'offre130 015,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256005014000
TitreZone GHT Vosges Fourniture de gaz conditionnés contenant du protoxyde d'azote
Date de conclusion du marché/concession01/05/2026
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre6 538,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielMESSER FRANCE SAS
Offre
Identifiant de l’offre1111978_offre_1127875_608866.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0015
Valeur de l'offre6 538,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256005015000
TitreZone GHT Vosges Fourniture de gaz conditionnés médicaux à base de monoxyde d'azote
Date de conclusion du marché/concession01/05/2026
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre345 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAIR LIQUIDE SANTE FRANCE
Offre
Identifiant de l’offre1111978_offre_1127876_179315.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0016
Valeur de l'offre345 600,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256005016000
TitreGaz vrac et conditionnés CGE, Moselle Est et Vosges
Date de conclusion du marché/concession01/05/2026
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre87 414,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAIR LIQUIDE SANTE FRANCE
Offre
Identifiant de l’offre1111978_offre_1127877_179315.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0017
Valeur de l'offre87 414,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256005017000
TitreZone GHT Vosges Fourniture d'azote liquide médical
Date de conclusion du marché/concession01/05/2026
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre1 264,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAIR LIQUIDE SANTE FRANCE
Offre
Identifiant de l’offre1111978_offre_1127878_179315.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0018
Valeur de l'offre1 264,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256005018000
TitreGaz vrac et conditionnés CGE, Moselle Est et Vosges
Date de conclusion du marché/concession01/05/2026
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre1 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielMESSER FRANCE SAS
Offre
Identifiant de l’offre1111978_offre_1127879_608866.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0019
Valeur de l'offre1 437,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256005019000
TitreZone GHT Vosges Fourniture de dioxyde de carbone cryogénique
Date de conclusion du marché/concession01/05/2026
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre93 528,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAIR LIQUIDE SANTE FRANCE
Offre
Identifiant de l’offre1111978_offre_1127880_179315.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0020
Valeur de l'offre93 528,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256005020000
TitreGaz vrac et conditionnés CGE, Moselle Est et Vosges
Date de conclusion du marché/concession01/05/2026
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielGCS GRAPS Grand Est
Numéro d’enregistrement13002682600011
Adresse postale2 rue d'Anthouard
VilleVerdun
Code postal55100
Subdivision pays (NUTS)Meuse (FRF32)
PaysFrance
Adresse électroniqueaval@ch-verdun.fr
Téléphone+33 329838303
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement17540005000019
Adresse postale5 PLACE CARRIERE
Villenancy
Code postal54036
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone0383174343
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielPréfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement17540001900014
Adresse postale1 rue du Préfet Claude Erignac
VilleNancy
Code postal54000
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Téléphone0383342626
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officielMESSER FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement30056058800539
Adresse postale1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
VillePARIS LA DEFENSE CEDEX
Code postal92074
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0002, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0014, LOT-0015, LOT-0019
8.1.
ORG-0005
Nom officielAIR LIQUIDE SANTE FRANCE
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement37936946500289
Adresse postale290 avenue Galilée
VilleAix en Provence
Code postal13799
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003, LOT-0004, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0012, LOT-0016, LOT-0017, LOT-0018, LOT-0020
8.1.
ORG-0006
Nom officielAIR PRODUCTS
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement54850190700461
Adresse postale45 AVENUE VICTOR HUGO
VilleAUBERVILLIERS
Code postal93534
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0006
8.1.
ORG-0007
Nom officielLINDE
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement39263124800359
Adresse postale70 AVENUE TONY GARNIER
VilleLYON
Code postal69304
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0011
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisdf1b1ee0-acec-4941-9074-2a86546cabaa  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis11/05/2026 14:30:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis323008-2026
Numéro de publication au JO S91/2026
Date de publication12/05/2026