1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAIRIE DE VALRAVILLON
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Eglise de Guerchy : Conservation et restauration
Description: Conservation et restauration des parties orientales de l'Eglise Saint Germain à VALRAVILLON (commune déléguée de Guerchy) Lot 1 : maçonnerie - pierre de taille Lot 2 : Charpente Lot 3 : Couverture
Identifiant de la procédure: 6f3fa520-4243-4530-b9e1-4271c787a54e
Identifiant interne: GU-EGLISE
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262512 Maçonnerie de pierres de taille, 45261100 Travaux de charpente, 45261211 Travaux de couverture en tuiles
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maçonnerie - Pierre de taille
Description: tranche ferme : réfection des couvertures du chœur, du chevet et de la chapelle seigneuriale et étaiement des voûtes. -Installations de chantier -Echafaudages et protections -Maçonneries pour la réfection des couvertures -Restauration des voûtes -Travaux divers Tranche optionnelle : Restauration des voûtes, de la sacristie, de la tourelle et des couvertures à la base du clocher: -Installations de chantier -Echafaudages et protections -Maçonnerie pour la réfection des couvertures -Restauration des voûtes -Travaux divers
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262512 Maçonnerie de pierres de taille
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Identifiant des fonds de l’UE: FEDER
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/07/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE DE VALRAVILLON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MAIRIE DE VALRAVILLON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE DE VALRAVILLON
Organisation qui traite les offres: MAIRIE DE VALRAVILLON
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Charpente
Description: Tranche ferme : Réfection des couvertures du chœur, du chevet de la chapelle seigneuriale et étaiement des voûtes - Travaux préparatoires -Travaux de charpente -Travaux divers Tranche optionnelle: Restauration des voûtes, de la sacristie, de la tourelle et des couvertures à la base du clocher -Travaux préparatoires -Travaux de charpente -Travaux divers
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Identifiant des fonds de l’UE: FEDER
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/07/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE DE VALRAVILLON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MAIRIE DE VALRAVILLON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE DE VALRAVILLON
Organisation qui traite les offres: MAIRIE DE VALRAVILLON
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Couverture
Description: Tranche ferme : Réfection des couvertures du chœur, du chevet et de la chapelle seigneuriale et étaiements des voûtes -Travaux préparatoires -Couverture en tuiles plates -Ouvrage en cuivre -Travaux divers Tranche optionnelle : Restauration des voûtes, de la sacristie, de la tourelle et des couvertures à la base du clocher -Travaux préparatoires -Couverture en tuiles plates -Ouvrage en cuivre -Travaux divers
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261211 Travaux de couverture en tuiles
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Identifiant des fonds de l’UE: FEDER
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/07/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE DE VALRAVILLON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MAIRIE DE VALRAVILLON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE DE VALRAVILLON
Organisation qui traite les offres: MAIRIE DE VALRAVILLON
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MAIRIE DE VALRAVILLON
Numéro d’enregistrement: 20005574700014
Adresse postale: 1 rue Saint Germain, Guerchy
Ville: VALRAVILLON
Code postal: 89113
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Point de contact: Amélie COQUEBERT
Téléphone: +33 386733613
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assias
Ville: dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 55482e1f-e263-42db-a049-aaca1874c748 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/05/2025 17:54:19 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 308973-2025
Numéro de publication au JO S: 92/2025
Date de publication: 14/05/2025
