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A proximité de Naucelles 15000 Cantal
Acheteur : Conseil départemental du Cantal
15000 AURILLAC
Tel : +33 471462257
3 Lots
Lot 1
tractopelle occasion pour le Crd de Saint Cernin
Lot 2
épandeuse à lait de chaux neuve pour le territoire de Saint Flour
Lot 3
2 Fourgons benne<3.5t d'occasion pour l'antenne de Saint Flour
Secteurs d'activité
Machines et appareils à usage spécifique.
Fourgons à bagages et fourgons spéciaux.
Chargeuses à benne frontale à pelle rétrocaveuse.

programme matériel supplémentaire 2023

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/09/2023
JOUE - 557946-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: conseil départemental du Cantal
Numéro national d'identification: 22150001000014
Adresse postale: 28 avenue Gambetta
Ville: Aurillac
Code NUTS: FRK12 Cantal
Code postal: 15000
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 471462020
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://cantal.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

programme matériel supplémentaire 2023

Numéro de référence: 2023fcssam0117
II.1.2)Code CPV principal
31640000 Machines et appareils à usage spécifique
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Programme matériel supplémentaire 2023 pour la Direction de la Gestion des Territoires

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 112 900.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

tractopelle occasion pour le Crd de Saint Cernin

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43251000 Chargeuses à benne frontale à pelle rétrocaveuse
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12 Cantal
Lieu principal d'exécution:

pour l'épandeuse à lait de Chaux et les fourgons: Sam - 18 avenue du Lioran 15100 Saint Flourpour le tractopelle :Sam - za des 4 chemins - 15250 Naucelles 15000 Cantal

II.2.4)Description des prestations:

tractopelle occasion pour le Crd de Saint Cernin

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

épandeuse à lait de chaux neuve pour le territoire de Saint Flour

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31640000 Machines et appareils à usage spécifique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12 Cantal
Lieu principal d'exécution:

pour l'épandeuse à lait de Chaux et les fourgons: Sam - 18 avenue du Lioran 15100 Saint Flourpour le tractopelle :Sam - za des 4 chemins - 15250 Naucelles 15000 Cantal

II.2.4)Description des prestations:

épandeuse à lait de chaux neuve pour le territoire de Saint Flour

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

2 Fourgons benne<3.5t d'occasion pour l'antenne de Saint Flour

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34622500 Fourgons à bagages et fourgons spéciaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12 Cantal
Lieu principal d'exécution:

pour l'épandeuse à lait de Chaux et les fourgons: Sam - 18 avenue du Lioran 15100 Saint Flourpour le tractopelle :Sam - za des 4 chemins - 15250 Naucelles 15000 Cantal

II.2.4)Description des prestations:

2 Fourgons benne<3.5t d'occasion pour l'antenne de Saint Flour

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 111-348937
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023m0218
Lot nº: 01
Intitulé:

tractopelle occasion pour le Crd de Saint Cernin

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/09/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bcs loc vente
Adresse postale: 82 Av De Conthe
Ville: Aurillac
Code NUTS: FRK12 Cantal
Code postal: 15000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 75 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023m0219
Lot nº: 02
Intitulé:

épandeuse à lait de chaux neuve pour le territoire de Saint Flour

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/09/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: europe Service
Adresse postale: av Du Garric
Ville: Aurillac
Code NUTS: FRK12 Cantal
Code postal: 15000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 37 900.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 03
Intitulé:

2 Fourgons benne<3.5t d'occasion pour l'antenne de Saint Flour

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: +33 473146100
Fax: +33 473146122
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité Consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de Lyon : Direccte à l'attention du Ccira de Lyon
Adresse postale: 1 Boulevard Vivier Merle
Ville: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France
Courriel: ara.ccira@direccte.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/09/2023