1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Hospices Civils de Beaune (établissement support pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de produits d'entretien et petit matériel hôtelier pour le GHT Sud Côte d'Or
Description: Fourniture de produits d'entretien et petit matériel hôtelier pour le GHT Sud Côte d'Or
Identifiant de la procédure: a1d7b3a1-24a3-4504-9a33-609e72743abe
Avis précédent: 4d08311a-65ff-4a49-ae57-f8cc4c2eb9bc-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24455000 Désinfectants, 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène, 39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: FOURNITURE DE PRODUITS LESSIVIELS POUR BLANCHISSERIE DE GRANDE CAPACITE
Description: FOURNITURE DE PRODUITS LESSIVIELS POUR BLANCHISSERIE DE GRANDE CAPACITE
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités logistiques : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance des produits en matière environnementale : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: FOURNITURE DE PRODUITS POUR FOURS
Description: FOURNITURE DE PRODUITS POUR FOURS
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités logistiques : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance des produits en matière environnementale : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: FOURNITURE DE PRODUIT DE LAVAGE DES INSTRUMENTS ET CONTAINERS EN LAVEUR DESINFECTEUR
Description: FOURNITURE DE PRODUIT DE LAVAGE DES INSTRUMENTS ET CONTAINERS EN LAVEUR DESINFECTEUR
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités logistiques : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance des produits en matière environnementale : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: FOURNITURE DIVERSES ET PETIT MATERIEL HOTELIER
Description: FOURNITURE DIVERSES ET PETIT MATERIEL HOTELIER
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités logistiques : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance des produits en matière environnementale : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: FOURNITURE DE GELS DESODORISANTS
Description: FOURNITURE DE GELS DESODORISANTS
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités logistiques : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance des produits en matière environnementale : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: FOURNITURE DE DETARTRANT DESINFECTANT DES SURFACES SANITAIRES
Description: FOURNITURE DE DETARTRANT DESINFECTANT DES SURFACES SANITAIRES
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24455000 Désinfectants
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités logistiques : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance des produits en matière environnementale : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN POUR SOLS ET SURFACES
Description: FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN POUR SOLS ET SURFACES
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités logistiques :se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance des produits en matière environnementale : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: FOURNITURE DE PRODUITS DETERGENTS DESINFECTANTS
Description: FOURNITURE DE PRODUITS DETERGENTS DESINFECTANTS
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24455000 Désinfectants
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités logistiques : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance des produits en matière environnementale : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN POUR LA RESTAURATION
Description: FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN POUR LA RESTAURATION
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités logistiques : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance des produits en matière environnementale : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: FOURNITURE DE LAVETTES POUR LE BLOC OPERATOIRE
Description: FOURNITURE DE LAVETTES POUR LE BLOC OPERATOIRE
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités logistiques : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance des produits en matière environnementale : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: FOURNITURE DE LAVETTES REUTILISABLES
Description: FOURNITURE DE LAVETTES REUTILISABLES
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités logistiques : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance des produits en matière environnementale : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: FOURNITURE DE PRODUITS LESSIVIELS POUR BLANCHISSERIE DE PETITE ET MOYENNE CAPACITE
Description: FOURNITURE DE PRODUITS LESSIVIELS POUR BLANCHISSERIE DE PETITE ET MOYENNE CAPACITE
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités logistiques :se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance des produits en matière environnementale : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: FOURNITURE DE DESTRUCTEUR D'ODEURS
Description: FOURNITURE DE DESTRUCTEUR D'ODEURS
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités logistiques : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance des produits en matière environnementale : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: FOURNITURE DE BALAIS ET CONSOMMABLES ASSOCIES POUR UN USAGE EN MILIEU HOSPITALIER
Description: FOURNITURE DE BALAIS ET CONSOMMABLES ASSOCIES POUR UN USAGE EN MILIEU HOSPITALIER
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités logistiques : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance des produits en matière environnementale : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: FOURNITURE DE DETERGENTS DESINFECTANTS POUR SURFACES ET/OU DISPOSITIFS MEDICAUX ET DESINFECTANTS POUR DISPOSITIFS MEDICAUX
Description: FOURNITURE DE DETERGENTS DESINFECTANTS POUR SURFACES ET/OU DISPOSITIFS MEDICAUX ET DESINFECTANTS POUR DISPOSITIFS MEDICAUX
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24455000 Désinfectants
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités logistiques : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique :se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance des produits en matière environnementale : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: FOURNITURE DE SACS DAOM ET SACS A OUVERTURE SOLUBLE
Description: FOURNITURE DE SACS DAOM ET SACS A OUVERTURE SOLUBLE
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités logistiques : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance des produits en matière environnementale : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: FOURNITURE DE PRODUITS MENAGERS
Description: FOURNITURE DE PRODUITS MENAGERS
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités logistiques : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance des produits en matière environnementale : se référer au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 1 484 207,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 023,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LABORATOIRES ANIOS
Offre:
Identifiant de l’offre: offre Laboratoires Anios
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240027-12
Date de conclusion du marché: 30/09/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 815,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GROUPE PIERRE LE GOFF
Offre:
Identifiant de l’offre: offre Groupe Pierre Le Goff
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240029
Date de conclusion du marché: 30/09/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 528,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: COLDIS
Offre:
Identifiant de l’offre: offre COLDIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240028-9
Date de conclusion du marché: 30/09/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 117 409,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LABORATOIRE ROCHEX
Offre:
Identifiant de l’offre: offre Laboratoires Rochex
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240024-2
Date de conclusion du marché: 30/09/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 207 207,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CRISTEYNS FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: offre Christeyns
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240026-6
Date de conclusion du marché: 01/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 41 056,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TOUSSAINT
Offre:
Identifiant de l’offre: offre Toussaint
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240025-11
Date de conclusion du marché: 30/09/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 250,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TOUSSAINT
Offre:
Identifiant de l’offre: offre Toussaint
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240025-10
Date de conclusion du marché: 30/09/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 98 856,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TOUSSAINT
Offre:
Identifiant de l’offre: offre Toussaint
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240025-3
Date de conclusion du marché: 30/09/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 585 318,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PAREDES
Offre:
Identifiant de l’offre: offre Paredes
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240031
Date de conclusion du marché: 30/09/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 853,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BHE
Offre:
Identifiant de l’offre: offre BHE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240030
Date de conclusion du marché: 01/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 769,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: COLDIS
Offre:
Identifiant de l’offre: offre Coldis
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240028-14
Date de conclusion du marché: 30/09/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 154 413,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CRISTEYNS FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: offre Christeyns
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240026-5
Date de conclusion du marché: 01/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 940,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LABORATOIRE ROCHEX
Offre:
Identifiant de l’offre: offre Laboratoires Rochex
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240024-l1
Date de conclusion du marché: 30/09/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 202 769,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LABORATOIRES ANIOS
Offre:
Identifiant de l’offre: offre Laboratoires ANIOS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240027-7
Date de conclusion du marché: 30/09/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Hospices Civils de Beaune (établissement support pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
Numéro d’enregistrement: 20004782700015
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380244606
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380244606
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: PAREDES
Numéro d’enregistrement: 40799550500010
Ville: GENAS
Code postal: 69745
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0017
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: BHE
Numéro d’enregistrement: 32328624500051
Ville: NUITS ST GEORGES
Code postal: 21700
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0015
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: COLDIS
Numéro d’enregistrement: 72262054900062
Ville: ENTRAIGUES
Code postal: 84320
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009, LOT-0014
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: GROUPE PIERRE LE GOFF
Numéro d’enregistrement: 68705030200110
Ville: NUITS ST GEORGES
Code postal: 21700
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: LABORATOIRES ANIOS
Numéro d’enregistrement: 82332606100046
Ville: LEZENNES
Code postal: 59260
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012, LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: TOUSSAINT
Numéro d’enregistrement: 32088087500028
Ville: WOUSTVILLER
Code postal: 57916
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011, LOT-0010, LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: CRISTEYNS FRANCE
Numéro d’enregistrement: 32130268900013
Ville: VERTOU
Code postal: 44120
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006, LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: LABORATOIRE ROCHEX
Numéro d’enregistrement: 38928475300032
Ville: ANNEMASSE
Code postal: 74106
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f4a151a7-2040-4b56-8fe4-5a40aacd6122 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 15/10/2024 09:20:14 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 626031-2024
Numéro de publication au JO S: 202/2024
Date de publication: 16/10/2024
