1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PRODUITS SURGLES
Description: FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant de la procédure: b943aa18-7607-484f-851f-e272e18541d4
Avis précédent: c27189a6-5103-44a7-b37d-429fba26c406-01
Type de procédure: Autre procédure en plusieurs étapes
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: cote d'or et saone et loire
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: VIANDES SURGELEES
Description: FOURNITURE DE VIANDES SURGELEES POUR 7 ETABLISSMEENTS SCOLAIRES
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère « prix » sera noté par application de la formule suivante : Coefficient de pondération : 40 X Offre moins-disante et divisé par Offre proposée Le calcul ne prendra pas en compte les offres anormalement basses (article 60 du décret 2016-360 du 25/03/2016) et les offres déclarées irrégulières, inacceptables ou inappropriées (article 59 du décret 2016-360 du 25/03/2016).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: - Qualité d'usage appréciée en fonction des fiches techniques des produits proposés - Commission de dégustation - Présence de labels correspondants à la loi EGALIM
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: - Conditions de livraisons et délais de commandes justifiés par le mémoire technique du fournisseur
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le marché: Groupement de commandes du lycée Clos Maire
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: VOLAILLES SURGELEES
Description: FOURNITURE DE VOLAILLES SURGELEES POUR 6 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère « prix » sera noté par application de la formule suivante : Coefficient de pondération : 40 X Offre moins-disante divisée par Offre proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: - Qualité d'usage appréciée en fonction des fiches techniques des produits proposés - Commission de dégustation - Présence de labels correspondants à la loi EGALIM
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: - Conditions de livraisons et délais de commandes justifiés par le mémoire technique du fournisseur
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le marché: Groupement de commandes du lycée Clos Maire
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: POISSONS / CRUSTACES SURGELES
Description: FOURNITURE DE POISSONS ET CRUSTACES SURGELES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère « prix » sera noté par application de la formule suivante : Coefficient de pondération : 40 X Offre moins-disante divisée par Offre proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: - Qualité d'usage appréciée en fonction des fiches techniques des produits proposés - Commission de dégustation - Présence de labels correspondants à la loi EGALIM
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: - Conditions de livraisons et délais de commandes justifiés par le mémoire technique du fournisseur
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le marché: Groupement de commandes du lycée Clos Maire
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: PREPARATIONS DIVERSES SURGELEES
Description: FOURNITURE DE DIVERSES PREPARATIONS SURGELEES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère « prix » sera noté par application de la formule suivante : Coefficient de pondération : 40 X Offre moins-disante divisée par l'Offre proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: - Qualité d'usage appréciée en fonction des fiches techniques des produits proposés - Commission de dégustation - Présence de labels correspondants à la loi EGALIM
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: - Conditions de livraisons et délais de commandes justifiés par le mémoire technique du fournisseur
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le marché: Groupement de commandes du lycée Clos Maire
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LEGUMES ET CONDIMENTS SURGELES
Description: FOURNITURE DE LEGUMES ET CONDIMENTS SURGELES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interne: LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère « prix » sera noté par application de la formule suivante : Coefficient de pondération : 40 X Offre moins-disante divisée par l'Offre proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: - Qualité d'usage appréciée en fonction des fiches techniques des produits proposés - Commission de dégustation - Présence de labels correspondants à la loi EGALIM
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: - Conditions de livraisons et délais de commandes justifiés par le mémoire technique du fournisseur
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le marché: Groupement de commandes du lycée Clos Maire
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: DESSERTS SURGELES
Description: FOURNITURE DE DESSERTS SURGELES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interne: LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère « prix » sera noté par application de la formule suivante : Coefficient de pondération : 40 X Offre moins-disante divisée par l'Offre proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: - Qualité d'usage appréciée en fonction des fiches techniques des produits proposés - Commission de dégustation - Présence de labels correspondants à la loi EGALIM
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: - Conditions de livraisons et délais de commandes justifiés par le mémoire technique du fournisseur
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le marché: Groupement de commandes du lycée Clos Maire
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: SURGELES BIO
Description: FOURNITURE DE PRODUITS SUGELES BIO POUR 6 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interne: LOT 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère « prix » sera noté par application de la formule suivante : Coefficient de pondération : 40 X Offre moins-disante divisée par l'Offre proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: - Qualité d'usage appréciée en fonction des fiches techniques des produits proposés - Commission de dégustation - Présence de labels correspondants à la loi EGALIM
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: - Conditions de livraisons et délais de commandes justifiés par le mémoire technique du fournisseur
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le marché: Groupement de commandes du lycée Clos Maire
6. Résultats
Valeur approximative des accords-cadres: 246 220,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 40 740,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE D'EXPLOITATION DES SURGELES DISVAL ET DS RHONE-ALPES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DS RESTAURATION LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2024
Date de conclusion du marché: 18/12/2024
Organisation qui signe le marché: Groupement de commandes du lycée Clos Maire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 18 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE D'EXPLOITATION DES SURGELES DISVAL ET DS RHONE-ALPES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DS RESTAURATION LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2024
Date de conclusion du marché: 18/12/2024
Organisation qui signe le marché: Groupement de commandes du lycée Clos Maire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 57 700,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE D'EXPLOITATION DES SURGELES DISVAL ET DS RHONE-ALPES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DS RESTAURATION LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2024
Date de conclusion du marché: 18/12/2024
Organisation qui signe le marché: Groupement de commandes du lycée Clos Maire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 45 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE D'EXPLOITATION DES SURGELES DISVAL ET DS RHONE-ALPES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DS RESTAURATION LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2024
Date de conclusion du marché: 18/12/2024
Organisation qui signe le marché: Groupement de commandes du lycée Clos Maire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 40 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE D'EXPLOITATION DES SURGELES DISVAL ET DS RHONE-ALPES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DS RESTAURATION LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2024
Date de conclusion du marché: 18/12/2024
Organisation qui signe le marché: Groupement de commandes du lycée Clos Maire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 25 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE D'EXPLOITATION DES SURGELES DISVAL ET DS RHONE-ALPES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DS RESTAURATION LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2024
Date de conclusion du marché: 18/12/2024
Organisation qui signe le marché: Groupement de commandes du lycée Clos Maire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 17 980,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE D'EXPLOITATION DES SURGELES DISVAL ET DS RHONE-ALPES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DS RESTAURATION LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2024
Date de conclusion du marché: 18/12/2024
Organisation qui signe le marché: Groupement de commandes du lycée Clos Maire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Numéro d’enregistrement: 19210006300010
Ville: beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380244000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement: 172 100 059 00010
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SOCIETE D'EXPLOITATION DES SURGELES DISVAL ET DS RHONE-ALPES
Numéro d’enregistrement: 34067077700044
Ville: ANDREZIEUX-BOUTHEON
Code postal: 42160
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1d97a57c-c2f4-46ca-b0e7-d07148d652f7 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/01/2025 09:14:15 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 22097-2025
Numéro de publication au JO S: 9/2025
Date de publication: 14/01/2025
