A proximité de Bouze-lès-Beaune 21200 Cote D Or
Acheteur : GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE CLOS MAIRE
LYCEE CLOS MAIRE B.P. 60229 4 rue des Rôles
21200 BEAUNE
Tel : 0380244000
7 Lots
Lot 1
VIANDES SURGELEES
Lot 2
VOLAILLES SURGELEES
Lot 3
POISSONS ET CRUSTACES SURGELES
Lot 4
PREPARATIONS DIVERSES
Lot 5
LEGUMES ET CONDIMENTS SURGELES
Lot 6
DESSERTS SURGELES
Lot 7
SURGELES BIO
Secteurs d'activité
Produits surgelés.

PRODUITS SURGELES

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/01/2026
JOUE - 11257-2026
11257-2026 - Résultats
France – Produits surgelés – PRODUITS SURGELES
OJ S 6/2026 09/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE CLOS MAIRE
Adresse électroniquecatherine.moreau3@ac-dijon.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePRODUITS SURGELES
DescriptionFOURNITURE DE PRODUITS SURGELES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant de la procédure2bccccc5-bc6e-4505-98ca-c675afd9b3a1
Identifiant interneCMSURG2026
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Informations complémentairesDIVERS ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreVIANDES SURGELEES
DescriptionFOURNITURE DE VIANDES SURGELEES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interneLOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Informations complémentairesDIVERS ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionSELON REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère
TypeQualité
DescriptionSELON REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère
TypeQualité
DescriptionSELON REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresSELON REGLEMENT DE LA CONSULTATION
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours: DELAI LEGAL
5.1.
LotLOT-0002
TitreVOLAILLES SURGELEES
DescriptionFOURNITURE DE VOLAILLES SURGELEES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interneLOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionSELON REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère
TypeQualité
DescriptionSELON REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère
TypeQualité
DescriptionSELON REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresSELON REGLEMENT DE LA CONSULTATION
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours: DELAI LEGAL
5.1.
LotLOT-0003
TitrePOISSONS ET CRUSTACES SURGELES
DescriptionFOURNITURE DE POISSONS ET CRUSTACES SURGELES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interneLOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionSELON REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère
TypeQualité
DescriptionSELON REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère
TypeQualité
DescriptionSELON REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresSELON REGLEMENT DE LA CONSULTATION
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours: DELAI LEGAL
5.1.
LotLOT-0004
TitrePREPARATIONS DIVERSES
DescriptionFOURNITURE DE PREPARATIONS DIVERSES SURGELEES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interneLOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionSELON REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère
TypeQualité
DescriptionSELON REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère
TypeQualité
DescriptionSELON REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresSELON REGLEMENT DE LA CONSULTATION
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours: DELAI LEGAL
5.1.
LotLOT-0005
TitreLEGUMES ET CONDIMENTS SURGELES
DescriptionFOURNITUE DE LEGUMES ET CONDIMENTS SURGELES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interneLOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionSELON REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère
TypeQualité
DescriptionSELON REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère
TypeQualité
DescriptionSELON REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresSELON REGLEMENT DE LA CONSULTATION
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours: DELAI LEGAL
5.1.
LotLOT-0006
TitreDESSERTS SURGELES
DescriptionFOURNITURE DE DESSERTS SURGELES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interneLOT 6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionSELON REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère
TypeQualité
DescriptionSELON REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère
TypeQualité
DescriptionSELON REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresSELON REGLEMENT DE LA CONSULTATION
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours: DELAI LEGAL
5.1.
LotLOT-0007
TitreSURGELES BIO
DescriptionFOURNITURE DE PRODUITS SURGELES BIO POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interneLOT 7
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionSELON REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère
TypeQualité
DescriptionSELON REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère
TypeQualité
DescriptionSELON REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresSELON REGLEMENT DE LA CONSULTATION
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours: DELAI LEGAL
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis358 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielDS RESTAURATION
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE DS RESTAURATION
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre54 487,05 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi03/12/2025
Date de conclusion du marché19/12/2025
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi03/12/2025
Date de conclusion du marché19/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielDS RESTAURATION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielDS RESTAURATION
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE DS RESTAURATION LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre79 479,69 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi03/12/2025
Date de conclusion du marché19/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSYSCO FRANCE SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SYSCO LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre74 543,16 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi03/12/2025
Date de conclusion du marché19/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSYSCO FRANCE SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SYSCO LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre68 102,68 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi03/12/2025
Date de conclusion du marché19/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues7
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPASSION FROID GROUPE POMONA
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE PASSION FROID LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre35 446,52 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi03/12/2025
Date de conclusion du marché19/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSYSCO FRANCE SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SYSCO LOT7
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
Valeur de l'offre21 680,66 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi03/12/2025
Date de conclusion du marché19/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielGROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE CLOS MAIRE
Numéro d’enregistrement19210006300010
VilleBEAUNE
Code postal21200
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Adresse électroniquecatherine.moreau3@ac-dijon.fr
Téléphone0380244000
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielDS RESTAURATION
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement34067077700044
VilleANDREZIEUX-BOUTHEON
Code postal42160
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0003
8.1.
ORG-0003
Nom officielSYSCO FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement31680701501373
VilleDIEPPE
Code postal76200
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0004, LOT-0005, LOT-0007
8.1.
ORG-0004
Nom officielPASSION FROID GROUPE POMONA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement55204499201624
VilleCHEVIGNY SAINT SAUVEUR
Code postal21800
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0006
8.1.
ORG-0005
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement17210005900010
VilleDIJON
Code postal21000
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Adresse électroniquecatherine.moreau3@ac-dijon.fr
Téléphone0380244000
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisd77cf360-ef15-4a1b-87eb-ccffba8d9ea7  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis08/01/2026 09:49:01 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis11257-2026
Numéro de publication au JO S6/2026
Date de publication09/01/2026