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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de matériels et produits divers destinés à la Ville de Beaune et à la Communauté d'Agglomération Beaune, Côte et Sud
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels des produits divers destinés à la ville de Beaune et à la Communauté d'agglomération Beaune, Côté et Sud : - Matériel de quincaillerie/visserie - Matériel de plomberie - Matériel d'électricité Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum par lot sur toute la durée du marché. Les montants maximum par lot sont les suivants : - Lot 1 : Matériel de quincaillerie/visserie - 60 000 Euros HT - Lot 2 : Matériel de plomberie - 50 000 Euros HT - Lot 3 : Matériel d'électricité - 160 000 Euros HT Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.
Identifiant de la procédure: 2aa8b82f-6974-4a4a-bd8c-607d2d60d832
Avis précédent: 884f22ff-bcf3-4f6d-9fd5-38bbb142bf25-01
Identifiant interne: 2025C32
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316000 Quincaillerie
Nomenclature complémentaire (cpv): 44115210 Matériel de plomberie, 09310000 Électricité
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: territoire de la Communauté d'Agglomération
Ville: territoire de la Communauté d'Agglomération
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le DCE est librement téléchargeable sur le profil acheteur https://www.achatpublic.com - référence : 2025C32 Contenu du dossier de consultation : article 3-1 du RC Modifications de détail au dossier de consultation : article 3-2 du RC Condition de participation : article 3-3 du RC. L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Le soumissionnaire peut répondre sur l'ensemble des lots. En revanche, un même candidat ne peut pas à la fois répondre en candidat seul et comme mandataire ou cotraitant d'un groupement. Pour autant, un cotraitant peut être présent dans plusieurs groupements. Documents à remettre au titre de la candidature : article 5-1 du RC. Afin de ne pas pénaliser les entreprises nouvellement créées et les petites et moyennes entreprises, la non-transmission de références relatives à l'exécution de prestations similaires à l'objet du marché ne sera pas de nature à rejeter la candidature. Dans ce cas, l'acheteur procédera à l'examen des capacités de l'opérateur économique sur la base des autres renseignements fournis. Conformément à l'article R2143-4 du Code de la Commande Publique, le candidat a également la possibilité de renseigner sa candidature sur le profil acheteur à l'aide du document unique de marché européen simplifié (DUME), en lieu et place de la déclaration sur l'honneur précitée et des renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité économique et financières et des capacités techniques du candidat. Au stade de la candidature, dans le cas où les pièces minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de compléter leur candidature, à condition qu'une pièce a minima ait été remise pour présenter la candidature. L'absence complète de pièces entraîne automatiquement le rejet de la candidature. Documents à remettre au titre de l'offre pour chaque lot : article 5-2 du RC Critères de sélection : article 6-1 du RC. Le jugement des candidatures et des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles R2144-1 à R2144-7, R2152-6 à R2152-8, R2152-11 et R2152-12 du Code de la Commande Publique. En application des articles R2144-3 et R2161-4 du Code de la Commande Publique, les offres seront analysées en amont de la candidature. Régularisation des offres : article 6-2 du RC. Conformément aux articles L2152-2 et R2152-2 du Code de la Commande Publique, au stade de l'analyse des offres, dans le cas où les informations minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de régulariser leurs offres, sous réserve qu'elles ne soient pas anormalement basses. Cette régularisation n'est pas une demande de négociation. Elle ne permet en aucun cas de faire évoluer l'offre. L'absence de note méthodologique ou de proposition financière ne sera pas régularisée. L'offre sera déclarée irrégulière. Demandes de précisions : article 6-3 du RC. Conformément à l'article R2161-5 du Code de la Commande Publique, des demandes de précisions sur la teneur des offres pourront être formulées. Ces demandes de précisions ne constituent en aucun cas des négociations, qui sont interdites. Signature électronique de l'acte d'engagement obligatoire : article 6-4 du RC. L'acte d'engagement sera adressé au candidat retenu après attribution du marché : il devra être signé électroniquement. L'attributaire du marché devra obligatoirement détenir un certificat de signature électronique. Si l'attributaire n'est pas en mesure de signer électroniquement son acte d'engagement, son offre sera écartée et le marché sera attribué à l'entreprise classée en deuxième position au vu du rapport d'analyse des offres. Conditions d'envoi et de remise des offres : article 7 du RC Communication avec les opérateurs économiques : article 8 du RC
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Matériel de quincaillerie/visserie
Description: Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 60 000 Euros HT sur toute la durée du marché.
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316000 Quincaillerie
Options:
Description des options: En application de l'article R2122-4 du code de la commande publique, un marché complémentaire pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur. L'acheteur peut donc passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: territoire de la Communauté d'Agglomération
Ville: territoire de la Communauté d'Agglomération
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 1 : matériel de quincaillerie/visserie attribué le 2 mars 2026, a été signé le 17 mars 2026 et notifié le 19 mars 2026 à l'entreprise TRENOIS DECAMPS pour les prix unitaires mentionnés dans le BPU annexé à l'acte d'engagement ou par application des prix publics hors taxes assortis des remises consenties dans l'annexe à l'acte d'engagement appliqués aux quantités réellement commandées. Le montant total de la simulation s'élève à 37 727,18Euros HT. Les pièces du marché sont consultables, sur rendez-vous, à la Direction de la Commande Publique et des Achats, située 4 rue du Moulin Perpreuil à Beaune (21200) du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Téléphone : 03.80.24.57.20. Courriel : interco-marches@beaunecoteetsud.com
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : Prix au vu de la simulation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : Adéquation de la proposition au cahier des charges notamment en terme de pertinence de l'outil de commande et de suivi
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 : respect de l’environnement notamment au vu de la facilité de démontage et de réparation pour réutilisation future, de la composition des produits (matière recyclée), du conditionnement des produits, des modalités d’emballage, du tri des déchets, du recyclage, de l’optimisation des déplacements et du parc de véhicules…
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Matériel de plomberie
Description: Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 50 000 Euros HT sur toute la durée du marché.
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44115210 Matériel de plomberie
Options:
Description des options: En application de l'article R2122-4 du code de la commande publique, un marché complémentaire pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur. L'acheteur peut donc passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: territoire de la Communauté d'Agglomération
Ville: territoire de la Communauté d'Agglomération
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 2 : matériel de plomberie attribué le 2 mars 2026, a été signé le 17 mars 2026 et notifié le 19 mars 2026 à l'entreprise LEGALLAIS pour les prix unitaires mentionnés dans le BPU annexé à l'acte d'engagement ou par application des prix publics hors taxes assortis des remises consenties dans l'annexe à l'acte d'engagement appliqués aux quantités réellement commandées. Le montant total de la simulation s'élève à 11 689,90 Euros HT. Les pièces du marché sont consultables, sur rendez-vous, à la Direction de la Commande Publique et des Achats, située 4 rue du Moulin Perpreuil à Beaune (21200) du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Téléphone : 03.80.24.57.20. Courriel : interco-marches@beaunecoteetsud.com
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : le prix au vu de la simulation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : Adéquation de la proposition au cahier des charges notamment en terme de pertinence de l’outil de commande et de suivi
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 : respect de l’environnement notamment au vu de la facilité de démontage et de réparation pour réutilisation future, de la composition des produits (matière recyclée), du conditionnement des produits, des modalités d’emballage, du tri des déchets, du recyclage, de l’optimisation des déplacements et du parc de véhicules…
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Matériel d'électricité
Description: Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 160 000 Euros HT (140 000 Euros HT ville + 20 000 Euros HT CABCS) sur toute la durée du marché.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: territoire de la Communauté d'Agglomération
Ville: territoire de la Communauté d'Agglomération
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 3 : matériel d'électricité attribué le 2 mars 2026, a été signé le 17 mars 2026 et notifié le 19 mars 2026 à l'entreprise REXEL FRANCE pour les prix unitaires mentionnés dans le BPU annexé à l'acte d'engagement ou par application des prix publics hors taxes assortis des remises consenties dans l'annexe à l'acte d'engagement appliqués aux quantités réellement commandées. Le montant total de la simulation s'élève à 74 566,56 Euros HT. Les pièces du marché sont consultables, sur rendez-vous, à la Direction de la Commande Publique et des Achats, située 4 rue du Moulin Perpreuil à Beaune (21200) du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Téléphone : 03.80.24.57.20. Courriel : interco-marches@beaunecoteetsud.com
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 : respect de l’environnement notamment au vu de la facilité de démontage et de réparation pour réutilisation future, de la composition des produits (matière recyclée), du conditionnement des produits, des modalités d’emballage, du tri des déchets, du recyclage, de l’optimisation des déplacements et du parc de véhicules…
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : le prix au vu de la simulation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : Adéquation de la proposition au cahier des charges notamment en terme de pertinence de l’outil de commande et de suivi
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 123 983,64 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 270 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS TRENOIS DECAMPS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025C32 - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 37 727,18 EUR
L’offre a été classée: non
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: oui
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025C32008
Titre: Fourniture de matériels et produits divers destinés à la ville de Beaune et à la Communauté d'Agglomération Beaune, Côte et Sud. Lot 1 : Matériel de quincaillerie/visserie
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 19/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 525553-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: REXEL France SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025C32 - Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 74 566,56 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025C32010
Titre: Fourniture de matériels et produits divers destinés à la ville de Beaune et à la Communauté d'Agglomération Beaune, Côte et Sud. Lot 3 : Matériel d’électricité
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 19/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 525553-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LEGALLAIS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025C32 - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 11 689,90 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025C32009
Titre: Fourniture de matériels et produits divers destinés à la ville de Beaune et à la Communauté d'Agglomération Beaune, Côte et Sud. Lot 2 : Matériel de plomberie
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 19/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 525553-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
Numéro d’enregistrement: 20000668200013
Adresse postale: 14 rue Philippe Trinquet
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380245718
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SAS TRENOIS DECAMPS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 34293810700030
Adresse postale: 5 Rue du Centre, Parc de la Pilaterie
Ville: WASQUEHAL
Code postal: 59290
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320656983
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380739100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: LEGALLAIS SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 56382048900182
Adresse postale: 7 rue d’Atalante – CITIS
Ville: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231230230
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: REXEL France SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 30430961605851
Adresse postale: 56 route de Seurre
Ville: BEAUNE
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 03 80 22 47 19
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 856906c2-ff3b-49fa-b89a-f634588dc616 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/03/2026 16:12:28 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 208831-2026
Numéro de publication au JO S: 60/2026
Date de publication: 26/03/2026
