Centrale des marchés
54 travaux d'aménagement d'une structure multi accueil en rez de chaussée de l'ancienne école Franchi, à Bouxieres-aux-Dames 54 travaux d'aménagement d'une structure multi accueil en rez de chaussée de l'ancienne école Franchi, à Bouxieres-aux-Dames la présente consultation concerne des travaux d'aménagement d'une struct...
Nathalie Richard 54340Pompey nrichard@bassinpompey.fr
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54 travaux d'aménagement d'une structure multi accueil en rez de chaussée de l'ancienne école Franchi, à Bouxieres-aux-Dames

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1149236

Date de clôture estimée : 11/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/07/14)
14-102883

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CC du Bassin de Pompey.
Correspondant : le président de la Commission d'appel d'offres, rue des Quatre Eléments-Bp60 008 54340 Pompey tél. : (+33) 3-83-49-81-81 télécopieur : (+33) 3-83-49-81-99 adresse internet : http://www.cc-bassinpompey.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.bassinpompey.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : la présente consultation concerne des travaux d'aménagement d'une structure multi accueil en Rez de Chaussée de l'ancienne école Franchi à Bouxières aux dames. Ces travaux d'aménagement concernent principalement :
Les travaux de second-oeuvre du local brut d'une surface de 238 m2
les travaux d'aménagement d'un jardin de 50 m2 environ et de mise en place d'une clôture ouvragée
les travaux de construction d'auvents et d'un abri extérieur de 6 m2 environ.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lieu d'exécution : rue d'alsace Lorraine, 54136 Bouxieres-aux-Dames.

Code NUTS : øFRø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :

Estimation de la valeur (H.T.) : 330 000 EUR.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : concernent les lots : 4, 5, 6, 7 et 9.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 3 novembre 2014 et jusqu'au 30 avril 2015.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 3 novembre 2014.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : communauté de Communes du Bassin de Pompey - paiement dans un délai maximal de 30 jours suivant réception des factures.
Plan prévisionnel de financement du projet : La Communauté de Communes du Bassin de Pompey finance le projet et a demandé des soutiens financiers auprès du Conseil Régional.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix du marché : 45 % ;
- valeur technique de l'offre méthodologique de réalisation avec précision des délais d'intervention par poste 15 moyens humains dédiés au chantier avec précisions liste effectifs par poste 15 qualité et performance des produits proposés jugées sur fiches techniques fournies 20 lisibilité du sschéma d'organisation et de gestion des déchets : 55 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 septembre 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : smab.

Renseignements complémentaires : clauses environnementale et d'insertion:
le marché présente une clause environnementale applicable à tous les lots et une clause d'insertion applicable uniquement au lot 04 - menuiserie bois intérieure et au lot 03 - plâtrerie isolation
visite:
la visite sur site est obligatoire pour les lots 01, 02, 03 et 08. Cette visite n'est pas obligatoire pour les autres lots, mais est fortement conseillée.
deux visites sur site sont organisées avec M. Dominique PETIT, maître d'oeuvre :
-Mercredi 16 juillet à 17 heures
-lundi 1er septembre à 17 heures
les entreprises demanderont au préalable à participer à l'une de ces deux visites par mail auprès de M. Dominique PETIT, maître d'oeuvre. Une copie de cette demande sera adressée par l'entreprise au représentant du maître d'ouvrage, Mme Richard.
Aucune autre visite ne sera organisée à moins de 10 (dix) jours avant la clôture de la consultation. Si la date de clôture de la consultation devait être décalée, ledélai de 10 jours s'appliquera à la nouvelle date de remise des plis.
Consultation du projet et envoi des demandes :
Le dossier de consultation peut être retiré gratuitement par le candidat par voie électronique sur www.marches-securises.fr ou bien sur demande par courrier ou par télécopie (03-83-49-81-99) à la Communauté de Communes du Bassin de Pompey - rue des 4 Eléments - B.P. 60008 - 54340 Pompey.
Justifications à produire par les candidats :
Les offres seront transmises par envoi recommandé avec avis de réception ou par tout autre moyen permettant d'apprécier avec exactitude la date de remise de l'offre, à M. le président de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey, rue des 4 Eléments - B.P. 60008 - 54340 Pompey, avec indication de la consultation.
Une enveloppe intérieure portant le nom du candidat et les mentions de la consultation concerné ainsi que le numéro du lot contiendra, les justifications demandées au Règlement de la consultation, l'offre elle-même.
Cet envoi peut se faire également par voie électronique : www.marches-securises.fr.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 juillet 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Communauté de Communes du Bassin de Pompey.
rue des Quatre Eléments - B.P. 60 008, 54340 Pompey, tél. : (+33) 3-83-49-81-81, télécopieur : (+33) 3-83-49-81-99, adresse internet : http://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Communauté de Communes du Bassin de Pompey.
rue des Quatre Eléments - B.P. 60 008, 54340 Pompey, tél. : (+33) 3-83-49-81-81, télécopieur : (+33) 3-83-49-81-99, adresse internet : http://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Dominique PETIT Architecte.
Correspondant : Dominique Petit, 7, rue Saint Martin, 54136 Bouxieres-aux-Dames, tél. : (+33) 3-83-22-25-29, courriel : dp@architrame.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté de Communes du Bassin de Pompey.
Correspondant : Nathalie Richard, rue des 4 Eléments, 54340 Pompey, tél. : (+33) 3-83-49-81-99, courriel : nrichard@bassinpompey.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Communauté de Communes du Bassin de Pompey.
rue des Quatre Eléments - B.P. 60 008, 54340 Pompey, tél. : (+33) 3-83-49-81-81, télécopieur : (+33) 3-83-49-81-99, adresse internet : http://www.marches-securises.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy 5, Place de la Carrière, C.O. n° 38 54036 Nancy Cedex tél. : (+33) 3-83-17-43-43 courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr télécopieur : (+33) 3-83-17-43-50.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature devant le juge des référés précontractuels du TA (article L. 551-1 du Cja).
Recours en annulation devant le TA dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R. 421-1 du Cja).
Recours pour tout concurrent, tiers évincé contestant la validité du contrat ou de certaines de ces clauses exercé dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose de ce recours, ce concurrent évincé n'est plus recevable à exercer le recours en annulation (Conseil d'etat Ass. 16 juillet 2007 Société Tropic Travaux Signalisation).
Référé contractuel devant le TA dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du Cja).

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 vrd, Aménagements Extérieurs.

C.P.V. - Objet principal : 45000000.
Lot(s) 2 Charpente Bois Etanchéité.

C.P.V. - Objet principal : 44142000.
Lot(s) 3 Platrerie Isolation.

C.P.V. - Objet principal : 45320000.
Lot(s) 4 Menuiserie Intérieure Bois.

C.P.V. - Objet principal : 44220000.
Lot(s) 5 Serrurerie.

C.P.V. - Objet principal : 44316500.
Lot(s) 6 Electricité.

C.P.V. - Objet principal : 09300000.
Lot(s) 7 Plomberie.

C.P.V. - Objet principal : 45330000.
Lot(s) 8 Chauffage ventilation.

C.P.V. - Objet principal : 45331000.
Lot(s) 9 Sols souples.

C.P.V. - Objet principal : 45432111.
Lot(s) 10 Peinture.

C.P.V. - Objet principal : 44810000.
Lot(s) 11 Cuisine.

C.P.V. - Objet principal : 39141000.

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