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fourniture de briques réfractaires fourniture de briques réfractaires designation : SERTRID mel : contact@sertrid.fr cp : 90140 ville : Bourogne tel : 03-84-36-46-90 url : http://www.sertrid.fr fax : 03-84-36-46-92 c...
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Fourniture de briques réfractaires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3751068

Date de clôture estimée : 20/07/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/06/18)
18-80866
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 90
Annonce No 18-80866
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SERTRID.
 Correspondant : M. le président du SERTRID, zone industrielle B.P. 10 90140 Bourogne, tél. : 03-84-36-46-90, télécopieur : 03-84-36-46-92, courriel : contact@sertrid.fr adresse internet : http://www.sertrid.fr.

Objet du marché : fourniture de briques réfractaires.
Type de marché de fournitures :  achat.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement : ressources propres de la collectivité (budget d'investissement). Paiement dans un délai global de 30 jours à réception de facture par le SERTRID, par virement administratif en euros au compte du titulaire.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. Pour justifier de ces capacités, les candidats devront fournir :
- lettre de candidature type Dc1
- déclaration du candidat type Dc2
- copie du ou des jugements en cas de redressement judiciaire
- moyens humains et matériels
- références sur des fournitures similaires durant les trois dernières années
Les candidats devront également présenter un chiffre d'affaires au moins égal à deux fois le montant du marché.
Nb : les documents de type DC sont accessibles sur le site daj/commande publiques/les formulaires.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 juillet 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2018/20.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Les candidats désirant obtenir le dossier de consultation des entreprises (Dce) devront en faire la demande par courriel à l'adresse suivante : contact@sertrid.fr. Le DCE leur sera transmis gratuitement.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les offres devront être remises soit :
- par lettre recommandée avec avis de réception, ou tout autre moyen d'acheminement permettant de déterminer avec certitude les date et heure d'arrivée du pli
- par dépôt contre récépissé à l'accueil du SERTRID, du lundi au vendredi (sauf jours fériés) de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 16 h 30.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 juin 2018.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25000 Besançon, tél. : 03-81-82-60-00, télécopieur : 03-81-82-60-01.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25000 Besançon, tél. : 03-81-82-60-00, courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr, télécopieur : 03-81-82-60-01.

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