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Maîtrise d'oeuvre et de géomètre pour les études et la réalisation du lotissement «Le Clos des Jardins» Bournezeau Maîtrise d'oeuvre et de géomètre pour les études et la réalisation du lotissement «Le Clos des Jardins» PROCÉDURE ADAPTÉE 1. Objet du marché : marché de maîtrise d’oeuvre et de g...
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Maîtrise d'oeuvre et de géomètre pour les études et la réalisation du lotissement «Le Clos des Jardins»

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1491884

Date de clôture estimée : 21/05/15
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (06/05/15)
7119682601
SOURCEWEB (09/05/15)
Bournezeau
Maîtrise d'oeuvre et de géomètre pour les études et la réalisation du lotissement «Le Clos des Jardins»
PROCÉDURE ADAPTÉE
1. Objet du marché : marché de maîtrise d’oeuvre et de géomètre pour les études et la réalisation du lotissement «Le Clos des Jardins» situé à Bournezeau (85),
op. 2744spl.
2. Maître d'ouvrage : commune de Bournezeau, 2, place de la Mairie, 85480 Bournezeau. Tél. 02 51 40 71 29, fax 02.51.40.79.30. Représentant du pouvoir adjudicateur : M. Louis-Marie Giraudeau, en qualité de maire.
Adresse du profil acheteur : https://webmarche.cdg85.fr
3. Assistant à maîtrise d'ouvrage : Agence de services aux collectivités locales de Vendée, 33, rue de l’Atlantique, CS 80206, 85005 La Roche-sur-Yon cedex. Tél. 02 51 44 90 00, fax 02.51.46.13.74.
Personne chargée du dossier : M. Loïc Grigy.
4. Procédure de passation : procédure adaptée (articles 26, 28 et 40 du Code des marchés publics).
5. Caractéristiques principales : études et réalisation d’un lotissement d’habitation sur une surface d’environ 8 400 m2.
6. Nombre et consistance des lots :
Lot 1 : urbaniste-paysagiste :
Tranche ferme : étude d'urbanisme et de paysagiste pour l'obtention des autorisations administratives pour la réalisation du lotissement d'habitation «Le Clos des Jardins».
Tranche conditionnelle 1 : études et suivi des travaux du lotissement d'habitation «Le Clos des Jardins».
Tranche conditionnelle 2 : visa des permis de construire.
Lot 2 : BET VRD :
Tranche ferme : étude technique pour la phase esquisse et conception du lotissement «Le Clos des Jardins».
Tranche conditionnelle : réalisation et suivi des travaux du lotissement d'habitation «Le Clos des Jardins».
Lot 3 : géomètre.
7. Modalités de financement et de paiement : fonds propres, subventions, emprunts, paiement à 30 jours par mandat administratif.
8. Conditions de participation et critères d'attribution : les conditions de participation et la liste des documents devant être remis par le candidat sont précisées dans le règlement de consultation (notamment les formulaires DC1, DC2,…). Choix de l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés énoncés dans le règlement de consultation (lots 1 et 2 : 60 % valeur technique & 40 % prix des prestations ; lot 3 : 100 % prix des prestations).
9. Modalités de retrait des documents de consultation : le dossier de consultation sera téléchargeable sur le site : https://webmarche.cdg85.fr
10. Modalités de remise des offres : les offres devront parvenir avant le jeudi 21 mai 2015 à 12 h 00 à l’Agence de services aux collectivités locales de Vendée
(cf. coordonnées ci-dessus) ou sur le site : https://webmarche.cdg85.fr
Elles devront respecter les exigences figurant sur le règlement de consultation.
11. Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de remise des offres.
12. Services où les renseignements peuvent être obtenus : Agence de services aux collectivités locales de Vendée (cf. coordonnées ci-dessus).
13. Services habilités à donner des renseignements relatifs aux délais et voies de recours : tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l’Île-Gloriette, 44000 Nantes. Tél. 02 40 99 46 00.
14. Informations diverses : candidature et offre en français et en euros. Marché non soumis à l’AMP.
15. Nature du groupement (en cas de groupement) : groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
16. Date d'envoi de l'avis à la publication : le 30 avril 2015.
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