Centrale des marchés
Composition urbaine, programmation et assistance opérationnelle en vue de la densification et l'extension de la zone d'activités 'les grands clos' à Bosc Roger en Roumois (27670) COMPOSITION URBAINE, PROGARAMMATION ET ASSISTANCE OPERATIONNELLE EN VUE DE LA DENSIFICATION ET L'EXTENSION DE LA ZONE D'ACTIVITES 'LES GRANDS CLOS' AU BOSC ROGER EN ROUMOIS (27520) fax : 02-35-8...
Cté de Communes de Bourgtheroulde 27520Bourgtheroulde-Infreville s.recher@cc-bourgtheroulde.fr 02 35 87 02 82
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Composition urbaine, programmation et assistance opérationnelle en vue de la densification et l'extension de la zone d'activités 'les grands clos' à Bosc Roger en Roumois (27670)

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 2174757

Date de clôture estimée : 28/07/16
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (01/07/16)
BOAMP (27/06/16)
16-95182
Avis de marché

Département(s) de publication : 27, 61, 76
Annonce No 16-95182
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté de Communes de Bourgtheroulde.
 Correspondant : M. Stéphane RECHER, directeur général des services, place Jacques Rafin 27520 Bourgtherouldetél. : 02-35-87-63-42télécopieur : 02-35-87-02-82courriel : s.recher@cc-bourgtheroulde.fr.

Objet du marché : composition urbaine, progarammation et assistance operationnelle en vue de la densification et l'extension de la zone d'activites "les grands clos" au bosc roger en roumois (27520).

Caractéristiques principales : 
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : composition urbaine, progarammation et assistance operationnelle en vue de la densification et l'extension de la zone d'activites "les grands clos" au bosc roger en roumois (27520).
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 septembre 2016.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Conditions de participation : 

Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 juillet 2016, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2016-01.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
a préciser sur l'enveloppe:
offre pour la mission AMO densification et extension ZAE "Les Grands Clos"
"Ne pas ouvrir".

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 juin 2016.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Communauté de communes.
 Correspondant : M. Président Le,  place jacques rafin,  27520 Bourgtheroulde, tél. : 02-35-87-63-42, télécopieur : 02-35-87-02-82.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Communauté de communes.
 Correspondant : M. Stéphane RECHER,  place jacques rafin,  27520 Bourgtheroulde, tél. : 02-35-87-63-42, télécopieur : 02-35-87-02-82, courriel : s.recher@cc-bourgtheroulde.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Communauté de Communes de bourgtheroulde.
 Correspondant : M. Stéphane Recher,  place jacques rafin,  27520 Bourgtheroulde, tél. : 02-35-87-63-42, télécopieur : 02-35-87-02-82, courriel : s.recher@cc-bourgtheroulde.fr,  adresse internet : https://marchespublics.cg27.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2715&orgAcronyme=a5t.
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous