Centrale des marchés
Mise en synergie industrielle et internationale des potentialités de recherche pour les besoins de l INSA Centre Val de Loire Mise en synergie industrielle et internationale des potentialités de recherche pour les besoins de l INSA Centre Val de Loire correspondant : M. DEVAUX Céline url : https://www.insa-centrevald...
INSA Centre Val de Loire 18022Bourges cedex
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Mise en synergie industrielle et internationale des potentialités de recherche pour les besoins de l INSA Centre Val de Loire

Marché public ou privé
Référence du marché : 5820119

Date de clôture estimée : 03/02/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/01/21)
21-1321
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 18, 41
Annonce No 21-1321
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : INSA Centre Val de Loire.
 Correspondant : M. Devaux Céline, 88 boulevard lahitolle cs60013 18022 Bourges Cedex adresse internet : https://www.insa-centrevaldeloire.fr/fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Éducation.

Objet du marché : mise en synergie industrielle et internationale des potentialités de recherche pour les besoins de l INSA Centre Val de Loire.
Catégorie de services : 27.
CPV - Objet principal : 79416200.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FRB0.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Fréquence et valeur des marchés à attribuer : accord-Cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (articles L2125-1-1° et R2162-2 alinéa 2 du Ccp) sans minimum mais avec un montant maximum (article R2162-4-2° du Ccp) fixé à 57 000 euro(s) (H.T.) pour 12 mois.
ce montant s'applique en cas de reconduction du marché.

Caractéristiques principales : 

durée 12 mois; reconduction possible 1 fois pour 12 mois
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : mise en synergie industrielle et internationale des potentialités de recherche pour les besoins de l INSA Centre Val de Loire.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres; paiement selon le code de la commande publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : forme libre.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : modalités du Code de la commande publique.
Situation juridique - références requises : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (exclusions prévues aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du CCP, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail).
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat (et l'importance du personnel d'encadrement le cas échéant) pendant les trois dernières années
Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 février 2021, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2021-03.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 janvier 2021.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=689289&orgAcronyme=f2h.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 2 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1, tél. : 02-38-77-59-00, courriel : Greffe.ta-orleans@juradm.fr, télécopieur : 02-38-53-85-16.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif 2 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1, tél. : 02-38-77-59-00, courriel : Greffe.ta-orleans@juradm.fr, télécopieur : 02-38-53-85-16.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous