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fourniture de produits de marquage pour le compte de la ville de Bourges - année 2015/2016 Fourniture de produits de marquage. Année 2015/2016. Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié) adresse : Service Commande Publique 11 rue Jacques Rimbault CS 50003 vill...
Ville de Bourges 18020Bourges
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Fourniture de produits de marquage pour le compte de la ville de Bourges - année 2015/2016

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1491678

Date de clôture estimée : 03/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/05/15)
15-69130
Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 18 Annonce No 15-69130 Fournitures - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Bourges. Correspondant : M. le maire, service Commande Publique 11 rue Jacques Rimbault CS 50003 18020 Bourges Cedex. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Objet du marché : fourniture de produits de marquage. Année 2015/2016. Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié) . Type de marché de fournitures : achat. Lieu de livraison : bourges. L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Refus des variantes . La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non. Prestations divisées en lots : oui. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché. Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budget principal de la collectivité - paiement suivant les dispositions de l'article 98 du Code des Marchés Publics. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro . Conditions de participation : Situation juridique - références requises : lettre de candidature (Dc1 version août 2014) (pour les candidats ne choisissant pas la procédure Mps) Une déclaration du candidat (formulaire Dc2 version septembre 2010) (pour les candidats ne choisissant pas la procédure Mps) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Capacité économique et financière - références requises : aucune exigence particulière Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération. - lot 1 : valeur technique : 40 %; - lot 1 : prix des prestations : 30 %; - lot 1 : performances en matière de protection de l'environnement : 30 %; - lot 2 : valeur technique : 50 %; - lot 2 : prix des prestations : 40 %; - lot 2 : performances en matière de protection de l'environnement : 10 %; - lot 3 : valeur technique : 70 %; - lot 3 : prix des prestations : 30 %; - lot 4 : valeur technique : 40 %; - lot 4 : prix des prestations : 30 %; - lot 4 : performances en matière de protection de l'environnement : 30 %. Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 3 juin 2015, à 16 heures. Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15023. Renseignements complémentaires : le pouvoir adjudicateur applique le principe 'Dites-Le nous une fois'. Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Date prévisionnelle de début de prestation : juillet 2015. La remise d'une offre par courriel est prohibée ( elle ne respecte pas les modalités de confidentialité prévues à l'article 32 du cmp) a indiquer dans les pub MPS Dans le cadre du dispositif MPS, les offres seront transmises uniquement par voie électronique. . Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 mai 2015. Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Bourges. service Commande Publique Porte 203 11 rue Jacques Rimbault CS 50003,  18020 Bourges Cedex,  adresse internet : http://www.achatpublic.com . Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Bourges. service Gestion du Domaine Public 11 rue Jacques Rimbault,  18020 Bourges Cedex, , tél. : (+33) 2-48-57-83-12, , télécopieur : (+33) 2-48-50-89-50, , courriel : nathalie.pernollet@ville-bourges.fr. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Bourges. service Commande Publique 11 rue Jacques Rimbault CS 50003,  18020 Bourges Cedex, , tél. : (+33) 2-48-57-82-09, , télécopieur : (+33) 2-48-67-55-35, , courriel : marchespublics@ville-bourges.fr. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Bourges. service Commande Publique Porte 203 11 rue Jacques Rimbault CS 50003,  18020 Bourges Cedex,  adresse internet : http://www.achatpublic.com . Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 28, rue de la Bretonnerie Cedex 1 45057 Orléans, tél. : (+33) 2-38-77-59-00, courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, télécopieur : (+33) 2-38-53-85-16. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif 28, rue de la Bretonnerie Cedex 1 45057 Orléans, tél. : (+33) 2-38-77-59-00, courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, télécopieur : (+33) 2-38-53-85-16. Renseignements relatifs aux lots : Lot(s) 1. - Fourniture de résines à froid et à chaud : minimum 20 000.00 euros maximum 80 000.00 euros pour la période initiale. Informations complémentaires : les montants sont exprimés hors taxes. C.P.V. - Objet principal : 44811000. Lot(s) 2. - Fourniture de bandes préfabriquées : minimum 5 000.00 euros maximum 20 000.00 euros pour la période initiale. Informations complémentaires : les montants sont exprimés hors taxes. C.P.V. - Objet principal : 44811000. Lot(s) 3. - Fourniture de peinture de traçage de terrains engazonnés : minimum 4 000.00 euros maximum 12 000.00 euros pour la période initiale. Informations complémentaires : les montants sont exprimés hors taxes. C.P.V. - Objet principal : 44811000. Lot(s) 4. - Fourniture de peinture routière : minimum 3 000.00 euros maximum 12 000.00 euros pour la période initiale. Informations complémentaires : les montants sont exprimés hors taxe. C.P.V. - Objet principal : 44811000
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