1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Etablissement public du Mobilier national et les manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie - Ateliers-conservatoires d'Alençon et du Puy-en-Velay
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre relatif à des prestations de transport et de manutention
Description: Les spécifications techniques sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot
Identifiant de la procédure: 8a00d92f-b2eb-4737-b95d-f48a42c39395
Avis précédent: 578379-2023
Identifiant interne: 2023-AOO-08
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Numéros d'avis précédents BOAMP : 23-131404 émis le 21/09/2023 ; JOUE : 2023/S 185-578379 émis le 21/09/2023. Concernant le marché, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande comprenant deux lots. Pour le lot n°1, l'accord-cadre est multi-attributaire, le nombre maximum de titulaires retenus est de trois (3). L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 6 000 000 euros HT sur toute sa durée, reconductions incluses, correspondant à un montant maximum annuel de 1 500 000 euros HT pour la période ferme de l'accord-cadre et de 1 500 000 euros HT pour chaque reconduction. Dates de notifications : Titulaire 1 TMH TRANSPORTS notifié le 02/04/2024 ; Titulaire 2 PARTNER FINE ART notifié le 02/04/2024 ; Titulaire 3 BOVIS TRANSPORTS notifié le 02/04/2024. Pour le lot n°2, l'accord-cadre est multi-attributaire, le nombre maximum de titulaires retenus est de deux (2). L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 400 000 euros HT sur toute sa durée, reconductions incluses, correspondant à un montant maximum annuel de 100 000 euros HT pour la période ferme de l'accord-cadre et de 100 000 euros HT pour chaque reconduction. Dates de notifications : Titulaire 1 DEMEPOOL DISTRIBUTION notifié le 02/04/2024 ; Titulaire 2 DEMENAGEMENTS JUMEAU notifié le 02/04/2024.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Transport et manutention d'oeuvres d'art
Description: Les spécifications techniques sont décrites au CCTP propre au lot 1
Identifiant interne: 2023-AOO-08_lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères d'attribution sont décrits au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères d'attribution sont décrites au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Etablissement public du Mobilier national et les manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie - Ateliers-conservatoires d'Alençon et du Puy-en-Velay
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Etablissement public du Mobilier national et les manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie - Ateliers-conservatoires d'Alençon et du Puy-en-Velay
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Etablissement public du Mobilier national et les manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie - Ateliers-conservatoires d'Alençon et du Puy-en-Velay
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Transport et manutention de mobilier et de matériel hors oeuvres d'art
Description: Les spécifications techniques sont décrites au CCTP propre au lot 2
Identifiant interne: 2023-AOO-08_Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères d'attribution sont décrits au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères d'attribution sont décrits au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Etablissement public du Mobilier national et les manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie - Ateliers-conservatoires d'Alençon et du Puy-en-Velay
Organisation qui signe le marché: Etablissement public du Mobilier national et les manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie - Ateliers-conservatoires d'Alençon et du Puy-en-Velay
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 900 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BOVIS TRANSPORTS
Offre:
Identifiant de l’offre: BOVIS TRANSPORTS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Place sur la liste des lauréats: 3
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot n°1 : Transport et manutention d'oeuvres d'art
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/02/2024
Date de conclusion du marché: 02/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Etablissement public du Mobilier national et les manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie - Ateliers-conservatoires d'Alençon et du Puy-en-Velay
Lauréat:
Nom officiel: TMH TRANSPORTS
Offre:
Identifiant de l’offre: TMH TRANSPORTS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Place sur la liste des lauréats: 1
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot n°1 : Transport et manutention d'oeuvres d'art
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/02/2024
Date de conclusion du marché: 02/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Etablissement public du Mobilier national et les manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie - Ateliers-conservatoires d'Alençon et du Puy-en-Velay
Lauréat:
Nom officiel: PARTNER FINE ART
Offre:
Identifiant de l’offre: PARTNER FINE ART
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Place sur la liste des lauréats: 2
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot n°1 : Transport et manutention d'oeuvres d'art
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/02/2024
Date de conclusion du marché: 02/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Etablissement public du Mobilier national et les manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie - Ateliers-conservatoires d'Alençon et du Puy-en-Velay
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DEMEPOOL DISTRIBUTION
Offre:
Identifiant de l’offre: DEMEPOOL DISTRIBUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Place sur la liste des lauréats: 1
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot n°2 : Transport et manutention de mobilier et de matériel hors oeuvres d'art
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/02/2024
Date de conclusion du marché: 02/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Etablissement public du Mobilier national et les manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie - Ateliers-conservatoires d'Alençon et du Puy-en-Velay
Lauréat:
Nom officiel: DEMENAGEMENTS JUMEAU
Offre:
Identifiant de l’offre: DEMENAGEMENTS JUMEAU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Place sur la liste des lauréats: 2
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot n°2 : Transport et manutention de mobilier et de matériel hors oeuvres d'art
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/02/2024
Date de conclusion du marché: 02/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Etablissement public du Mobilier national et les manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie - Ateliers-conservatoires d'Alençon et du Puy-en-Velay
8. Organisations
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: DEMEPOOL DISTRIBUTION
Numéro d’enregistrement: 303 972 061 00095
Ville: Gennevilliers
Pays: France
Téléphone: 01 41 47 28 25
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: PARTNER FINE ART
Numéro d’enregistrement: 913 835 435 00011
Ville: Gennevilliers
Pays: France
Téléphone: 01 89 29 04 29
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TMH TRANSPORTS
Numéro d’enregistrement: 349 794 339 00052
Ville: Saint Ouen l'Aumône
Pays: France
Téléphone: 01 34 40 90 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013
Ville: Paris
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Etablissement public du Mobilier national et les manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie - Ateliers-conservatoires d'Alençon et du Puy-en-Velay
Numéro d’enregistrement: 130 029 887 00010
Adresse postale: 1 rue Berbier du Mets
Ville: Paris
Code postal: 75013
Pays: France
Téléphone: 01 44 08 52 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: BOVIS TRANSPORTS
Numéro d’enregistrement: 309 634 582 00030
Ville: Fleury-Merogis
Pays: France
Téléphone: 01 81 86 00 10
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: DEMENAGEMENTS JUMEAU
Numéro d’enregistrement: 428 937 346
Ville: Gellainville
Pays: France
Téléphone: 02 37 90 31 31
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f181d0f6-54b3-47d5-8323-cb4c2c6f3e4c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 12/04/2024 15:18:15 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 222316-2024
Numéro de publication au JO S: 75/2024
Date de publication: 16/04/2024
