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Acquisition de coupes, médailles, trophées et médailles d'honneur à Bourges Acquisition de coupes, médailles, trophées et médailles d'honneur à Bourges acquisition de coupes, médailles, trophées et médailles d'honneur ville : Bourges Cedex code_postal : 18023 lieu : ...
Conseil Général du Cher 18023Bourges 0248278023
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Acquisition de coupes, médailles, trophées et médailles d'honneur à Bourges

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Marché public ou privé
Référence du marché : 538557

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/03/13)
13-42581
Avis de marché
Département de publication : 18
Annonce No 13-42581
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil Général du Cher.
 Correspondant : M. le président, 1 Place Marcel Plaisant - cS no30322 18023 Bourges Cedextél. : 02-48-27-81-59télécopieur : 02-48-27-80-23 adresse internet : https://marchespublics.cg18.fr.

Objet du marché : acquisition de coupes, médailles, trophées et médailles d'honneur.
Lieu de livraison : 1 rue Mayet Génétry, 18000 Bourges.

Caractéristiques principales : 
marché composé de deux lots :
Lot 1 : fourniture de coupes, trophées et médailles
Lot 2 : fourniture de médailles d'honneur
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marchés à bons de commande avec un montant maximum de : 13 000euros (H.T.) annuel pour le lot 1 et 5 000 euros (H.T.) annuel pour le lot 2.

Marchés conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché reconductible de façon tacite par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations (voir détails au rc) : 55 %;
     - valeur technique (voir détails au rc) : 45 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 avril 2013, à 10 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 13-0290-13-0291.

Renseignements complémentaires : le retrait du dossier de consultation est obligatoire pour répondre.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
demande de DCE par courrier ou télécopies ou téléchargement aux coordonnées mentionnées en en-tête du présent avis.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.cg18.fr
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
Les candidats peuvent retirer le DCE sur le site indiqué ci-dessus, sans s'identifier. Néanmoins, s'ils souhaitent être informés des modifications qui pourraient être apportées au DCE, il leur est conseillé de fournir une adresse mail valide avant le téléchargement ou de s'inscrire sur le site.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 mars 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Conseil général du Cher
Service Marchés publics.
 Correspondant : sophie Harzo,  1 place Marcel Plaisant CS no30322,  18023 Bourges Cedex, tél. : 02-48-27-81-84.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Conseil général du Cher
Service Marchés publics.
 Correspondant : magalie Poiré,  1 place Marcel Plaisant CS no30322,  18023 Bourges Cedex, tél. : 02-48-27-81-59, télécopieur : 02-48-27-80-23,  adresse internet : https://marchespublics.cg18.fr.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
fourniture de coupes, trophées et médailles
 
Lot
2.
 - 
fourniture de médailles d'honneur

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