Centrale des marchés
Accords-cadres relatifs à la fourniture de denrées alimentaires pour le groupement d'achats La présente consultation concerne l'approvisionnement en produits alimentaires d'un groupement d'achats composés de 24 établissements, dont 23 Collèges du département du Cher et de la commune de Sa...
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Accords-cadres relatifs à la fourniture de denrées alimentaires pour le groupement d'achats

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3801578

Date de clôture estimée : 30/08/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/06/18)
18-90203
JOUE (03/07/18)
284336-2018

Département(s) de publication : 18
Annonce No 18-90203
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
COLLEGE LITTRE, Numéro national d'identification : 19180721300019, 10 rue Littré, 18000, Bourges, F, Téléphone : (+33) 2 48 70 32 18, Courriel : ce.0180721l@ac-orleans-tours.fr, Code NUTS : FRB01
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.collegelittre.net/
Adresse du profil acheteur : http://marches-publics.info
College Littré, 10 rue Littré, 18000, Bourges, F, Téléphone : (+33) 2 48 70 32 18, Courriel : ce.0180721l@ac-orleans-tours.fr, Code NUTS : FRB01, Adresse internet : https://www.collegelittre.net/, Adresse du profil d'acheteur : http://marches-publics.info
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://marches-publics.info
à l'adresse suivante : College Littré, 10 rue Littré, 18000, Bourges, F, Téléphone : (+33) 2 48 70 32 18, Courriel : ce.0180721l@ac-orleans-tours.fr, Code NUTS : FRB01, Adresse internet : http://marches-publics.info
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : autre
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Éducation

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accords-cadres relatifs à la fourniture de denrées alimentaires pour le groupement d'achats
Numéro de référence : denrées2019-22
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La présente consultation concerne l'approvisionnement en produits alimentaires d'un groupement d'achats composés de 24 établissements, dont 23 Collèges du département du Cher et de la commune de Saint-Germain-Du-Puy, détaillés à l'annexe 1 "présentation des 24 établissements du groupement".Lieux d'exécution : Département du CherLa présente consultation se décompose en 3 lots répartis comme suit :lot 1 : Produits laitiers et ovo-produitslot 2 : Produits surgeléslot 3 : épicerieLe collège Littré est coordonnateur du groupement.Le présent appel d'offres est soumis aux dispositions des articles 12, 25 I, 67 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec des montants annuels minimum, et sans montants annuels maximum, par collège et par lot, indiqués à l'annexe no2 " Présentation des établissements "
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 1
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits laitiers et ovo-produits
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits laitiers et ovo-produits
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 55
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 192 500 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les présents accords-cadres sont conclus pour une période d'un an à compter du 01 janvier 2019 ou à compter de leur date de notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2019.Ils sont renouvelables tacitement trois une fois pour une période d'un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement des offres :Prix : 45 pointsQualité des produits : 55 points
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits surgelés
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits surgelés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 281 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les présents accords-cadres sont conclus pour une période d'un an à compter du 01 janvier 2019 ou à compter de leur date de notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2019.Ils sont renouvelables tacitement trois une fois pour une période d'un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement des offres :Critère no 1 : Qualité des produits : 60 pointsCritère no 2 : Prix : 40 points
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : épicerie
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15897200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : épicerie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 45
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 55
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 143 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les présents accords-cadres sont conclus pour une période d'un an à compter du 01 janvier 2019 ou à compter de leur date de notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2019.Ils sont renouvelables tacitement trois une fois pour une période d'un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère no 1 : Prix : 55 pointsCritère no 2 : Qualité des produits : 45 points sur l'évaluation du niveau de qualité des produits (fiches techniques)

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
30 août 2018 - 17:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 31 août 2018 - 09:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info -Le dossier de consultation des entreprises sera expédié gratuitement aux candidats qui en feront la demande écrite par courrier postal ou par télécopieur. Il peut également être retiré contre récépissé à l'adresse et aux horaires suivants:collège Littré10 rue Littré18000 BourgesTéléphone : 02.48.70.32.18télécopieur : 02.48.70.85.26du lundi au vendredi de 9 heures à 11 heures 30 et de 14 heures à 16 heures 30, sauf du 15 juillet 2018 au 29 août 2018 inclus , l'envoi sous format "papier" sera impossible en raison de la fermeture de l'établissement.Le dossier de consultation des entreprises est également disponible à l'adresse électronique suivante :https://marches-publics.infoPour la remise des offres, le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.info,mais accepte les plis adressés par voie papier.Ce pli devra être remis contre récépissé (jusqu'au 13/07/2018 ou du 27/08/2018 au 30/08/2018) ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document et ce, à l'adresse suivante :Collège Littré10 rue Littré 18000 BourgesDu lundi au vendredi de 9 heures à 11 heures 30 et de 14 heures à 15 heures
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans, 28, rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 00, Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, Fax : (+33) 2 38 53 85 16
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
28 juin 2018
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