Centrale des marchés
DETECTION, GEOLOCALISATION DES RESEAUX, PIQUETAGE ET/OU MARQUAGE AU SOL DES OUVRAGES SOUTERRAINS La présente opération ne comporte ni tranche, ni phase, ni prestations supplémentaires éventuelles, ni lotLes variantes sont interditesLa durée du marché est de 12 mois, avec la possibilité d'une r...
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DETECTION, GEOLOCALISATION DES RESEAUX, PIQUETAGE ET/OU MARQUAGE AU SOL DES OUVRAGES SOUTERRAINS

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1604618

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
SOURCEWEB (17/07/15)
BOAMP (16/07/15)
15-110357
Résultat de marché
Département(s) de publication : 18
Annonce No 15-110357 I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Bourges Plus, 23-31 boulevard Foch - cS 20321, à l'attention de M. Président Le, F-18023 Bourges Cedex. Tél. (+33) 2 48 67 58 47. E-mail : m.public@agglo-bourgesplus.fr.






Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autre.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Autre : Eau, assainissement, développement économique, environnement, enseignement supérieur, archéologie.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


detection, geolocalisation des reseaux, piquetage et/ou marquage au sol des ouvrages souterrains.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Travaux.


Exécution.




Code NUTS .

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


la présente opération ne comporte ni tranche, ni phase, ni prestations supplémentaires éventuelles, ni lot
les variantes sont interdites
la durée du marché est de 12 mois, avec la possibilité d'une reconduction de façon expresse par le représentant du pouvoir adjudicateur, pour 12 mois, 2 fois au plus en sus de l'année initiale.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


71000000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. valeur technique : voir autres informations : 60 %.
     2. prix : voir autres informations : 40 %.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


14/0069.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 032-053297 du 14/02/2015.


Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 14/0069
LOT no : 1
INTITULÉ : Détection, géolocalisation des réseaux, piquetage et/ou marquage au sol des ouvrages souterrains

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


10 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 6
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


JFM CONSEILS, 1 rue de la Terre de Feu, 91940 Les ulis.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Oui.
Valeur hors TVA : 1 500 euros.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Type de pouvoir adjudicateur :
Etablissement public de coopération intercommunale (niveau local)
critères d'attribution :
1er Valeur technique de l'offre au vu du mémoire technique comportant au minimum : 60%
- définition précise par type de matériau et par type de fluide des méthodes et matériel pour assurer la géolocalisation non intrusive des réseaux (sur 5 points)
- références et qualifications des opérateurs qui auront la charge d'utiliser ces équipements (sur 5 points)
- capacité à mobiliser les équipes nécessaires pour un rendu de la commande dans un délai de 6 semaines maximum (sur 2 points)
- nom de la société qui aura en charge de procéder aux récolements, coupes en travers des ouvrages géolocalisés et aux levés topographiques, ses références pour assurer ce type de prestations (sur 3 points)
- le candidat doit préciser s'il dispose d'un système d'information géographique (Sig) (sur 1 point)
- le candidat doit préciser le nom du logiciel de dessin assisté par ordinateur (Dao) qu'il utilise permettant de générer des fichiers DXF 100% compatibles Autocad® (versions 2010 et plus)(sur 2 points)
- nom et références de l'entreprise qui assurera les investigations complémentaires intrusives (sur 2 points)
2è Prix : 40%
- au vu des prix figurant dans le bordereau des prix et dans le détail estimatif non contractuel destiné au jugement des offres
publications antérieures :
Marchesonline sous le numéro Ao-1508-2454 du 11/02/2015
nombre d'offres reçues : 6 dont 0 par voie électronique
montant du marché attribué :
Minimum de 30 000 euro(s) (H.T.) et maximum de 400 000 euro(s) (H.T.) pour 12 mois.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.

Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 31 A, annonce no 119 du 13 février 2015.


VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif, 28 rue de la bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. (+33) 2 38 77 59 00. Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 2 38 53 85 16.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Tribunal administratif, 28 rue de la bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. (+33) 2 38 77 59 00. Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 2 38 53 85 16.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


16 juillet 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Bourges Plus, 23-31 boulevard Foch - cS 20321, à l'attention de M. Président Le, F-18023 Bourges Cedex. Tél. (+33) 2 48 67 58 47. E-mail : m.public@agglo-bourgesplus.fr.






Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autre.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Autre : Eau, assainissement, développement économique, environnement, enseignement supérieur, archéologie.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


detection, geolocalisation des reseaux, piquetage et/ou marquage au sol des ouvrages souterrains.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Travaux.


Exécution.




Code NUTS .

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


la présente opération ne comporte ni tranche, ni phase, ni prestations supplémentaires éventuelles, ni lot
les variantes sont interdites
la durée du marché est de 12 mois, avec la possibilité d'une reconduction de façon expresse par le représentant du pouvoir adjudicateur, pour 12 mois, 2 fois au plus en sus de l'année initiale.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


71000000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. valeur technique : voir autres informations : 60 %.
     2. prix : voir autres informations : 40 %.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


14/0069.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 032-053297 du 14/02/2015.


MARCHÉ no : 14/0069
LOT no : 1
INTITULÉ : Détection, géolocalisation des réseaux, piquetage et/ou marquage au sol des ouvrages souterrains

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


10 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 6
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


JFM CONSEILS, 1 rue de la Terre de Feu, 91940 Les ulis.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Oui.
Valeur hors TVA : 1 500 euros.

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Type de pouvoir adjudicateur :
Etablissement public de coopération intercommunale (niveau local)
critères d'attribution :
1er Valeur technique de l'offre au vu du mémoire technique comportant au minimum : 60%
- définition précise par type de matériau et par type de fluide des méthodes et matériel pour assurer la géolocalisation non intrusive des réseaux (sur 5 points)
- références et qualifications des opérateurs qui auront la charge d'utiliser ces équipements (sur 5 points)
- capacité à mobiliser les équipes nécessaires pour un rendu de la commande dans un délai de 6 semaines maximum (sur 2 points)
- nom de la société qui aura en charge de procéder aux récolements, coupes en travers des ouvrages géolocalisés et aux levés topographiques, ses références pour assurer ce type de prestations (sur 3 points)
- le candidat doit préciser s'il dispose d'un système d'information géographique (Sig) (sur 1 point)
- le candidat doit préciser le nom du logiciel de dessin assisté par ordinateur (Dao) qu'il utilise permettant de générer des fichiers DXF 100% compatibles Autocad® (versions 2010 et plus)(sur 2 points)
- nom et références de l'entreprise qui assurera les investigations complémentaires intrusives (sur 2 points)
2è Prix : 40%
- au vu des prix figurant dans le bordereau des prix et dans le détail estimatif non contractuel destiné au jugement des offres
publications antérieures :
Marchesonline sous le numéro Ao-1508-2454 du 11/02/2015
nombre d'offres reçues : 6 dont 0 par voie électronique
montant du marché attribué :
Minimum de 30 000 euro(s) (H.T.) et maximum de 400 000 euro(s) (H.T.) pour 12 mois.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.

Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 31 A, annonce no 119 du 13 février 2015.


VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif, 28 rue de la bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. (+33) 2 38 77 59 00. Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 2 38 53 85 16.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Tribunal administratif, 28 rue de la bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. (+33) 2 38 77 59 00. Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 2 38 53 85 16.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


16 juillet 2015.
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