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18 formations professionnelles à Bourges 18 formations professionnelles à Bourges formations professionnelles ( 8 lots). ville : Bourges Cedex code_postal : 18023 lieu : 23-31 bd Foch - cs20321
Bourges Plus 18023Bourges m.public@agglo-bourgesplus.fr 0248485809
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18 formations professionnelles à Bourges

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Marché public ou privé
Référence du marché : 674082

Date de clôture estimée : 21/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/04/13)
13-72820

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Bourges Plus.
Correspondant : M. le président, 23-31 bd Foch - cs20321 18023 Bourges Cedex tél. : 02-48-48-58-69 télécopieur : 02-48-48-58-09 courriel : m.public@agglo-bourgesplus.fr adresse internet : http://www.bourgesplus.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.marches-idf-centre.fr.

Objet du marché : formations professionnelles ( 8 lots).

Catégorie de services : 27.

C.P.V. - Objet principal : 80511000.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

Justification d'un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans : Non. Durée de l'accord-cadre: 12 mois - Reconduction possible 2 fois au plus, à chaque fois pour 12 mois, en sus de la période initiale, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : marchés subséquents attribués après mises en concurrence des attributaires des lots de l'accord-cadre, réalisées selon survenance des besoins.

Caractéristiques principales :
accord-Cadre avec 3 attributaires recherchés par lot. Ce nombre de titulaires pourra être inférieur à 3 en l'absence d'un nombre suffisant de candidats et d'offres (article 76.iii du Cmp). Variantes interdites dans les offres en réponse à l'accord-cadre ; les marchés subséquents pourront autoriser les variantes, au cas par cas. Prestations supplémentaires éventuelles (" pse ") : néant
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres. Paiement global selon le CMP ; avance selon article 87 du CMP ; acompte selon article 91 du CMP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : forme libre (mandataire à identifier).

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : articles 43, 44, 45, 52 CMP.



Situation juridique - références requises : 1. Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par une personne habilitée à engager l'entreprise, attestant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année qui précède le lancement de la procédure (article 43) Un imprimé Noti2 (ou toutes attestations équivalentes) peut être joint dès le stade de la candidature pour répondre à la présente obligation ; ce document ou tout équivalent sera exigé préalablement à la notification. 2. Déclaration sur l'honneur, établie par une personne habilitée à engager le candidat, qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir (article 43) (cela implique entre autres le respect des articles L8221-3, L8221-5 du Code du travail - mentions relatives au travail dissimulé en référence à l'article L8222-1 - et de l'article L5212-1 du même code sur l'emploi des travailleurs handicapés) 3. Attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées au Code du Travail 2008 - articles L8221-1 et 3, L8251-1, L. 8231-1, L8241.1 (article 43) 4. Copie des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (et ce à hauteur du montant de l'opération). En cas de groupement, copie du pouvoir du mandataire (article 45.i) 5. Copie du ou des jugements pour les candidats en situation de redressement judiciaire (articles 43 et 44.2°) (interdiction de soumissionner est faite aux structures en liquidation judiciaire selon les modalités de l'article 8 de l'ordonnance 2005-649 du 06/06/2005) 6. Lettre de candidature ou Dc1 (non obligatoire) (article 45.i) 7. Dc2 ou " déclaration du candidat " (non obligatoire) (article 45.i).



Capacité économique et financière - références requises : 8. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (article 45.i) La communication du bilan du candidat n'est pas demandée.

Capacités économique et financière. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pour les sociétés nouvellement créées ne pouvant pas fournir les renseignements ou justificatifs sollicités, possibilité est ouverte de communiquer tout élément pouvant justifier de leurs capacités.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : 9. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire : public ou privé (article 45.i) 5. 10. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années (article 45.i) 11. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (article 45.i.) 12. Certifications de qualifications professionnelles ou certificats du contrôle de la qualité ou tout document équivalent. (La preuve de la qualification peut être apportée par tous moyens) (article 45.ii.) Peuvent être joints des certificats de qualité attribués par un organisme certificateur ou attestant de l'existence d'un manuel de qualité et de procédure (ou preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité, produites par les titulaires de services, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés). 13. Assurance(S) professionnelle(s) du candidat en cours de validité. (article 45.i).

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : point 9 : pour les sociétés nouvellement créées ne pouvant pas fournir les renseignements ou justificatifs sollicités, possibilité est ouverte de communiquer tout élément pouvant justifier de leurs capacités.
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix: voir détail par lot (sauf lot 2) : 60 % ;
- valeur technique: voir détail par lot (sauf lot 2) : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 mai 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13/A/0019à26.

Renseignements complémentaires : critères de jugement pour l'attribution des marchés subséquents : voir accord-cadre comportant l'acte d'engagement. Jugement des candidatures : articles 43, 44, 45, 52 CMP; Jugement des offres : article 53 CMP. Dématérialisation : Site https://www.marches-idf-centre.fr. Les candidats doivent désigner la personne habilitée à les représenter dans les documents transmis, mettre en place la procédure ou les moyens permettant au pouvoir adjudicateur de s'assurer que leurs candidature et offre sont transmises et signées par ladite personne habilitée (signature électronique cf. règlement de la consultation). Les frais d'accès au réseau et le recours à la signature électronique sont à la charge du candidat. Précisions : Téléchargement du dossier possible de façon anonyme sur la plateforme précitée. Néanmoins, il est précisé que si le candidat ne communique pas ses coordonnées lors du téléchargement, le pouvoir adjudicateur ne sera pas en mesure de le tenir informé de tout évènement pouvant impacter un dossier (modification du dossier de consultation, report de la date de remise des offres, précision apportée aux candidats, etc). Les offres transmises électroniquement doivent comporter au minimum l'accord-cadre comportant l'acte d'engagement et le document de candidature (Dc1 ou équivalent) signés électroniquement avec la preuve de cette signature électronique (double du fichier comportant la mention " sig " dans son titre). La signature électronique apposée sur le fichier compressé contenant les pièces de la candidature et de l'offre ne suffit pas (ce sont les documents contenus qui doivent être électroniquement signés). La remise de documents signés manuellement et scannés n'a pas de valeur juridique. Renseignements techniques : BOURGES Plus Direction des Ressouces Humaines Mme ROMERO - référente emploi et compétences Tél : 02 48 48 58 65 j.romero@agglo-bourgesplus.fr Renseignements administratifs: BOURGES Plus Service Juridique (porte 406) 23-31 bd Foch - cs20321 18 023 BOURGES Cedex Tél. : 02 48 48 58 56, télécopie : 02 48 48 58 09 Courriel : m.public@agglo-bourgesplus.fr Courriel tribunal : greffe.ta-orleans@juradm.fr.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.Conditions de remise des offres ou des candidatures : dossier de consultation papier remis gratuitement par voie postale, sur demande écrite, par dématérialisation. Possible remise des plis : sur support papier, sur support physique électronique (Cd-Rom ou clé USB uniquement avec signature par certificat de signature électronique - voir règlement de la consultation sur les modalités applicables), par voie électronique via la plateforme de dématérialisation uniquement (avec signature électronique comme précitée). Le choix du mode de transmission du candidat est irréversible. En cas de double envoi d'un pli, seul le dernier pli réceptionné sera pris en compte (hors copie de sauvegarde). La remise d'une offre par courriel ou télécopie est prohibée (elle ne respecterait pas les modalités de confidentialité prévues à l'article 32 du Cmp).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 avril 2013.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 tél. : 02-38-77-59-00 télécopieur : 02-38-53-85-16 adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 tél. : 02-38-77-59-00 télécopieur : 02-38-53-85-16 adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Sauveteurs secouristes du travail (recyclages et formations initiales) (13/a/0019).
; montants indicatifs minimum et maximum pour 12 mois en EUR HT: 1 500, 8 000.

Informations complémentaires : 1er - prix (60 %) - au vu du bordereau de prix indicatifs complété par le candidat. Le jugement de la valeur prix s'établira en fonction du prix pour une session et de la capacité de formation de l'organisme. 2e - valeur technique au vu du mémoire technique réalisé par le candidat et comprenant au minimum : (40 %) - l'exhaustivité du contenu de la formation par rapport à la réglementation en vigueur ( /5points) - les compétences du(des) formateur(s) : diplôme, expérience, qualifications (/5 points) - les moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation de la formation (/5 points) - les méthodes pédagogiques mises en oeuvre pour la réalisation de la formation (/10 points) - l'assistance proposée en matière d'organisation des sessions de formation (/10 points) - la prise en compte du développement durable dans les modalités d'organisation des formations mais aussi dans les moyens matériels et les méthodes pédagogiques mis en oeuvre pour la réalisation des formations (/5 points).
Lot(s) 2 Habilitation électrique (basse tension / haute tension, électriciens / non électriciens, recyclages et formations initiales (13/a/0020).
; montants indicatifs minimum et maxiùum pour 12 mois en EUR HT: 200, 6 000.

Informations complémentaires : 1er - valeur technique au vu du mémoire technique réalisé par le candidat et comprenant au minimum : (60 %) - l'exhaustivité du contenu de la formation par rapport à la réglementation en vigueur ( /10 points) - les compétences du(des) formateur(s) : diplôme, expérience, qualifications (/10 points) - les moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation de la formation (/10 points) - les méthodes pédagogiques mises en oeuvre pour la réalisation de la formation (/10 points) - l'assistance proposée en matière d'organisation des sessions de formation (/15 points) - la prise en compte du développement durable dans les modalités d'organisation des formations mais aussi dans les moyens matériels et les méthodes pédagogiques mis en oeuvre pour la réalisation des formations (/5 points) 2e - prix (40 %) - au vu du bordereau de prix indicatifs complété par le candidat. Le jugement de la valeur prix s'établira en fonction du prix pour une session et de la capacité de formation de l'organisme.
Lot(s) 3 Aptitude à conduire des engins en sécurité, formations + tests CACES R372 classe 1, R372 classe 4, R390 leviers, R390 télécommande, R389 catégorie 3, R386 catégorie 3b (conducteurs débutants et expérimentés) (13a/0021).
; montants indicatifs minimum et maximum en EUR (H.T.) pour 12 mois: 200, 15 000.

Informations complémentaires : 1er - prix (60 %) - au vu du bordereau de prix indicatifs complété par le candidat. Le jugement de la valeur prix s'établira en fonction du prix pour une session et de la capacité de formation de l'organisme. 2e - valeur technique au vu du mémoire technique réalisé par le candidat et comprenant au minimum : (40 %) - l'exhaustivité du contenu de la formation par rapport à la réglementation en vigueur ( /5 points) - les compétences du(des) formateur(s) : diplôme, expérience, qualifications (/5 points) - les moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation de la formation (/10 points) - les méthodes pédagogiques mises en oeuvre pour la réalisation de la formation (/5 points) - l'assistance proposée en matière d'organisation des sessions de formation (/10 points) - la prise en compte du développement durable dans les modalités d'organisation des formations mais aussi dans les moyens matériels et les méthodes pédagogiques mis en oeuvre pour la réalisation des formations (/ 5 points).
Lot(s) 4 Risque incendie, manipulation des extincteurs (13/a/0022).
; montants indicatifs minimum et maximum pour 12 mois en EUR HT: 500, 5 000.

Informations complémentaires : 1er - prix (60 %) - au vu du bordereau de prix indicatifs complété par le candidat. Le jugement de la valeur prix s'établira en fonction du prix pour une session et de la capacité de formation de l'organisme. 2e - valeur technique au vu du mémoire technique réalisé par le candidat et comprenant au minimum : (40 %) - l' exhaustivité du contenu de la formation par rapport à la réglementation en vigueur ( /5 points) - les compétences du(des) formateur(s) : diplôme, expérience, qualifications (/5 points) - les moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation de la formation (/10 points) - les méthodes pédagogiques mises en oeuvre pour la réalisation de la formation (/5 points) - l'assistance proposée en matière d'organisation des sessions de formation (/10 points) - la prise en compte du développement durable dans les modalités d'organisation des formations mais aussi dans les moyens matériels et les méthodes pédagogiques mis en oeuvre pour la réalisation des formations (/5 points).
Lot(s) 5 remblayage et compactage.
Remblayage et compactage (13/a/0023).
; montants indicatifs minimum et maximum pour 12 mois en EUR HT: 500, 4 000.

Informations complémentaires : 1er - prix (60 %) - au vu du bordereau de prix indicatifs complété par le candidat. Le jugement de la valeur prix s'établira en fonction du prix pour une session et de la capacité de formation de l'organisme. 2e - valeur technique au vu du mémoire technique réalisé par le candidat et comprenant au minimum : (40 %) - l'exhaustivité du contenu de la formation par rapport aux objectifs inscrits dans le CCTP ( /10 points) - les compétences du(des) formateur(s) : diplôme, expérience, qualifications (/5 points) - les moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation de la formation (/10 points) - les méthodes pédagogiques mises en oeuvre pour la réalisation de la formation (/5 points) - l'assistance proposée en matière d'organisation des sessions de formation (/5 points) - la prise en compte du développement durable dans les modalités d'organisation des formations mais aussi dans les moyens matériels et les méthodes pédagogiques mis en oeuvre pour la réalisation des formations (/5 points).
Lot(s) 6 gestes et postures.
Gestes et postures (13/a/0024).
; montants indicatifs minimum et maximum pour 12 mois en EUR HT: 500, 4 000.

Informations complémentaires : 1er - prix (60 %) - au vu du bordereau de prix indicatifs complété par le candidat. Le jugement de la valeur prix s'établira en fonction du prix pour une session et de la capacité de formation de l'organisme. 2e - valeur technique au vu du mémoire technique réalisé par le candidat et comprenant au minimum : (40 %) - l'exhaustivité du contenu de la formation par rapport aux objectifs inscrits dans le CCTP ( /10 points) - les compétences du(des) formateur(s) : diplôme, expérience, qualifications (/5 points) - les moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation de la formation (/10 points) - les méthodes pédagogiques mises en oeuvre pour la réalisation de la formation (/5 points) - l'assistance proposée en matière d'organisation des sessions de formation (/5 points) - la prise en compte du développement durable dans les modalités d'organisation des formations mais aussi dans les moyens matériels et les méthodes pédagogiques mis en oeuvre pour la réalisation des formations (/5points).
Lot(s) 7 signalisation de chantier.
Signalisation de chantier (13/a/0025).
; montants indicatifs minimum et maximum pour 12 mois en EUR HT: 600, 4 000.

Informations complémentaires : 1er - prix (60 %) - au vu du bordereau de prix indicatifs complété par le candidat. Le jugement de la valeur prix s'établira en fonction du prix pour une session et de la capacité de formation de l'organisme. 2e - valeur technique au vu du mémoire technique réalisé par le candidat et comprenant au minimum : (40 %) - l'exhaustivité du contenu de la formation par rapport aux objectifs inscrits dans le CCTP ( /10 points) - les compétences du(des) formateur(s) : diplôme, expérience, qualifications (/5 points) - les moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation de la formation (/10 points) - les méthodes pédagogiques mises en oeuvre pour la réalisation de la formation (/5 points) - l'assistance proposée en matière d'organisation des sessions de formation (/5 points) - la prise en compte du développement durable dans les modalités d'organisation des formations mais aussi dans les moyens matériels et les méthodes pédagogiques mis en oeuvre pour la réalisation des formations (/5 points).
Lot(s) 8 travail en hauteur.
Travail en hauteur (13/a/0026).
; montants indicatifs minimum et maximum en EUR (H.T.) pour 12 mois: 600, 8 000.

Informations complémentaires : 1er - prix (60 %) - au vu du bordereau de prix indicatifs complété par le candidat. Le jugement de la valeur prix s'établira en fonction du prix pour une session et de la capacité de formation de l'organisme. 2e - valeur technique au vu du mémoire technique réalisé par le candidat et comprenant au minimum : (40 %) - l'exhaustivité du contenu de la formation par rapport aux objectifs inscrits dans le CCTP ( /10 points) - les compétences du(des) formateur(s) : diplôme, expérience, qualifications (/5 points) - les moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation de la formation (/10 points) - les méthodes pédagogiques mises en oeuvre pour la réalisation de la formation (/5 points) - l'assistance proposée en matière d'organisation des sessions de formation (/5 points) - la prise en compte du développement durable dans les modalités d'organisation des formations mais aussi dans les moyens matériels et les méthodes pédagogiques mis en oeuvre pour la réalisation des formations (/5 points).

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