1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA DROME
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: LOGISTIQUE ET SUPPORTS DE COMMUNICATION DU SALON INTERNATIONAL TECHetBIO 2025
Description: Equiper un salon agricole qui se tient à l'extérieur les 24 et 25 septembre 2025 : tente, électricité, mobilier, sono, vidéo, billeterie, gardiennage, signalétique, interprètes, téléscopiques, toilettes sèches et imprimer les supports de communication (flyers, plans, posters)
Identifiant de la procédure: a338051e-47b6-43d6-8d78-4e052aa54b2e
Identifiant interne: 2024-04
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98113000 Services fournis par des organisations spécialisées
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 705 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 1
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 1
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestation standiste : tentes exposants et organisation
Description: Tentes pour exposants et l'organisation
Identifiant interne: 2024-04/1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98113000 Services fournis par des organisations spécialisées
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/08/2025
Date de fin de durée: 03/10/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: LOGISTIQUE ET SUPPORTS DE COMMUNICATION DU SALON INTERNATIONAL TECHetBIO 2025
Description: Equiper un salon agricole qui se tient à l'extérieur : tente,électricité, mobilier, sono, vidéo, billeterie, gardiennage, signalétique, interprètes,téléscopiques, toilettes sèches et imprimer les supports de communication (flyers, plans,posters)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 17:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA DROME
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestation standiste : structures particulières
Description: Tentes pour conférences et réception
Identifiant interne: 2024-04/2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98113000 Services fournis par des organisations spécialisées
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/09/2025
Date de fin de durée: 03/10/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: LOGISTIQUE ET SUPPORTS DE COMMUNICATION DU SALON INTERNATIONAL TECHetBIO 2025
Description: Equiper un salon agricole qui se tient à l'extérieur : tente,électricité, mobilier, sono, vidéo, billeterie, gardiennage, signalétique, interprètes,téléscopiques, toilettes sèches et imprimer les supports de communication (flyers, plans,posters)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 17:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA DROME
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Prestation sonorisation-vidéo
Description: Matériel de sonorisation vidéo pour le salon
Identifiant interne: 2024-04/3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92370000 Services prestés par les techniciens du son
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/09/2025
Date de fin de durée: 26/09/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: LOGISTIQUE ET SUPPORTS DE COMMUNICATION DU SALON INTERNATIONAL TECHetBIO 2025
Description: Equiper un salon agricole qui se tient à l'extérieur : tente,électricité, mobilier, sono, vidéo, billeterie, gardiennage, signalétique, interprètes,téléscopiques, toilettes sèches et imprimer les supports de communication (flyers, plans,posters)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 17:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA DROME
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Prestation électricité
Description: Matériel électrique, cablage, groupe électrogène
Identifiant interne: 2024-04/4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98113000 Services fournis par des organisations spécialisées
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/09/2025
Date de fin de durée: 30/09/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: LOGISTIQUE ET SUPPORTS DE COMMUNICATION DU SALON INTERNATIONAL TECHetBIO 2025
Description: Equiper un salon agricole qui se tient à l'extérieur : tente,électricité, mobilier, sono, vidéo, billeterie, gardiennage, signalétique, interprètes,téléscopiques, toilettes sèches et imprimer les supports de communication (flyers, plans,posters)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 17:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA DROME
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Prestation location télescopiques avec chauffeurs
Description: Téléscopiques avec chauffeur pour installation du matériel des exposants et enlèvement
Identifiant interne: 2024-04/5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98113000 Services fournis par des organisations spécialisées
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/09/2025
Date de fin de durée: 27/09/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: LOGISTIQUE ET SUPPORTS DE COMMUNICATION DU SALON INTERNATIONAL TECHetBIO 2025
Description: Equiper un salon agricole qui se tient à l'extérieur : tente,électricité, mobilier, sono, vidéo, billeterie, gardiennage, signalétique, interprètes,téléscopiques, toilettes sèches et imprimer les supports de communication (flyers, plans,posters)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 17:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA DROME
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Prestation mobilier
Description: Location de mobilier pour équiper les stands :Chaises, tables, fauteuil , banque ....
Identifiant interne: 2024-04/6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98113000 Services fournis par des organisations spécialisées
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/09/2025
Date de fin de durée: 26/09/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: LOT 1 : Prestation standiste : tentes exposants et organisation
Description: Tentes pour exposants et l'organisation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 17:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA DROME
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Prestation vigiles/sécurit
Description: Surveillance du site du salon jours et nuits
Identifiant interne: 2024-04/7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98113000 Services fournis par des organisations spécialisées
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 30/09/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: LOT 1 : Prestation standiste : tentes exposants et organisation
Description: Tentes pour exposants et l'organisation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 17:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA DROME
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Prestation toilettes sèches
Description: Location et entretien toilettes sèches
Identifiant interne: 2024-04/8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98113000 Services fournis par des organisations spécialisées
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/09/2025
Date de fin de durée: 26/09/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: LOT 1 : Prestation standiste : tentes exposants et organisation
Description: Tentes pour exposants et l'organisation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 17:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA DROME
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Prestation signalétique
Description: : Panneaux signalétiques pour fléchage du salon à l'extérieur et à l'intérieur du site , signalétiques sur les stands
Identifiant interne: 2024-04/9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98113000 Services fournis par des organisations spécialisées
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/09/2025
Date de fin de durée: 26/09/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: LOT 1 : Prestation standiste : tentes exposants et organisation
Description: Tentes pour exposants et l'organisation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 17:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA DROME
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Prestation billetterie
Description: Système de billeterie en ligne avant et pendant le salon
Identifiant interne: 2024-04/10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98113000 Services fournis par des organisations spécialisées
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2025
Date de fin de durée: 25/09/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: LOT 1 : Prestation standiste : tentes exposants et organisation
Description: Tentes pour exposants et l'organisation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 17:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA DROME
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Prestation impression supports de communication
Description: Impression des supports de communication du salon : Flyers, posters, plans ...
Identifiant interne: 2024-04/11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98113000 Services fournis par des organisations spécialisées
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/02/2025
Date de fin de durée: 26/09/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: LOT 1 : Prestation standiste : tentes exposants et organisation
Description: Tentes pour exposants et l'organisation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 17:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA DROME
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Prestation interprètes
Description: Traduction pour délégations internationales
Identifiant interne: 2024-04/12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98113000 Services fournis par des organisations spécialisées
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/09/2025
Date de fin de durée: 25/09/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: LOT 1 : Prestation standiste : tentes exposants et organisation
Description: Tentes pour exposants et l'organisation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 17:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA DROME
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA DROME
Numéro d’enregistrement: 18261001400025
Adresse postale: 145 avenue Georges Brassens - CS 30 418
Ville: BOURG LES VALENCE CEDEX
Code postal: 26504
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: +33 475824000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 17380005300014
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Point de contact: Tribunal Administratif de Grenoble
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a4ec13cf-51ed-45a8-9cd3-834e6441b926 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/10/2024 11:20:07 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 596838-2024
Numéro de publication au JO S: 193/2024
Date de publication: 03/10/2024
