Centrale des marchés
travaux d'entretien du patrimoine arboré à Bourg La Reine Travaux d’entretien du patrimoine arboré de la Ville de Bourg-la-Reine, pour les années 2016 et 2017 designation : Ville de Bourg-la-Reine tel : 01-79-71-42-60 adresse : 6, boulevard Carnot ...
Ville de Bourg-la-Reine 92340Bourg-la-Reine marches.publics@bourg-la-reine.fr
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Travaux d'entretien du patrimoine arboré à Bourg La Reine

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1702540

Date de clôture estimée : 02/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/09/15)
15-149186
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 92
Annonce No 15-149186
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Bourg-la-Reine.
 Correspondant : M. Chevreau Jean-Noël, 6, boulevard Carnot 92340 Bourg-la-Reine, tél. : 01-79-71-42-60, courriel : marches.publics@bourg-la-reine.fr adresse internet : http://www.klekoon.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Objet du marché : travaux d'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Bourg-La-Reine, pour les années 2016 et 2017.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 77300000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

le présent marché passé selon la procédure adaptée, conformément à l'article 28 du Code des Marchés Publics, fait l'objet d'un lot unique.
le patrimoine arboré concerné par le présent marché totalise environ 1400 arbres d'alignement ou d'ornementation, le long des voies, parcs, cimetière, bâtiments communaux et cours d'écoles de la Ville de Bourg-La-Reine.
Les prestations consisteront notamment en :
- taille d'entretien sur végétaux en port libre.
- taille d'entretien sur végétaux d'alignement menés en rideau.
- travaux d'abattage et d'essouchage
- travaux d'abattage en urgence
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : il s'agit d'un marché à bons de commande, en application de l'article 77 du CMP. Les prestations seront réalisées au fur et à mesure des besoins de la Ville, pour un montant annuel compris entre :
Minimum annuel de 20 000 euros Ht
Montant maximum de 48 000 euros (H.T.).
Refus des variantes.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r janvier 2016 et jusqu'au 31 décembre 2017.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1.e.r janvier 2016.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique, dans le délai de 30 jours à compter de la réception des factures en mairie.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : dc1 " Lettre de candidature " dûment complétée et signée par une personne ayant le pouvoir d'engager la société
Dc2 " Déclaration du candidat " dûment complétée
Noti2 " Déclaration sur l'honneur concernant les obligations fiscales et sociales " situation arrêtée au 31 décembre 2014.
Situation juridique - références requises : - Références en cours des trois dernières années sur la base de prestations similaires avec les montants.
et les certificats de capacité.
Capacité économique et financière - références requises : - Le chiffre d'affaires sur les trois dernières années sur la base de prestations similaires
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Les moyens humains et matériels de l'entreprise.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : pour établir leur offre, les candidats sont invités à participer à une visite de reconnaissance des sites, prévue courant semaine 42 et 43.A cet effet, il devront obligatoirement prendre rendez-vous préalablement avec M. Thierry BEDNARICK, téléphone : 06 10 56 74 11 ou par mail thierry.bednarick@bourg-la-reine.fra cette occasion leur seront communiqués les date et heure retenues pour cette visite. Les candidats seront réputés avoir pris en compte toutes contraintes et sujétions pour l'établissement de leur offre.;
     - Autres renseignements demandés : instance chargée des procédures de recours :Greffe du Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise,2-4 boulevard de l'hautilB.P. 30322, 95027 Cergy-Pontoise.Tél. : 01 30 17 34 00 ; télécopieur : 01 30 17 34 59.service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise 2-4, boulevard de l'hautil - B.P. 30322 - 95027 Cergy-Pontoise Cedex, téléphone : 01-30-17-34-00 / télécopieur : 01-30-17-34-59.e-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.frurl: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 60 %;
     - prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 2 novembre 2015, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : BLR101 MA15052.

Renseignements complémentaires : adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com
Il peut également être remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande écrite sur papier à en-tête de la société auprès du Service Achats - marchés Publics, 5 Place Condorcet - 92340 Bourg-La-Reine 01 79 71 42 60.
une visite de reconnaissance des sites, prévue courant semaine 42 et 43.
a cet effet, il devront obligatoirement prendre rendez-vous préalablement avec M. Thierry BEDNARICK, téléphone : 06 10 56 74 11 ou par mail thierry.bednarick@bourg-la-reine.fr
le DCE comprend :
- un Avis d'appel Public à la Concurrence (Aapc)
- le Cahier des Clauses Particulières (Ccp)
- le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu)
- cadre de Réponse Annexe 2 - à renseigner.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 septembre 2015.

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