Centrale des marchés
Produits chimiques variés Le présent marché à bon de commande concerne la fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et de petits matériels dont le détail figure aux bordereaux des prix unitaires et se décompose comme su...
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Produits chimiques variés

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1605686

Date de clôture estimée : 11/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (18/07/15)
252003-2015
18/07/2015    S137    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 
I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Bourg-la-Reine: Produits chimiques variés

2015/S 137-252003


Avis de marché


Fournitures


Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Ville de Bourg-la-Reine
6 boulevard Carnot
À l'attention de: M. Chevreau Jean-Noël
92340 Bourg-la-Reine
FRANCE
Téléphone: +33 179714260
E-mail: marches.publics@bourg-la-reine.fr

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.klekoon.com

Adresse du profil d’acheteur: http://www.klekoon.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Mairie de Bourg la reine
5 place Condorcet — service achats marchés publics
Point(s) de contact: Service achats marchés publics
À l'attention de: M. Mesnier et Rassay
92340 Bourg-la-Reine
E-mail: marches.publics@bourg-la-reine.fr



I.2)Type de pouvoir adjudicateur
I.3)Activité principale
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Marche de fournitures de produits d'entretien, d'hygiène et de petits matériels pour le groupement de commandes tripartite: ville, caisse des écoles, centre communal d'action sociale de bourg-la-reine.


II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationFournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: 6, boulevard Carnot, 92340 Bourg-la-Reine.

Code NUTS FR10



II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueL'avis concerne un marché public


II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions Le présent marché à bon de commande concerne la fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et de petits matériels dont le détail figure aux bordereaux des prix unitaires et se décompose comme suit:
— lot nº 1: produits et lingerie un minimum de 9 000 EUR HT et un maximum de 16 000 EUR HT/an
— lot nº 2: ouate un minimum de 15 000 EUR HT et un maximum de 23 000 EUR HT/an
— lot nº 3: consommables un minimum de 9 000 EUR HT et un maximum de 15 000 EUR HT/an
— lot nº 4: cuisine un minimum de 10 000 EUR HT et un maximum de 16 000 EUR HT/an
— lot nº 5: sacs a déchets un minimum de 2 000 EUR HT et un maximum de 6 000 EUR HT/an,
— lot nº 6: gants jetables compris entre un minimum de 100 EUR HT et un maximum de 500 EUR HT/an lot nº 6 (gants jetables) sera exclusivement réservé aux ESAT/entreprises adaptées.


II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24960000



II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui


II.1.8)LotsDivision en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots


II.1.9)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui


II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Voir description donnée au II.1.5 ci-dessus.
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR


II.2.2)Information sur les optionsOptions: non


II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux Début 1.1.2016. Fin 31.12.2018



Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Produits et lingerie1)Description succincte Un minimum de 9 000 EUR HT et un maximum de 16 000 EUR HT/an.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24960000



3)Quantité ou étendueValeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 9 000 et 16 000 EUR


4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Lot nº: 2 Intitulé: Ouate1)Description succincte Un minimum de 15 000 EUR HT et un maximum de 23 000 EUR HT/an.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24960000



3)Quantité ou étendueValeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 15 000 et 23 000 EUR


4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Lot nº: 3 Intitulé: Consommables1)Description succincte Un minimum de 9 000 EUR HT et un maximum de 15 000 EUR HT/an.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24960000



3)Quantité ou étendueValeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 9 000 et 15 000 EUR


4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Lot nº: 4 Intitulé: Cuisine1)Description succincte Un minimum de 10 000 EUR HT et un maximum de 16 000 EUR HT/an.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24960000



3)Quantité ou étendueValeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 10 000 et 16 000 EUR


4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Lot nº: 5 Intitulé: Sacs à déchets1)Description succincte Un minimum de 2 000 EUR HT et un maximum de 6 000 EUR HT/An.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24960000



3)Quantité ou étendueValeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 2 000 et 6 000 EUR


4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Lot nº: 6 Intitulé: Gants jetables1)Description succincte Compris entre un minimum de 100 EUR HT et un maximum de 500 EUR HT/an.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24960000



3)Quantité ou étendueValeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 100 et 500 EUR


4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: La Ville, La Caisse des Écoles ou Le centre communal d'action sociale de Bourg-la-Reine se libèreront des sommes dues au titre du présent Marché dans un délai de 30 jours dans les conditions visées à l'article 12 du CCP.


III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)Capacité économique et financière
III.2.3)Capacité technique
III.2.4)Informations sur les marchés réservésLe marché est réservé à des ateliers protégés


III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédureOuverte


IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Prix de l'offre. Pondération 50

2. Valeur technique. Pondération 40

3. Prise en compte du développement durable. Pondération 10



IV.2.2)Enchère électroniqueUne enchère électronique sera effectuée: non


IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: BLR101 AO15041


IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marchénon


IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 11.9.2015 - 17:00
Documents payants: non


IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation11.9.2015 - 17:00


IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participationfrançais.


IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreen jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8)Modalités d’ouverture des offresPersonnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non



Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non


VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenneLe marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non


VI.3)Informations complémentaires

Adresse profil acheteur, le DCE (dossier de consultation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com Les échantillons demandés à l'appui des offres devront impérativement être livrés à l'adresse suivante: mairie de Bourg-la-Reine, annexe de l'Hôtel de Ville, service hygiène — restauration 1 boulevard Carnot, 92340 Bourg-la-Reine Il ne sera pas reçu d'offre électronique dans le cadre de cette consultation. Délai de livraison: le candidat s'engage à livrer les commandes complètes dans le délai imparti qu'il aura fixé à l'acte d'engagement renseignements complementaires: pour obtenir des renseignements administratifs (auprès du service achats — marchés publics) et/ou techniques (auprès du service hygiène et restauration), les candidats devront obligatoirement formaliser leurs questions par écrit sur le site www.klekoon.com. Il est précisé que les candidats devront poser les questions éventuelles au plus tard 8 jours ouvrables avant la date limite de remise des plis. Les réponses seront envoyées à l'ensemble des candidats par le biais du site:www.klekoon.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2015.


VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
4 boulevard de l'Hautil, BP 30322t
95027 Cergy-Pontoise Cedex
E-mail: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
Fax: +33 130173400



VI.4.2)Introduction des recoursPrécisions concernant les délais d'introduction des recours: Les candidats évincés peuvent introduire un recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées suite à la signature du marché. Les tiers autres que les concurrents évincés peuvent faire un recours en excès de pouvoir à l'encontre de la délibération désignant l'offre retenue et autorisant la signature du marché et/ou de la décision de signer le marché. En outre, conformément à l'article L.551-1 du code de justice administrative, préalablement à la signature du marché peut être introduit auprès du tribunal administratif dont l'adresse est mentionnée ci-dessus un recours en référé précontractuel à l'encontre de tous les actes de la procédure de passation qui méconnaîtraient les règles de publicité et de mise en concurrence applicables.


VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:15.7.2015






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