Centrale des marchés
Réalisation des actes de biologie médicale dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Bresse Haut Bugey Réalisation des actes de biologie médicale dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Bresse Haut Bugey adresse : 900, route de Paris - CS 90401 cp : 01012 url : http://www....
CH DE BOUR EN BRESSE FLEYRIAT 01012Bourg-en-bresse cellulemarches@ch-bourg01.fr 04 74 45 46 12
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Réalisation des actes de biologie médicale dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Bresse Haut Bugey

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5477482

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (07/07/20)
316865-2020
BOAMP (04/07/20)
20-84650

Département(s) de publication : 1
Annonce No 20-84650
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CH DE BOUR EN BRESSE FLEYRIAT, 900, route de Paris - CS 90401, 01012, Bourg-en-bresse, F, Téléphone : (+33) 4 74 45 40 75, Courriel : cellulemarches@ch-bourg01.fr, Fax : (+33) 4 74 45 46 12, Code NUTS : FRK21
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Réalisation des actes de biologie médicale dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Bresse Haut Bugey
Numéro de référence : GHT_AOO_19-10
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 85148000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Réalisation des actes de biologie médicale dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Bresse Haut Bugey
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Réalisation des actes de biologie médicale dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Bresse Haut Bugey
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Examens spécialisés de biologie médicale pour le Centre Hospitalier de Bourg-en-Bresse et le Centre Hospitalier du Haut Bugey
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 85148000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Examens spécialisés de biologie médicale pour le Centre Hospitalier de Bourg-en-Bresse et le Centre Hospitalier du Haut Bugey
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Délai de rendu du résultat en urgence et en routine / Pondération : 20
     2. Qualité de l'interprétation / Pondération : 20
     3. Accréditation de l'analyse / Pondération : 10
     4. Modalités de rendu des résultats / Pondération : 5
     5. Qualité du catalogue des examens / Pondération : 5
     6. Logistique / Pondération : 20
Prix :
     1. Prix / Pondération : 20
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Examens très spécialisés de biologie médicale pour le Centre Hospitalier de Bourg-en-Bresse
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 85148000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Examens très spécialisés de biologie médicale pour le Centre Hospitalier de Bourg-en-Bresse
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Délai de rendu du résultat en urgence et en routine / Pondération : 20
     2. Qualité de l'interprétation / Pondération : 20
     3. Accréditation de l'analyse / Pondération : 10
     4. Modalités de rendu des résultats / Pondération : 5
     5. Qualité du catalogue des examens / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Examens spécialisées de biologie médicale pour les Centres Hospitaliers de Pont de Vaux
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 85148000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Examens spécialisées de biologie médicale pour les CentresHospitaliers de Pont de Vaux
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Délai entre le prélèvement et la transmission des résultats – procédure habituelle et urgence / Pondération : 6%
     2. Signalement et gestion des non conformités / Pondération : 6%
     3. Rôle de conseil et de formation / Pondération : 6%
     4. Recommandations de prélèvement et mise à jour / Pondération : 6%
     5. Logistique collecte / Pondération : 15%
     6. Logistique fournitures / Pondération : 15%
     7. Elaboration de statistiques pour le CLIN et / ou l’EOH / Pondération : 10%
Coût :
     1. Coût global de la prestation / Pondération : 30%
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Examens spécialisés de biologie médicale pour le Centre Hospitalier Public d’Hauteville
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 85148000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Examens spécialisés de biologie médicale pour le Centre Hospitalier Public d’Hauteville
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Délai entre le prélèvement et la transmission des résultats – procédure habituelle et urgence / Pondération : 30
     2. signalement et gestion des non conformités / Pondération : 10
     3. rôle de conseil et de formation / Pondération : 10
     4. gestion des périmés et de l’entretien des boîtes de prélèvements / Pondération : 5
     5. recommandations de prélèvement et mise à jour / Pondération : 5
     6. Logistique collecte / Pondération : 20
     7. Logistique fournitures / Pondération : 10
Coût :
     1. Elaboration de statistiques pour le Comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN) et / ou l’Equipe opérationnelle d’hygiène (EOH) / Pondération : 10
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Examens spécialisés de biologie médicale pour le Centre Hospitalier Ain Val de Saône
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 85148000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Examens spécialisés de biologie médicale pour le Centre Hospitalier Ain Val de Saône
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Délai entre le prélèvement et la transmission des résultats – procédure habituelle et urgence / Pondération : 6
     2. Signalement et gestion des non conformités / Pondération : 6
     3. Rôle de conseil et de formation / Pondération : 6
     4. Gestion des périmés et de l’entretien des boîtes de prélèvements / Pondération : 6
     5. Recommandations de prélèvement et mise à jour / Pondération : 6
     6. Logistique collecte / Pondération : 15
     7. Logistique fournitures / Pondération : 15
     8. Elaboration de statistiques pour le CLIN et / ou l’EOH / Pondération : 10
Coût :
     1. Coût global de la prestation / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Examens spécialisés de biologie médicale pour le Centre Hospitalier de Meximieux
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 85148000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Examens spécialisés de biologie médicale pour le Centre Hospitalier de Meximieux
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Délai entre le prélèvement et la transmission des résultats – procédure habituelle et urgence / Pondération : 6
     2. Signalement et gestion des non conformités / Pondération : 6
     3. Rôle de conseil et de formation / Pondération : 6
     4. Gestion des périmés et de l’entretien des boîtes de prélèvements / Pondération : 6
     5. Recommandations de prélèvement et mise à jour / Pondération : 6
     6. Logistique collecte / Pondération : 15
     7. Logistique fournitures / Pondération : 15
     8. Elaboration de statistiques pour le CLIN et / ou l’EOH / Pondération : 10
Coût :
     1. Coût global de la prestation / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 231-566650 du 29/11/2019
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 200265
Lot nº : 1
Intitulé : Examens spécialisés de biologie médicale pour le Centre Hospitalier de Bourg-en-Bresse et le Centre Hospitalier du Haut Bugey
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 2 juin 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
EUROFINS BIOMNIS , 69357, Lyon , F, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 200266
Lot nº : 2
Intitulé : Examens très spécialisés de biologie médicale pour le Centre Hospitalier de Bourg-en-Bresse
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 3 juin 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
HOSPICES CIVILS DE LYON , 69003, Lyon, F, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 200267
Lot nº : 3
Intitulé : Examens spécialisés de biologie médicale pour le Centre Hospitalier Public d’Hauteville
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 juin 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
NOVELAB GRAND LABORATOIRE , 01500, Ambérieu en Bugey , F, Code NUTS : FRK21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 200267
Lot nº : 4
Intitulé : Examens spécialisés de biologie médicale pour le Centre Hospitalier Ain Val de Saône
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 juin 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
NOVELAB GRAND LABORATOIRE, 01500, Ambérieu en Bugey, F, Code NUTS : FRK21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 200267
Lot nº : 5
Intitulé : Examens spécialisés de biologie médicale pour le Centre Hospitalier de Meximieux
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 juin 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
NOVELAB GRAND LABORATOIRE, 01500, Ambérieu en Bugey, F, Code NUTS : FRK21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 200268
Lot nº : 6
Intitulé : Examens spécialisés de biologie médicale pour le Centre Hospitalier de Pont de Vaux
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 mai 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SYNLAB BOURGOGNE , 71600, Paray le Monial , F, Code NUTS : FRC13
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lyon, Palais des Juridictions administratives 184, rue Duguesclin, 69433, Lyon Cedex 03, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 78 14 10 65, Adresse internet : http://Lyon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
2 juillet 2020
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