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01 maintenance de matériels de reprographie pour le compte du conseil général, à Bourg En Bresse 01 maintenance de matériels de reprographie pour le compte du conseil général, à Bourg En Bresse maintenance de matériels de reprographie (2014-2015). ville : Bourg-en-Bresse Cedex, lieu : 10 r...
Conseil général de l'Ain 01000Bourg-en-Bresse
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01 maintenance de matériels de reprographie pour le compte du conseil général, à Bourg En Bresse

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Marché public ou privé
Référence du marché : 856087

Date de clôture estimée : 08/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/10/13)
13-184141

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général de l'Ain.
Correspondant : M. le président du conseil général, direction des moyens - 13 avenue de la Victoire 01000 Bourg-en-Bresse.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : maintenance de matériels de reprographie (2014-2015).

Catégorie de services : 1.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/01/2014 jusqu'au 31/12/2014. Les marchés sont reconductibles pour 1 période de un an.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : des options (avenants, décisions de poursuivre, marchés complémentaires) pourront etre conclues au cours de l'exécution du marché.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Avance : 5,000 %. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement : Budget départemental.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : pièces mentionnées à l'article 44 du Code des marchés publics.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : références professionnelles. En l'absence de références professionnelles équivalentes, fournir : chiffres d'affaire, effectifs, équipement technique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 70 % ;
- délais d'exécution : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 novembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13GMS090.

Renseignements complémentaires : critères de sélection des candidatures : capacités techniques, financières et professionnelles. Accord-Cadre au sens du droit communautaire, marché à bons de commande au sens du droit français. Début prévisionnel d'exécution des prestations : décembre 2013.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 octobre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : conseil général de l'Ain - Service des Marchés Publics.
10 rue Pavé d'amour - cS 40276, 01006 Bourg-en-Bresse Cedex, adresse internet : http://www.ain.fr/marchespublics.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : conseil général de l'Ain - Direction des moyens.
45 avenue Alsace Lorraine - cS 10114, 01003 Bourg-en-Bresse Cedex, tél. : (+33) 4-74-32-33-73, télécopieur : (+33) 4-74-32-32-98.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : conseil général de l'Ain - Service des Marchés Publics.
10 rue Pavé d'amour - cS 40276, 01006 Bourg-en-Bresse Cedex, tél. : (+33) 4-74-32-32-68, télécopieur : (+33) 4-74-50-63-23.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : conseil général de l'Ain - Direction des moyens.
45 avenue Alsace Lorraine - cS 10114, 01003 Bourg-en-Bresse Cedex, adresse internet : http://www.ain.fr/marchespublics.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Cedex 3 69433 Lyon tél. : (+33) 4-78-14-10-62 télécopieur : (+33) 4-78-14-10-65.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Cedex 3 69433 Lyon tél. : (+33) 4-78-14-10-62 télécopieur : (+33) 4-78-14-10-65.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Maintenance de matériel de marque CANON.
; maximum 50 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction. Estimation : 20 113,50 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 50313000.
Lot(s) 2 Maintenance de matériel de marque SHARP.
; maximum 40 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction. Estimation : 23 028,50 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 50313000.

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